Castel de Nancy

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 [Economie]Salaires des fonctionnaires

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Constance de Clèves
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Constance de Clèves

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MessageSujet: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 7:32

Bien... il y a un sujet qui me dérange depuis le mandat précédent et j'en avais déjà fait part à la Bailli précédente, Bambou.

Actuellement nous embauchons les Hauts Fonctionnaires à 25 écus pour 20 PE et à 20 écus pour 10 PE.
Or le texte régissant ces salaires est le suivant :
Citation :
Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 15 novembre de l'an de grâce 1457, Le Duc de Lorraine entouré des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la modification des tarifs des embauches des Hauts fonctionnaires qui suivront dorénavent l'évolution ou l'involution du prestige du duché de Lorraine.

à 5 étoiles les salaires seront de 45 écus pour 20PE et 35 écus pour 10 PE
à 4 étoiles les salaires seront de 40 écus pour 20 PE et 30 écys pour 10 PE
à 3 étoiles les salaires seront de 35 écus pour 20 PE et 25 écus pour 10 PE
à 2, 1 et 0 étoiles les salaires seront de 30 écus pour 20 PE et 22 écus pour 10 PE


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Fait au castel de Nancy le 15ème jour du mois de Novembre de l'an de grasce 1457
Approuvé par le conseil & le Duc Sebastienpirlet

Nous ne sommes pas en infraction à proprement parler car il y a eu un autre décret TEMPORAIRE :
Citation :

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Décret sur l'Embauche des Hauts-Fonctionnaires
Au peuple de Lorraine,

En ce jour du 10 février de l'an de grâce 1460, la Duchesse de Lorraine Jade de Sparte von Frayner, de même que les Conseillers Ducaux informent le peuple lorrain de la modification TEMPORAIRE des tarifs des embauches des Hauts fonctionnaires pendant la période de moratoire sur les dépenses.

Ainsi, le Duché n'embauchera quotidiennement qu'un haut fonctionnaire ayant 20 PE institution et à l'occasion un haut fonctionnaire pour les autres domaines lorsque requis. Le salaire est établi à 25 écus au lieu de 30 écus.

Cette mesure permettra une gestion stricte et plus laborieuse mais nous permettra de sérieuses économies afin de redresser les finances du Duché.

Voté et fait au Castel de Nancy le 10 février 1460

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

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Ce décret a été fait pour remonter les finances du Duché. A présent si notre prestige n'est plus nul c'est que nous avons les moyens d'organiser des fêtes donc il n'y a plus lieu que ce décret soit appliqué. De plus cela fait presque 8 mois qu'il est en application alors qu'il devait être temporaire. Ca me fait penser que la prochaine fois qu'on fait quelque chose de "temporaire" il faut mettre une date buttoir de fin.
Le point qui me dérange également est que le décret ne stipule que les embauches pour 20 PE et non celles de 10. Logiquement là un Fonctionnaire qui est payé à 20 écus pour 10PE peut réclamé car il n'y a aucun texte qui le stipule.

Je vous demande donc votre avis sur la suppression du décret temporaire. Il me parait normal d'appliquer nos lois, c'est la base.

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Ersinn
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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 7:39

Hm.. Je serais plutôt pour la suppression du premier texte.. Ou une modification, puisque c'est quand même plus qu'acceptable un salaire de 25 écus je trouve...

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Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 8:00

Et voila la réponse que je redoutais... il ne faudra pas s'étonner que les gens préfèrent enseigner ensuite.
Quand je demande à ce que le salaire des prof soit de 35 écus on me dit qu'il faut laisser la possibilité de gagner 50 écus ou plus.

Par contre si je demande à ce qu'un fonctionnaire soit payé 30 écus ou 22 écus alors là on me dit que c'est trop cher? Pardonnez moi mais là je ne comprends pas.

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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 8:39

Pour ma part payer 45 écus 20 PE alors qu'on à 5 étoiles oui c'est du gaspillage dans les caisses du duché. Ensuite le salaire devrait être le même qu'on est 0 ou 5 étoiles de plus se sont toujours les mêmes qui sont prit pour fournir des PE.. Donc si ceux là sont pas content et qu'ils menacent d'enseigner bah je répondrais ceci " merci de laisser la place aux autres " j'ai vu des registres de ceux qui fournissent des PE au duché et j'aurais tendances à dire que ça marche soit au copinage soit au favoritisme...

