Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | .
 

 Perception des impots.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2
AuteurMessage
Elenna von Stavanger
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 22/09/2012
Nombre de messages : 5506
Nom RR (IG) : Elenna
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Champs de blé ; Elevage de vaches ; Boucher
Poste(s) au Castel : Maire ; Gouverneur FDL ; Procureur Cour martiale ; Membre CCL

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Mar 21 Jan 2014 - 18:30

Ils n'ont pas besoin maintenant. Mais cela peut changer, non ?

_________________
Elenna von Stavanger.
Dame du Tholy.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Charles_de_Raveline
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 22/11/2012
Nombre de messages : 1579
Nom RR (IG) : Charles_de_Raveline
Localisation : Epinal

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Mar 21 Jan 2014 - 18:44

Non.

[A moins d'une réforme Ig mais j'en doute.]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Elenna von Stavanger
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 22/09/2012
Nombre de messages : 5506
Nom RR (IG) : Elenna
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Champs de blé ; Elevage de vaches ; Boucher
Poste(s) au Castel : Maire ; Gouverneur FDL ; Procureur Cour martiale ; Membre CCL

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Mar 21 Jan 2014 - 18:54

Je reprends ce que j'ai dit.

Elle balaya sa main dans l'air pour chasser les idées de betises qui venaient de sortir de sa bouche.

Non, en réalité, les maires ne peuvent pas passer outre le Procureur pour les questions d'impôts comme vous dites. Car la qualification concernant le non-payement d'impôts est le trouble à l'ordre public.
Or les maires ne peuvent mettent en accusation que pour escroquerie et esclavagisme. La mise en accusation pour le trouble à l'ordre public passe toujours chez le Procureur et non par le maire. Donc cela règle tout selon moi.

Les maires regardent leur listes de mauvais payeurs, leur écrit et si rien ne se règle, hop, collaboration avec le Procureur puisque ce n'est plus de leur ressort. Donc pas besoin de changer les textes, ni de craindre un vice de procédure de la part des maires.

_________________
Elenna von Stavanger.
Dame du Tholy.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ermina
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 24/07/2013
Nombre de messages : 1977
Nom RR (IG) : Ermina
Localisation : Vaudemont

Poste(s) au Castel : Prévôt des Maréchaux

- :

Rang FDL : Lieutenant Bastion des Sangliers


MessageSujet: Re: Perception des impots. Mer 22 Jan 2014 - 13:26

Je vais juste émettre un hic à cela... Les impôts reviennent au Duché et non pas aux mairies. Alors prenons un exemple : un maire qui s'importe peu que ces impôts soient prélevés ou pas. Cet argent, pour ce maire, n'est pas important... Donc, il peut se refuser à relancer les mauvais payeurs. Car, malheureusement dans certaines villes, ce travail demande du temps... Alors, quel recours aura le Duché ? Obliger le maire à le faire ? Et s'il n'en a pas envie ?
Voilà le hic que je soulève. Alors, donner le travail de tenir à jour les registres et d'écrire à ceux qui ont plus de 3 relances, monter les dossiers et les faire remonter au Procureur, pourrait être le travail d'un Conseillé sans poste.

Cela n'est que mon avis.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
louisnapoleon
Crieur
avatar

Date d'inscription : 23/11/2013
Nombre de messages : 582
Nom RR (IG) : Louisnapoleon
Localisation : Nancy

Poste(s) au Castel : Porte-Parole du conseil ducal, conseiller municipal et aspirant de Nancy

- :
Aspirant

MessageSujet: Re: Perception des impots. Mer 22 Jan 2014 - 13:41

Je viens de recevoir justement un message qui concerne ce sujet.
Citation :
De nous Scapin maire de Vaudémont en ce 22 Jan 1462

A vous Dame le procureur Elenna von Strass et  Conseillers Ducaux
Bonjour

M'étant penché depuis quelques jours sur le registre des mauvais payeur de la ville, je souhaiterais votre science que pour procéder.
N'aimant pas vélin inutile et ne voulant contrevenir à la loi ce qui entrainerais si procès il y avait une annulation pure et simple pour vice de procédure.

