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 [Caduc] Décret sur la taxation des denrées - 26 mars 1460

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Lavania
Grand du Duché
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MessageSujet: [Caduc] Décret sur la taxation des denrées - 26 mars 1460 Mar 27 Mar 2012 - 1:01

Citation :



Décret sur la Taxation des denrées

Dans le but d'assurer un apport d'écus régulier au Duché afin de le faire fonctionner correctement, le Conseil Ducal a déterminé un pourcentage fixe de taxe applicable à l'achat de la marchandise sur le marché.

Ces écus entrent directement dans les coffres ducaux ainsi nul ne peut s'y soustraire.

Voici une liste détaillée des pourcentages de taxe qui vous sont prélevés depuis le 15 février 1460.


    Boules de neige Taxe : 0 %
    quintaux de pierre Taxe : 0 %
    kilos de minerai de fer Taxe : 0 %
    kilos de fer brut Taxe : 0 %
    cailloux Taxe : 0 %
    stères de bois Taxe : 0 %
    petites échelles Taxe : 0 %
    grandes échelles Taxe : 0 %
    barques Taxe : 0 %
    haches Taxe : 0 %
    lames de hache Taxe : 0 %
    haches non aiguisées Taxe : 0 %
    lames non forgées Taxe : 0 %
    épées non aiguisées Taxe : 0 %
    épées Taxe : 0 %
    lames d'épée Taxe : 0 %
    boucliers Taxe : 0 %
    chopes de bière Taxe : 0 %
    fûts de bière Taxe : 0 %
    jeux de cartes Taxe : 0 %

    miches de pain Taxe : 1 %
    fruits Taxe : 1 %
    sacs de maïs Taxe : 1 %
    Tous les poissons Taxe : 1 %

    bouteilles de lait Taxe : 2 %
    morceaux de viande Taxe : 2 %
    légumes Taxe : 2 %
    sacs de blé Taxe : 2 %
    sacs de farine Taxe : 2 %
    quintaux de carcasses de vache Taxe : 2 %
    demi-quintaux de carcasses de cochon Taxe : 2 %
    pelotes de laine Taxe : 2 %
    peaux Taxe : 2 %
    rames Taxe : 2 %
    coques Taxe : 2 %
    manches Taxe : 2 %
    socs Taxe : 2 %
    houes Taxe : 2 %
    seaux non cerclés Taxe : 2 %
    seaux Taxe : 2 %
    tonneaux Taxe : 2 %
    couteaux Taxe : 2 %
    charrettes Taxe : 2 %
    roues Taxe : 2 %

    Tous les vêtements & Panoplies: Taxe: 3%
    Produits de luxe Taxe: 3%


Fait et voté à Nancy le 26ème jour du mois de mars de l'an 1460.

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