Un salaire unique pour tous et pas de copinage ou de favoritisme ça ne serait que mieux, ceci ce n'est que mon avis et ça n'engage que moi.
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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 9:26

Là je suis désolée mais je ne suis pas d'accord!
A 5 étoiles on a besoin de 0 PE I donc il y a une embauche pour la Finance tous les 4 jours et pour le reste encore moins souvent.
A 4 étoiles on a besoin de 10 PE I par jour donc ça fait une embauche tous les 2 jours. Le reste n'est pas affecté.
A 3 étoiles on a besoin de 12 PE I par jour donc ça fait une embauche tous les 1 ou 2 jours.
A 2 étoiles c'est 24 PE I.
A 1 et 0 étoile c'est 36 PE I.

Pour ce qui est du registre et bien il n'y en a pas eu depuis le dernier mandat de Cassandre donc si vous vous l'avez trouvé je suis preneuse.

Samedi j'ai attendu toute la journée que quelqu'un vienne proposer 20 PEI et il n'y a eu personne donc c'est Cassandre et moi qui avons fourni chacune 10PE alors que j'aurais préféré qu'une de nous deux offres 20 PE Finances (que nous étions les seules à proposer).

Hier une seule personne a proposé 20 PE I et une seule 20 PE F donc c'est elles qui ont été prises.
Là il est presque 11H30 et moi y compris nous sommes TROIS à proposer des PE et personne ne propose ce que le Duché cherche => [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]
Alors pour le copinage et le favoritisme on repassera, merci.

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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 10:06

Constance si mes propos vous les avez prit pour vous j'en suis désolé car ce n'était pas le cas. J'ai trouver le registre qui me fait parler de copinage...

Elle posa le registre sur la table à la page concerner.

Citation :
embauche au 22 janvier 1460 des HF les plus Présents

Alexander :5 embauche
Aktaru :12 embauches
Bambou : 26 embauches
Belsatik : 6 embauches
Caoimhim : 14 embauches
Cassandre_louna : 8 embauches
Constance : 24 embauches
Eneekadija : 54 embauches
Floche : 45 embauches
Freebooter = Free_de_chalomee : 46 embauches
Hathor : 23 embauches
Hérodia : 39 embauche
Jo9183 : 20 embauches
Kera52 :14 embauches
Kyroper : 38 embauches
Loverboys : 44 embauches
Majoie : 30 embauches
Marjolainne : 62 embauches
Maxp62 : 25 embauches
Palogar : 39 embauches
Pasko : 16 embauches
Roland171992 :2 embauches
Roseau : 22 embauches
Sevane : 33 embauches
Temudjin_cardofer : 34 embauches
Tophe69 : 14 embauches
Zhara.2 : 3 embauches

Ce que j'appelle du copinage c'est quand une personne se retrouve avec 62 embauches et d'autres 2 ou 3 ...
Je suis pas surprise si à présent personne veut fournir de PE quand on sait cela on se dit " à quoi proposer si au final se sont toujours les mêmes qui fournissent...."

Ensuite merci d'avoir afficher le nombre de PE qu'il faut par rapport aux étoiles.


Dernière édition par Grenat_Alexandria le Lun 1 Oct 2012 - 10:37, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 10:34

C'est vrai que l'on devrait soit réviser le texte sur l'embauche des hauts fonctionnaires, soit mettre fin au décret "temporaire" actuel.

Je suis plutôt partisan de la seconde option dès lors que nos finances le permettent.

Pour te répondre Grenat_Alexandria, il faut bien voir que cela constitue le nombre d'embauches au total. Il n'est donc pas significatif car il est normal qu'une personne présente depuis longtemps affiche un nombre d'embauches plus conséquent.
Je trouverais complètement injuste qu'on cherche à équilibrer le nombre d'embauches de chacun sans tenir compte de cette antériorité.

Un chiffre qui serait plus significatif selon moi consisterait à afficher le nombre d'embauches dans une période donnée (sur un mois par exemple), et encore c'est discutable car il n'est pas forcément logique qu'une personne ne se présentant que 3 fois dans le mois soit embauchée les 3 fois alors qu'une personne faisant l'effort de venir chaque jour ne le soit pas plus.

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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 11:05

il faut voir aussi a qui a quoi a fournir et quand on ne peux pas toujours etre disponible et ceux qui le sont on peut conter sur eux il est donc logique qu'il revienne plus souvent.
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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 13:41

Personnellement je serai pour abrogé le décret temporaire tout en abrogeant aussi le décret indiquant plusieurs tarifs et de faire un nouveau décret indiquant que le salaire est de 30 écus pour 20 PE et de 22 écus pour 10 PE I quelque soit le niveau de prestige.


