Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | .
 

 [Caduc] Impots Lorrains

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
avatar

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

MessageSujet: [Caduc] Impots Lorrains Mar 14 Mai 2013 - 13:37

Citation :


Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 13 Mai de l'an de grâce 1461, le CaC de Lorraine, Brunehilde von Frayner, soucieuse des finances ducales, informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine.

Ainsi, les impôts seront levés de la manière suivante:

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 6 écus pour Nancy, Toul Épinal et Vaudémont.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 10 écus pour Nancy, Toul Épinal et Vaudémont.

Les impôts sur les échoppes et les champs serons versés au Duché. Toutefois chaque municipalité sera indemnisée pour les frais de points d'état dans le domaine des finances engendrés par la levée d'impôt au hauteur de 6 écus.


Qu'il soit dit et entendu que la levée des impôts sera effectuée le samedi 18 Mai de l'an de grâce 1461.

Fait à Nancy, le 13 Mai de l'an de grâce 1461




_________________

Vous avez détruit le Sanglier qu'il était et en avez fait un homme, tremblez maintenant mortel
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 

[Caduc] Impots Lorrains

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» [Caduc] 1457 - Décret sur l'éxonération d'impots des mineurs
» les gueux ,et les impots....la force du chevalier
» [Caduc] 1458 - Décret de défense des intérêts Lorrains
» [CADUC 1455 - Décret sur les accès des Conseillers Ducaux
» L'Equipe du mercredi - 1/8 de finale

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon de la législation ducale :: Législation caduque-