Il va  de soit qu'en premier, un petit pigeon invitant courtoisement, le citoyen qui aurait oublié de payer ces impôts lui serait envoyé.
Invitation qui lui permettrait aussi de faire ces payements de manière espacées suivant la somme.

Mais un fois cela fait et que réponse favorable me soit renvoyée voir même que mon gentil pigeon soit ignoré, il faudra bien faire quelques chose.

Ayant parcourus les différents textes de la grande galerie, il s'avère que le maire puisse bien mettre en accusation mais un soucis apparaît la qualification du nom payement des impôts n'est pas du ressort du maire.
De plus il semblerait que de part un article dont je ne me souviens le chiffre
Si il n'y a point de percepteur en place, un des conseillers sans poste se chargerait de cette tache, voyez vous ?

Néanmoins si il fallait faire la mise en procès, il serait intéressant d'avoir un modèle auquel je pourrais me référer

Plusieurs cas se présentent pour Vaudémont qui serait trop long à coucher sur ce vélin dés lors et si le Conseil Ducal est d'accord, je vous invite en mes anciens bureaux Percepteur des impôts ou il y sera plus agréable et plus facile d'y échanger nos idées.

Si vous venez avec bouteille je préfère l'absinthe, boisson de ma région de naissance

Fait à Vaudémont
Scapin
Maire
Gouverneur du Bastion des Sangliers
Seigneur de Montmotier
[/quote]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Elenna von Stavanger
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 22/09/2012
Nombre de messages : 5506
Nom RR (IG) : Elenna
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Champs de blé ; Elevage de vaches ; Boucher
Poste(s) au Castel : Maire ; Gouverneur FDL ; Procureur Cour martiale ; Membre CCL

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Mer 22 Jan 2014 - 14:24

- Je vous remercie Messire le Porte-Parole. En effet, voici l'article dont il parle :

Citation :
Article 4: Lorsque aucun percepteur d'impôts n'est trouvé après sept jours suivant l'ouverture des dépôts de candidature, les charges du percepteur d'impôts reviennent à l'un des membres du conseil ducal.


Ce qui recoupe avec ma proposition de mettre le Procureur à cette tâche.

Comme le maire Scapin nous invite dans ces bureaux je vais y aller. Quelqu'un pour m'accompagner ?


_________________
Elenna von Stavanger.
Dame du Tholy.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ermina
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 24/07/2013
Nombre de messages : 1977
Nom RR (IG) : Ermina
Localisation : Vaudemont

Poste(s) au Castel : Prévôt des Maréchaux

- :

Rang FDL : Lieutenant Bastion des Sangliers


MessageSujet: Re: Perception des impots. Mer 22 Jan 2014 - 14:30

Sourit à Elenna


Je vous y suit, gente damoiselle.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Lun 10 Fév 2014 - 17:03

Avez-vous des nouvelles ?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Elenna von Stavanger
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 22/09/2012
Nombre de messages : 5506
Nom RR (IG) : Elenna
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Champs de blé ; Elevage de vaches ; Boucher
Poste(s) au Castel : Maire ; Gouverneur FDL ; Procureur Cour martiale ; Membre CCL

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Lun 10 Fév 2014 - 17:18

Nous y sommes toujours. Nous avons fait peur à Scapin... Il veut pas sortir de son bureau du coup.

_________________
Elenna von Stavanger.
Dame du Tholy.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Lun 10 Fév 2014 - 17:32

Je suis d'avis à ce que le Procureur s'occupe de la levée des impôts
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Elenna von Stavanger
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 22/09/2012
Nombre de messages : 5506
Nom RR (IG) : Elenna
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Champs de blé ; Elevage de vaches ; Boucher
Poste(s) au Castel : Maire ; Gouverneur FDL ; Procureur Cour martiale ; Membre CCL

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Lun 10 Fév 2014 - 19:11

Comme je l'ai dis plus tôt, j'y suis favorable.