Ensuite pour faire des économies le Bailli peut ne mettre qu'une offre à 20PE I par jour même s'il faut 36PE I mais ça doit être vu avec le Conseil et il n'y a pas besoin de décret pour ça.

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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 15:30

Donc. Les finances lorraines ont permis à la gouvernance Sepa de remonter le prestige. Mais ces mêmes finances restent extrêmement fragile. Le décret de Jade visait à diminuer les dépenses du duché dans les embauches de PE. Pourquoi ne pas continuer dans cette direction là ? La Lorraine ne peut pas vraiment se permettre d'être aussi généreuse.

C'est peut-être bien reçu par les Hauts Fonctionnaires d'augmenter autant le salaire d'embauche, cependant cela n'amènera pas vraiment plus de fonctionnaires, comme le souligne judicieusement Reinhart : " on ne peut pas toujours être disponible.". Personnellement, en temps que H-F, je suis satisfait de recevoir un salaire de 25 écus lorsque je peux fournir 20 PE. Recevoir plus que 30 écus pour ça me semble assez exagéré..

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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 15:35

Il faut donc rendre le temporaire intemporaire en effet.
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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 16:10

Et quand on fournit 10 PE je paie combien? selon les textes c'est 22 écus et pourtant ça fait un moment que les précédents Baillis paient seulement 20.
Pour moi c'est hors la loi alors je peux repasser à 22 et respecter les textes?

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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 18:01

Constance, je ne comprend pas trop votre position.
Enfin, si, je sais que vous vous positionnez du coté des étudiants, professeurs et haut-fonctionnaires.

En augmentant les salaires des fonctionnaires, vous puisez dans les finances lorraines. Notre but n'est-il pas justement d'essayer de réduire un maximum les dépenses ? Bien sûr, il ne faut pas prendre de mesure agressive vis à vis de la population, cependant donner 10 PE pour 20 écus n'est-ce pas selon vous un salaire plus que correct ?
Selon vous, faut-il vraiment payer un fonctionnaire 35 écus simplement parce que la Lorraine a du prestige ?? Cela ne fait qu'une dépense supplémentaire, alors que cela ne dérange personne de travailler pour 25 / 20 écus.

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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 18:25

Quand je propose de réduire les salaires des prof pour que ça aille dans les coffres du Duché tout le monde ou presque me dit non et quand je demande alors d'augmenter les Hauts Fonctionnaires et là ben c'est non aussi.

Les prof à 55 écus et les fonctionnaires à 25 alors. si ça ne choque que moi...

Pour les offres à 10 PE et bien c'est rare normalement et c'est en cas de problème. Vous savez qu'on peut gagner 21 écus en allant travailler dans un champ?! Je ne comprends pas qu'un Fonctionnaire sans lequel aucun conseiller n'aura accès à son bureau, ne soit pas payé plus qu'un paysan.

Ce n'est pas vous qui samedi avez attendu jusqu'à plus de 22 heures pour trouver 2 Hauts Fonctionnaires.

Vous l'avez tous dit les Lorrains sont comme tout le monde ils veulent gagner des écus!

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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 18:38

Il faut revoir les prix, c'est un scandale d'avoir des salaires à 45 écus.
Je suis contre ce premier texte, qu'il faudrait revoir, cette idée de salaire en fonction du prestige est stupide a part dépenser l'argent du duché dans le vide, mais on se fout de qui là ?
55 écus pour le professeur, 45 écus pour le fonctionnaire, et les Lorrains dans tout cela ?


Vous pensez à celui qui gagne 15 écus chaque jour. De plus en théorie, ça devrait être un honneur d'aider la lorraine en lui offrant des PE et là j'ai l'impression que non.
Il faut arrêter, si ils ont envie de gagner plus, qu'ils s'en aillent, bon vent. On est pas une vache à lait.


Je suis pour l'application définitif de Jade, c'est à dire 20 PE pour 25 écus, c'est un très bon salaire, qui peut le renier ?
Le but est d'aider la Lorraine ou de s'enrichir sur son dos ?



Comment voulons-nous être sérieux, dire aux personnes de se rendre à la mine pour 15 malheureux écus, alors que certains gagne presque 3 à 4 fois plus qu'eux.


Soyons un peu réaliste et montrons notre amour pour la lorraine en supprimant le premier texte et en affichant des prix réaliste au marché.


