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 [CADUC]Décret sous la loi martial Mai 1461 Régent Loguen

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Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

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[CADUC]Décret sous la loi martial Mai 1461 Régent Loguen Empty
MessageSujet: [CADUC]Décret sous la loi martial Mai 1461 Régent Loguen [CADUC]Décret sous la loi martial Mai 1461 Régent Loguen Icon_minitimeDim 19 Mai 2013 - 11:30

Citation :
    [CADUC]Décret sous la loi martial Mai 1461 Régent Loguen Blasonlpe

    Décret sous loi martial

    A vous Lorrains et Lorraines

    En ce jour, celon les prérogatives accordé par l'article 3-2 de la Loi martiale:

    Art. 3-2 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.

    Je promulgue donc que la révolte sur Toul est considéré comme de la haute trahison, que le ou les coupables ainsi que toutes personnes ayant été vu avec eux seront jugé eux aussi pour haute trahison et que les sanctions les plus sévères possible seront prononcé à leur encontre.

    Toute personne aidant ces fugitifs sera considéré de fait comme fugitif et recevra les même sanctions.

    Fait à Nancy, le 18 mai 1461

    Loguen, Régent

    [CADUC]Décret sous la loi martial Mai 1461 Régent Loguen Lor_j

_________________
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Vous avez détruit le Sanglier qu'il était et en avez fait un homme, tremblez maintenant mortel
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