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 [Caduc] 1460 : 27 nov. - Bannissement de Falc00 du D. de Lorraine

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Eudes Von Strass
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MessageSujet: [Caduc] 1460 : 27 nov. - Bannissement de Falc00 du D. de Lorraine Mer 28 Nov 2012 - 20:33

Citation :


    Bannissement de Falco00 du territoire de Lorraine


    Qu'il soit su de tous que suite au procès de messire Falc00 pour Trahison, ce dernier a été reconnu coupable et a été banni.
    Pour rappeler la condamnation prononcée par le Juge lors de ce procès :


    « Déclarons l'accusé coupable de trahison.

    Le condamnons à une amende de 50 écus et au bannissement du duché de Lorraine pour une durée d'un mois.
    A compté de ce jour, l'accusé dispose de deux jours pour quitter le territoire Lorrain après quoi il pourra être traqué par les forces de l'ordre lorraines et remis en accusation conformément à l'article Article I.II.11.I du codex. La durée du bannissement prendra cours le jour de sa sortie du territoire Lorrain.
    Lui rappelons qu’en vertu de l’Article I.II.11.II, il doit s’acquitter d’une taxe de 5 écus couvrant les frais de justice. Nous l’autorisons à verser celle-ci par versement d’un don au Bailli. »



    De ce fait, ce dernier dispose donc de deux (2) jours pour quitter notre territoire et qu'il sache que nous surveillons les frontières. Nous demeurerons ainsi vigilants et nous n'hésiterons pas à employer la force si le dénommé Falco00 chercherait à franchir nos frontières avant le terme de son bannissement.

    Que personne ne se moque de notre Justice !

    Fait à Nancy, le 27 Novembre 1460
    Proposé par Caoimhim, Juge de Lorraine
    Au nom de :
    Sa Grâce Ersinn de Warenghien, Duc de Lorraine



Edité par LJD Clootaire le 20 février 2013 à 11h20.
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