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 Les Chartes

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Clootaire
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MessageSujet: Les Chartes Mer 22 Jan 2014 - 22:26

Êtes vous Pour ou contre la suppression des chartes ?
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Ardarín
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MessageSujet: Re: Les Chartes Mer 22 Jan 2014 - 22:32

Bah non, ça serait problématique. Certaines sont encore nécessaires tant qu'on a pas mené à bien la totalité les réformes constitutionnelles, institutionnelles et légales

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Charles_de_Raveline
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MessageSujet: Re: Les Chartes Mer 22 Jan 2014 - 22:45

Celle de la SCD, du JAP, du tribun, et des conseillers on peut, le reste non. Certaines des conseillers sont inapplicables d'ailleurs car n'ont pas été mise à jour.
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Ardarín
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MessageSujet: Re: Les Chartes Mer 22 Jan 2014 - 22:51

celles là ouai

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Clootaire
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MessageSujet: Re: Les Chartes Jeu 23 Jan 2014 - 17:21

Ce qui est en rouge on enlève, avez vous des avis

Citation :
Charte de la Chancellerie
Charte de la Société Commerciale Ducale (SCD)
Charte des avocats de Lorraine
Charte des Mandatés
Charte du bailli
Charte du Capitaine
Charte du Commissaire au Commerce
Charte du Commissaire aux Mines
Charte du Connétable
Charte du Juge
Charte du Juge d'Application des Peines
Charte du Percepteur d’impôts
Charte du Porte Parole
Charte du Prévôt des maréchaux
Charte du Procureur
Charte du tribun
Charte relative à la défense de la Lorraine
Charte des Conseillers Ducaux
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Charles_de_Raveline
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MessageSujet: Re: Les Chartes Jeu 23 Jan 2014 - 17:26

Clootaire a écrit:
Ce qui est en rouge on enlève, avez vous des avis

Citation :
Charte de la Chancellerie  
Charte de la Société Commerciale Ducale (SCD)
Charte des avocats de Lorraine
Charte des Mandatés
Charte du bailli
Charte du Capitaine
Charte du Commissaire au Commerce
Charte du Commissaire aux Mines
Charte du Connétable
Charte du Juge
Charte du Juge d'Application des Peines
Charte du Percepteur d’impôts
Charte du Porte Parole
Charte du Prévôt des maréchaux
Charte du Procureur
Charte du tribun

Charte relative à la défense de la Lorraine
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: Les Chartes Jeu 23 Jan 2014 - 17:32

Sachant que la Constitution reprend les charges des différents conseillers ducaux, cela ne me dérange pas de les supprimer.
Mais il faut être sur que tout y soit dit. Ce serait bête qu'un élément soit supprimé et qu'on y soit confronté un jour même si cet élément est du bon sens.

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Charles_de_Raveline
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MessageSujet: Re: Les Chartes Jeu 23 Jan 2014 - 17:32

C'est pour ça qu'il existe le droit coutumier..; pour le bon sens.
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: Les Chartes Jeu 23 Jan 2014 - 17:33

Elle acquiesça avec sourire, pour une fois d'accord avec lui.

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Ardarín
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MessageSujet: Re: Les Chartes Jeu 23 Jan 2014 - 18:37

D'accord avec Elenna.

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Ermina
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MessageSujet: Re: Les Chartes Jeu 23 Jan 2014 - 22:48

D'accord avec cela, car elles sont de plus en plus caduques...
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Clootaire
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MessageSujet: Re: Les Chartes Ven 24 Jan 2014 - 13:08

D'autres avis ?
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Clootaire
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MessageSujet: Re: Les Chartes Ven 31 Jan 2014 - 17:55

Nous allons lancer prochainement la suppression de certaines chartes pour faire avancer les choses.
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: Les Chartes Ven 31 Jan 2014 - 19:09

Le coutumier n'est pas encore fait alors avant de les supprimer il faut toutes les vérifier. Est-ce fait ?

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Ardarín
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MessageSujet: Re: Les Chartes Ven 31 Jan 2014 - 19:13

Je rejoins Elenna.

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Charles_de_Raveline
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MessageSujet: Re: Les Chartes Ven 31 Jan 2014 - 20:35

La coutume est de mise lorsqu'il n'y a pas de texte lorrain, donc il n'est pas nécessaire d'attendre un coutumier.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: Les Chartes Ven 31 Jan 2014 - 20:43

De plus ce qui concerne JAP, SCD, Tribun nous pouvons supprimer
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Clootaire
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MessageSujet: Re: Les Chartes Lun 10 Fév 2014 - 16:36

Je lance le vote concernant la suppression de la charte de la SCD.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: Les Chartes Lun 10 Mar 2014 - 11:52

Ferme la salle.
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