Mise à jour

Citation :

Constat ; il ne reste quasi plus de liquidités, 4 000 écus. Les salaires miniers ont été assurés de même que les quotas et frais de bouche. Le Duché perd environ 3 000 écus par mois actuellement, les dépenses étant plus élevés que les revenus.

Plan d'action pour apport de liquidités ;
- Vente de pierre ; contrat avec la Bourgogne et la FC. Ce dernier sera livré cette semaine
- Vente de bois ; les contrats signés ont été reportés. Nouveau contrat avec la FC, autres à trouver
- Mines ; gros problème de fréquentation, un message à la population suivra mais le gros problème est à Toul
- Frais de bouche ; stabilisé, la prudence est requise
- Céréales ; idem, il faut revoir les quotas qui n'ont pas été révisés depuis juin
- Commerce ; voir ce qu'on peut importer en vendant pierre et bois, lettres déjà envoyées
- Taxation ; mettre en place les taxes à la consommation puis réduire les impôts fonciers graduellement lorsque la situation est rétablie
- Dons ; sollicitation directe ou un appel à tous bien que la première serait plus favorable, on peut donner directement au duché, limite quotidienne de 50 écus, liste publique ? mirabelle à remplir ?
- Loteries ; lancement cette semaine
-Prêt : éventuel remboursement de 2000 écus d'Epinal mais sur du long terme.

Ensuite, réduction des dépenses ;
- le plan de garde pour économiser sur les coûts ; vote en cours
- embauche de Hauts fonctionnaires uniquement de 20 PE à 25 écus par jour ; mise en place immédiate

Ébauche pour communication avec la population

Citation :

Au peuple de Lorraine,

Par la présente, nous vous informons de la situation économique fragile du Duché. Avons trouvé les coffres très dégarnis à notre arrivée et depuis une semaine travaillons sur un plan de redressement que nous vous présentons.

* Commerce : certains de nos contrats ont connu des délais que nous reprenons dont celui avec la Franche-Comté prévu cette semaine, les ventes devraient nous apporté des liquidités
* Taxation ; le retour des taxes à la consommation pour ensuite réduire les impôts fonciers graduellement lorsque la situation est rétablie
* Embauche de Hauts fonctionnaires uniquement de 20 PE à 25 écus par jour

Ce que vous pouvez faire :
* Faire un don au duché, la limite quotidienne est de 50 écus, on ne veut pas vous ruiner ! Comment faire ? mettre explications ici
* Participer à la loterie ducale, grand lancement cette semaine !
* Vous êtes Toulois ou Nancéen ? allez à la mine d'or de votre ville, pour les Toulois, celle qui a un petit bonus !
* Pour Vaudemont et Epinal, nous encourageons la production de céréales et de denrées comestibles
* Devenir MA pour le Duché

Des détails sur la taxation et la loterie suivront

Pour les embauches des hauts fonctionnaires, il y a un décret pour cela donc il faudrait le passer aux votes

Veuillez svp réviser rapidement pour le passage aux urnes de ce décret

Citation :

Au peuple de Lorraine,

En ce jour du xx février de l'an de grâce 1460, la Duchesse de Lorraine Jade de Sparte von Frayner, de même que les Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la modification TEMPORAIRE des tarifs des embauches des Hauts fonctionnaires pendant la période de moratoire sur les dépenses.

Ainsi, le Duché n'embauchera quotidiennement qu'un haut fonctionnaire ayant 20 PE institution et à l'occasion un haut fonctionnaire pour les autres domaines lorsque requis. Le salaire est établi à 25 écus au lieu de 30 écus.

Cette mesure permettra une gestion stricte et plus laborieuse mais nous permettra de sérieuses économies afin de redresser les finances du Duché.

À la question: Approuvez-vous le décret sur l'embauche des fonctionnaires ?

Le conseil s'est prononcé de la manière suivante:

Pour: 10
Contre: 1
NSSP: 1

Et si j'ai bien suivit...

Citation :

Décret sur l'Embauche des Hauts-Fonctionnaires

Au peuple de Lorraine,

En ce jour du 10 février de l'an de grâce 1460, la Duchesse de Lorraine Jade de Sparte von Frayner, de même que les Conseillers Ducaux informent le peuple lorrain de la modification TEMPORAIRE des tarifs des embauches des Hauts fonctionnaires pendant la période de moratoire sur les dépenses.

Ainsi, le Duché n'embauchera quotidiennement qu'un haut fonctionnaire ayant 20 PE institution et à l'occasion un haut fonctionnaire pour les autres domaines lorsque requis. Le salaire est établi à 25 écus au lieu de 30 écus.

Cette mesure permettra une gestion stricte et plus laborieuse mais nous permettra de sérieuses économies afin de redresser les finances du Duché.

Voté et fait au Castel de Nancy le 10 février 1460

Par contre, pourquoi je devrais toujours mettre ta signature? Là je suis d'Accord, c,est toi qui a rédigé, mais habituellement beaucoup de gens travail à ça et si je ne me trompe pas l'idée soulevée était une idée commune. Enfin c'est que mon avis.

Parce que le CC a sorti ceci de la Constitution, or comme j'ai fait remarqué, la majorité de nos textes ne sont pas signés, ce qui devrait représenter le coutumier mais puisque, je tiens à faire correctement...

Citation :

Article 1.5.2.8 : De la promulgation d’une règle de droit
Pour être promulgué, une règle de droit se doit :
- D’être Scellée et Signée par l’autorité compétente et créatrice.
- D’être publiée en lieu officiel et accessible de tous. Ainsi, le règlement est porté à la connaissance de tous, et devient immédiatement exécutoire.
Ainsi, Nul n’est censé ignorer la loi.

juste ajouter que cela a été voté stp Lavania et c'est prêt pour afficher

Ok, merci de l'explication.

J'affiche à la chancellerie aussi? Je sais pas trop comme c'est un peu économique...

Citation :

Décret sur l'Embauche des Hauts-Fonctionnaires

Au peuple de Lorraine,

En ce jour du 10 février de l'an de grâce 1460, la Duchesse de Lorraine Jade de Sparte von Frayner, de même que les Conseillers Ducaux informent le peuple lorrain de la modification TEMPORAIRE des tarifs des embauches des Hauts fonctionnaires pendant la période de moratoire sur les dépenses.

Ainsi, le Duché n'embauchera quotidiennement qu'un haut fonctionnaire ayant 20 PE institution et à l'occasion un haut fonctionnaire pour les autres domaines lorsque requis. Le salaire est établi à 25 écus au lieu de 30 écus.

Cette mesure permettra une gestion stricte et plus laborieuse mais nous permettra de sérieuses économies afin de redresser les finances du Duché.

Voté et fait au Castel de Nancy le 10 février 1460

J'affiche à l'université moi

Ca c'est fait . Pourrions nous avoir un bref résumé de l'état des coffres où du moins rappel si c'est dans le bons ou non ?
Nous avons déjà appliqué des mesures maintenant le temps devra faire son affaire