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 16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01)

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AuteurMessage
Wymil
Grand du Duché
Wymil

Date d'inscription : 04/06/2008
Nombre de messages : 3924
Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.
Localisation : Epinal/feu-Verdun

- :
Rang FDL : Gouverneur d'Epinal en retraite.


16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) Empty
MessageSujet: 16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) Icon_minitimeVen 16 Déc 2011 - 17:32

Fiche de Frankparis
Citation :
16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) Mini_111217020556422860

Embauche du 14/12
Citation :
14/12 19:03 : Frankparis embauche Titpoussin pour 12,00 écus
16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 111216064332349803

Courrier à
Citation :
Fait le 16 decembre 1459
Bonjour Messire Frankparis,

Je vous re-contacte pour vous faire savoir que j'ai trouvé une autre infraction au côde qui vous concerne, celle du 14/12. En effet, vous avez embauché une fois de plus quelqu'un pour 12 écus pour 00 points de caractéristiques. Vous auriez du verser un salaire de 14 écus à votre employé par rapport aux caractéristiques requises.
Vous avez la possibilité de régler cette affaire à l'amiable en achetant une miche de pain au prix 8,10 ecus sur le marché.

Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez poursuivis pour esclavagisme.

J'attends une réponse rapide de votre part.

Cordialement,

Wymil lieutenant d'Epinal

Miches de rachats sur le marché
Citation :
16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 111216070747337462


Réponse de
Citation :
Expéditeur : Frankparis
Date d'envoi : 17/12/2011 - 00:12:25
Titre : Re: infraction du 14/12
je n'oblige personne à travailler pour 12 E, camarade.
Où se trouve la Kommandantur ?

réponse de
Citation :
Expéditeur : Frankparis
Date d'envoi : 17/12/2011 - 00:15:04
Titre : Re: infraction du 14/12
Kamarade Gestapiste,
5 fôtes dans ton petit texte et tu me juges ??????

Courrier à
Citation :
Fait le 17 decembre 1459

Bonjours Messire Frankparis

Par le faite de proposer des embauches en dessous du salaire minimum vous incitez au désordre dans la Ville.
Nous avons bien compris, que vous êtes en désaccord avec la politique municipale de notre ville, concernant la grille des salaires minimums. C’est votre droit, mais vous y conformer est votre devoir.
Si vous voulez faire changer les choses, adressez vous au maire en exercice, parlez lui en, faites des propositions, ou présentez vous aux prochaines élections municipales ; mais dans tous les cas, vous devez vous conformer aux lois en place.
Je vous rappel que 2 miches à 8,10 écus sont sur le marché pour vous acquitter de vos deux infractions, je vous laisse jusqu'au 19/12 inclus, après cette date je transmet les demandes de mise en accusation au Procureur.

Ceci est un rappel pour les deux infractions si dessous:
14/12 19:03 : Frankparis embauche Titpoussin pour 12,00 écus
15/12 11:23 : Frankparis embauche Thors6389 pour 12,00 écus

Cordialement

Wymil Lt d'Epinal

Réponse de
Citation :
Expéditeur : Frankparis
Date d'envoi : 17/12/2011 - 12:13:21
Titre : Re: Re: Re: infraction du 14/12
Нет, я не хочу купить хлеб.
А политика меня не интересует


Dernière édition par wymil le Dim 22 Jan 2012 - 22:04, édité 6 fois
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Wymil
Grand du Duché
Wymil

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Rang FDL : Gouverneur d'Epinal en retraite.


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MessageSujet: Re: 16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) Icon_minitimeLun 19 Déc 2011 - 0:06