De plus, cela fait 3 ans que ce texte a été voté et adopté, le temps change, donc changeons notre mentalité aussi car nous ne pouvons plus vivre comme il y a trois ans.



Et je vais répondre à votre phrase Constance, pourquoi certain lorrainss travaillent pour le duché, tout een sachant qu'ils peuvent gagner plus ailleurs, et bien la réponse est simple, il y a encore des personnes qui aiment leur patrie et qui le montre, voilà tout.


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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeLun 1 Oct 2012 - 21:22

Écoute Clootaire et se sent secouée de frissons! Brrrr! Si c'est pas un discours amoureux de Lorraine ça, je me demande ce que c'est! Sourit doucement...

-Voilà ce que j'appelle des paroles pleines de sens qui donnent envie de s'insvestir à fond pour ce Duché... C'est rassembleur et j'abonde dans ce sens!

Un salaire de 25 écus pour 20 PE et 20 écus pour 10 PE.
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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeMar 2 Oct 2012 - 13:28

Si j'ai lancé le débat c'est bien pour que l'on revoit tout cela mais j'aimerai un peu, même beaucoup plus de respect.
Vous vous êtes entendu? "cette idée est stupide"!!
A vous entendre cette loi qui date de 3 ans est idiote et personne ne l'a supprimée : est-ce que je dois en déduire que la Lorraine n'est gouvernée que par des idiots?

Vous n'êtes pas en accord avec ce qui a été mis en place mais il y a eu une logique dernière. J'ai pensé que cela avait été mis en place car plus le prestige est élevé et plus les offres sont rares voir inexistantes donc on peut augmenter. Un Duché prestigieux normalement est riche donc peut enrichir ses habitants.
D'ailleurs je suis allée voir Sa Grasce Bambou hier soir pour lui demander si elle était au Conseil lors de la mise en place de cette loi et j'ai failli lui rire au nez car elle a répondu exactement ce que je viens de vous dire.

Il y a un point sur lequel je suis d'accord les temps changent et donc nous pouvons revoir le texte avec un nouveau point de vu.
Par contre je voudrais un peu de logique : on arrête de vouloir avoir un prestige exceptionnel!!

Le Duché n'est pas une vache à lait mais les Lorrains non plus. Je crois que vous êtes trop idéaliste... Vous croyez que les Lorrains veulent aider la Lorraine pourtant moi je ne vois pas beaucoup de dons. Après on peut aider sans faire des dons mais bon...


Citation :
Comment voulons-nous être sérieux, dire aux personnes de se rendre à la mine pour 15 malheureux écus, alors que certains gagne presque 3 à 4 fois plus qu'eux.
Il faut comparer ce qui est comparable il faut 1 à 2 Hauts Fonctionnaires par jour. Vous ne m'entendrez jamais dire à un Fonctionnaire d'aller à la mine plutôt que de travailler pour le Duché.

Duchesse pouvons nous passer au vote pour la suppression des deux textes et la mise en place d'un nouveau décret permanent indiquant que le Duché embauche à 20 écus pour 10 PE et à 25 écus pour 20 PE?

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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeMar 2 Oct 2012 - 19:05

Je suis en accord avec Constance pour faire voter un projet sur les PE :

10 PE pour 20 écus ET 20 PE pour 25 écus quelque soit le niveau de prestige.
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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeMar 2 Oct 2012 - 19:36

Faut juste savoir s'il faut faire voter l'AD et si c'est avant?
Ersinn? Palogar? vos souvenirs...

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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeMar 2 Oct 2012 - 20:13

Le CD aussi peut passer ses lois, si au moins 3/4 des membres votent, et votent favorablement.
Et sinon, si c'est un décret, c'est le Duc qui les fait tout seul, avec l'accord du CD bien sûr..

J'irais vérifier dans la constitution demain.

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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeMar 2 Oct 2012 - 20:20

Ouh la Ersinn y a méprise.

Le role du CD est de passé les lois. Et une majorité simple suffit vu qu'il y a rien de précisé dans les lois (ou alors faudra me montrer). Par contre l'AD devras se prononcé sur la loi passé. Si elle est contre elle peut voir avec le conseil constitutionel si cette lois est valide ou pas. Enfin je parle de mémoire j'ai relu la constitution il y a peu.

l'AD elle propose des lois, mais le CD est libre ou non de les acceptés ou pas. Tout textes sortit de l'AD n'est pas une loi.


Je sais que tu le sais, mais au vue de tes dire je précise pour les autres.