_________________
Elenna von Stavanger.
Dame du Tholy.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Lun 10 Fév 2014 - 19:18

D'autres avis ?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Avela.
Lorrain/e
avatar

Date d'inscription : 16/01/2014
Nombre de messages : 124
Nom RR (IG) : Avela
Localisation : Toul

- : A

MessageSujet: Re: Perception des impots. Lun 10 Fév 2014 - 20:37

J'suis pour aussi si personne d'autres de disponible.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
zution
figure reconnue


Date d'inscription : 21/01/2009
Nombre de messages : 936
Nom RR (IG) : Zution
Localisation : Vaudemont

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Lun 10 Fév 2014 - 21:31

J'arrive en cours et cette idée de procureur n'est pas bête. procureur percepteur, ça sonne pareil.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ermina
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 24/07/2013
Nombre de messages : 1977
Nom RR (IG) : Ermina
Localisation : Vaudemont

Poste(s) au Castel : Prévôt des Maréchaux

- :

Rang FDL : Lieutenant Bastion des Sangliers


MessageSujet: Re: Perception des impots. Mar 11 Fév 2014 - 6:03

Je suis complètement pour
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Jeu 27 Fév 2014 - 0:59

Alors lançons l'idée et la modification.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Lun 3 Mar 2014 - 16:23

Lève un sourcil.

Personnes ne souhaitent faire cette modification ?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Elenna von Stavanger
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 22/09/2012
Nombre de messages : 5506
Nom RR (IG) : Elenna
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Champs de blé ; Elevage de vaches ; Boucher
Poste(s) au Castel : Maire ; Gouverneur FDL ; Procureur Cour martiale ; Membre CCL

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Lun 3 Mar 2014 - 17:08

Bon, à ce qu'il me semble, il y a plusieurs chose à faire à ce niveau car plusieurs textes en parle. Je vais jeter un coup d'œil et je reviens vers vous Votre Grâce.

_________________
Elenna von Stavanger.
Dame du Tholy.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Lun 3 Mar 2014 - 17:21

Parfait.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Elenna von Stavanger
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 22/09/2012
Nombre de messages : 5506
Nom RR (IG) : Elenna
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Champs de blé ; Elevage de vaches ; Boucher
Poste(s) au Castel : Maire ; Gouverneur FDL ; Procureur Cour martiale ; Membre CCL

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Mar 4 Mar 2014 - 15:44

Heu... Pour être sûre avant que je fasse une bêtise, vous voulez quoi exactement comme modification ?

Une suppression de la Charte du percepteurs d'impôts et une intégration des éléments dans celle du procureur ?

_________________
Elenna von Stavanger.
Dame du Tholy.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Mar 4 Mar 2014 - 15:46

Moi cela me va ce que vous proposez.

Je cherche à ce que les charges du percepteur soit intégrer dans celle du Procureur.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Elenna von Stavanger
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 22/09/2012
Nombre de messages : 5506
Nom RR (IG) : Elenna
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Champs de blé ; Elevage de vaches ; Boucher
Poste(s) au Castel : Maire ; Gouverneur FDL ; Procureur Cour martiale ; Membre CCL

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Mar 4 Mar 2014 - 15:48

D'accord, je vais essayer de faire cela alors.

_________________
Elenna von Stavanger.
Dame du Tholy.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Mar 4 Mar 2014 - 15:54

Je vous remercie.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

MessageSujet: Re: Perception des impots. Lun 10 Mar 2014 - 16:51

Ferme la salle.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Perception des impots.

Revenir en haut Aller en bas
 

Perception des impots.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2

 Sujets similaires

-
» [Caduc] 1457 - Décret sur l'éxonération d'impots des mineurs
» [R]Talents perception
» les gueux ,et les impots....la force du chevalier
» Remise en cause et perception ...
» Créer joyaux perception ...

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: archives du duc Clootaire (jan-fev 62)-