Bonjour Mairesse,
Je vous transmet ce dossier pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.

~~~~~~~~~~

Citation :
Demande de mise en accusation de Frankparis
(La demande de mise en accusation, est faite dans le respect du serment de fidélité des Chefs Maréchaux.)
type de dossier: Esclavagisme le 14 décembre 1459
Maréchaux en charge du dossier: Lieutenant Wymil


Accusé: Fiche de Frankparis
Citation :
16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) Mini_111217020556422860

L'accusé n'a pas respecté: Le CODEX LORRAIN
https://casteldenancy.forumpro.fr/t12080-codex-judiciaire-de-lorraine-1458

Citation :
Opus II. De l’esclavagisme
Article II.II.1 : Tout individu rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par un arrêté municipal.

-preuves: Embauche du 14/12
Citation :
14/12 19:03 : Frankparis embauche Titpoussin pour 12,00 écus
16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 111216064332349803

-courriers:
Courrier à
Citation :
Fait le 16 decembre 1459
Bonjour Messire Frankparis,

Je vous re-contacte pour vous faire savoir que j'ai trouvé une autre infraction au côde qui vous concerne, celle du 14/12. En effet, vous avez embauché une fois de plus quelqu'un pour 12 écus pour 00 points de caractéristiques. Vous auriez du verser un salaire de 14 écus à votre employé par rapport aux caractéristiques requises.
Vous avez la possibilité de régler cette affaire à l'amiable en achetant une miche de pain au prix 8,10 ecus sur le marché.

Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez poursuivis pour esclavagisme.

J'attends une réponse rapide de votre part.

Cordialement,

Wymil lieutenant d'Epinal

Miches de rachats sur le marché
Citation :
16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 111216070747337462


Réponse de
Citation :
Expéditeur : Frankparis
Date d'envoi : 17/12/2011 - 00:12:25
Titre : Re: infraction du 14/12
je n'oblige personne à travailler pour 12 E, camarade.
Où se trouve la Kommandantur ?

réponse de
Citation :
Expéditeur : Frankparis
Date d'envoi : 17/12/2011 - 00:15:04
Titre : Re: infraction du 14/12
Kamarade Gestapiste,
5 fôtes dans ton petit texte et tu me juges ??????

Courrier à
Citation :
Fait le 17 decembre 1459

Bonjours Messire Frankparis

Par le faite de proposer des embauches en dessous du salaire minimum vous incitez au désordre dans la Ville.
Nous avons bien compris, que vous êtes en désaccord avec la politique municipale de notre ville, concernant la grille des salaires minimums. C’est votre droit, mais vous y conformer est votre devoir.
Si vous voulez faire changer les choses, adressez vous au maire en exercice, parlez lui en, faites des propositions, ou présentez vous aux prochaines élections municipales ; mais dans tous les cas, vous devez vous conformer aux lois en place.
Je vous rappel que 2 miches à 8,10 écus sont sur le marché pour vous acquitter de vos deux infractions, je vous laisse jusqu'au 19/12 inclus, après cette date je transmet les demandes de mise en accusation au Procureur.

Ceci est un rappel pour les deux infractions si dessous:
14/12 19:03 : Frankparis embauche Titpoussin pour 12,00 écus
15/12 11:23 : Frankparis embauche Thors6389 pour 12,00 écus

Cordialement

Wymil Lt d'Epinal

Réponse de
Citation :
Expéditeur : Frankparis
Date d'envoi : 17/12/2011 - 12:13:21
Titre : Re: Re: Re: infraction du 14/12
Нет, я не хочу купить хлеб.
А политика меня не интересует


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Wymil
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MessageSujet: Re: 16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) Icon_minitimeDim 8 Jan 2012 - 19:47

Citation :
procès opposant 2012-01-08, Frankparis au Duché de Lorraine

Frankparis est accusé de esclavagisme.

L'accusation a appelé Wymil à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Votre Honneur,

En ma qualité de lieutenant de maréchaussée d'Epinal, j'ai eu à établir le dossier si present.
Je vous assure que tous les faits évoqués sont justifier et veridiques, j'en fait le serment une fois de plus devant vous.
L'accusé Messire Frankparis, a deja fait et fait régulierement preuves de rébellion aux lois de notre ville et je pense qu'il se moque de la Maréchaussée et de l'autorité en générale et ne sens cache de toute façon pas dans son courrier de réponse. Nous ne pouvons laisser passer ce genre de délit, qui sape l'autorité de la Maréchaussée et le respect des lois de notre Duché.

Je vous demande une peine exemplaire pour lui faire comprendre qu'il y a des règlements dans notre Duché.

Avec tous mes respects

Lieutenant Wymil
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MessageSujet: Re: 16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) Icon_minitimeDim 22 Jan 2012 - 22:02

Niconoss a écrit:
Bonsoir,

Voici le verdict que je viens de rendre à l'encontre du dénommé Frankparis.
Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Le juge tapa un coup pour annoncer qu'il aller rendre son verdict. Il s'éclaircit la gorge et commença a parler.*

Madame le Procureur, Mesdames, Messieurs,

Étant avéré que le sieur Frankparis a embauché une personne au prix de 12 écus et que la grille de salaire minimum de la ville d'Epinal est :

14 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques
18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques
20 écus pour 19 points de caractéristiques ou plus.

Il est alors clair que le sieur Frankparis n'a pas respecté la loi du codex lorrain :

Opus II. De l'esclavagisme
Article II.II.1 : Tout individu rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par un arrêté municipal.

Au vu des preuves présentées, et considérant que vous ne vous êtes pas présenté devant nous, ce qui équivaut à un aveu de culpabilité selon les lois lorraines ,

Au vu de votre indifférence et du manque de collaboration que vous avez pu avoir avec le Lieutenant Wymil.

Au vu de la récidive de vos actes puisque vous avez déjà était condamné par ce même tribunal.

Nous vous condamnons à une peine de 20 écus d'amende et à 3 jours de prison ainsi que le remboursement des 2 écus de différence au sieur que vous avez embauché en achetant la miche de pain que le Lieutenant Wymil vous avez proposer pour régler cette histoire à l'amiable.
En espérant que ces quelques jours de prisons vous ferons réfléchir sur vos actes.

Vous pouvez faire appel de cette décision auprès de la Cours d'Appel Impériale CAI à cette adresse :http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=460]

Forum - La Cour d'Appel Impériale - Salle de dépôt des dossiers en appel.

Fait à Nancy,
Le 22 Janvier de l'an de grâce 1460,
Par Niconoss d'Acoma, Baron de Forbach et Seigneur de Manonville,
Juge de Lorraine.

*Il frappa encore quelques coups pour marquer la fin de séance et se leva avant de sortir.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.

Merci de gérer la partie du remboursement pour rendre à sa victime, la miche de pain à lui vendre.
Bon courage, n’hésitez pas à le remettre en procès si il ne respecte pas mon jugement.
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MessageSujet: Re: 16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 16/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) Icon_minitime

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