Donc on peut passez une loi sans passez par l'AD mais ce dernier devra par la suite discutez dessus.
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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeMer 3 Oct 2012 - 9:46

Où y a-t-il méprise alors ? C'est ce que Ersinn a dit il me semble.
J'approuve les salaires proposés. Il faut donc refaire le texte en ce sens.
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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeMer 3 Oct 2012 - 10:05

Si je me trompe pas pour supprimer un texte le CD peut le faire sans l'accord de l'ad par simple vote , si c'est pour le modifié la il faut faire la proposition à l'ad bien sur. J'irais également vérifié les lois dans la journée si j'ai un instant car je ne suis pas totalement sure .
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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeMer 3 Oct 2012 - 13:04

Si je comprends bien, l'AD s'occupe de loys et chartes alors que le CC du respect de la constitution. Le CD vote les Loys, qui doivent être soumisent à l'AD qui lui aussi peut proposer des Loys au CD. Dans tous les cas, si il y a conflit avec la constituion, le CC en sera saisi.

Je suggère que nous passions au vote pour l'adoption de ce décret et de le soumettre à l'AD.


Citation :
CONSTITUTION DU DUCHÉ DE LORRAINE

Titre I : Des dispositions générales
Chapitre 5: Des notions de Droit lorraines
Sont les règles de Droit établies par les autorités ducales pour la constitution, les décrets, les chartes, Les Traités Intercontréetaux, la lois, circulaires; et municipales pour les arrêtés : la Loi et les Règlements, auxquels sont soumis toutes personnes foulant le sol lorrain. Ce droit est formulé par écrit suivant des procédures spéciales.

IIème Alinéa : Des sources formelles
Article 1.5.2.4 -1 : Décrets :
C’est un acte exécutoire, à portée générale ou individuelle, pris par le Duc de Lorraine.

Préambule IVème Alinéa : Du vote des textes législatifs
Article 1.5.4.1 : Les lois et les chartes sont mises en places et/ou modifiées selon les deux modalités suivantes:

- Vote à la majorité simple du Conseil Ducal et de l'Assemblée Ducale pour être mises en place et/ou modifiées.
- Vote à la majorité qualifiée au 3/4 des votants du conseil ducal seulement.

Article 1.5.4.2 : Seul le duc a autorité pour sceller et signer une loi ou une charte.


Titre III : Institutions Politiques du Duché de Lorraine
Chapitre 2 : Du Conseil Constitutionnel
1ère Alinéa : Des objectifs et pouvoirs du Conseil Constitutionnel
Article 3.2.1.1 : Le Conseil Constitutionnel, avec le duc élu, est le gardien de la constitution et de la stabilité du droit institutionnel lorrain.

Article 3.2.1.2 : Le Conseil Constitutionnel est la seule institution pouvant abroger un texte du Conseil Ducal, dans un cadre défini pour non respect de la constitution. Il n'a pouvoir d'abroger un texte du Conseil Ducal qu'en cas de contradiction avérée avec la constitution lorraine ou un texte législatif supérieur et ce, uniquement sur saisie d'un membre du Conseil Ducal ou de l'Assemblée Ducale.

Article 3.2.1.3 : Il est d'usage que le conseil transmette tout texte législatif d'importance, au Conseil Constitutionnel, avant leur promulgation.


Chapitre 3 : De l’Assemblée Ducale
Article 3.3.1.4 : L'Assemblée Ducale a le devoir d'étudier tout texte voté par le Conseil Ducal dans un délai raisonnable

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Ersinn
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MessageSujet: Re: [Economie]Salaires des fonctionnaires [Economie]Salaires des fonctionnaires Icon_minitimeMer 3 Oct 2012 - 13:20

Observe Sharl,perplexe.

Hum oui ? Je n'ai pas prétendu le contraire, je ne vois pas où est la méprise.. ?


Citation :

Je suggère que nous passions au vote pour l'adoption de ce décret et de le soumettre à l'AD.

[b]Là on peut dire qu'il y a méprise. Un décret n'est pas une loi. Un décret est temporel, contrairement à une loi.
Un décret relève uniquement du Duc et du Conseil Ducal.
L'Assemblée Ducale ne se prononce que sur les lois et les chartes.


Tout ce que j'ai dis là concerne la création voir la modification des lois.

En ce qui concerne la suppression de celles-ci, je dois avouer que je n'en sais rien. Mais ça me paraitrait étonnant que le CD puisse avoir autant de pouvoir législatif.

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