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 [CADUC] Composition de la Cour Martiale

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louisnapoleon
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louisnapoleon

Date d'inscription : 23/11/2013
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Nom RR (IG) : Louisnapoleon
Localisation : Nancy

Poste(s) au Castel : Porte-Parole du conseil ducal, conseiller municipal et aspirant de Nancy

- :
Aspirant

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MessageSujet: [CADUC] Composition de la Cour Martiale [CADUC] Composition de la Cour Martiale Icon_minitimeLun 3 Mar 2014 - 17:24

Citation :

Composition de la Cour Martiale

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.


Le Duc de Lorraine a accepté la proposition de l'Etat Major quant à la composition de la Cour Martiale.
Citation :
[CADUC] Composition de la Cour Martiale Lorrai10
Nous Etat-major Supérieur des Forces Ducales de Lorraine

En ce 27 Janvier 1462


Tribunal de la Cour Martiale



A vous vôtre Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine

En vertu des Statuts généraux de la Cour Martiale du Duché de Lorraine
L'Etat Major Supérieur vous propose comme :

Président - Scapin Gouverneur du Bastion des Sangliers
Procureur - Elenna von Strass Lieutenant du Bastion des Loups.



En le Castel de Nancy le 31 Janvier 1462


Pour l’Etat Major Supérieur


Scapin
Seigneur de Montmotier
Gouverneur des Sangliers de Vaudémont

Cette décision est donc validée et applicable immédiatement.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné et approuvé par le Duc à Nancy le premier, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

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