Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | .
 

 [Caduc] 1459 - De la Fermeture des Fontières

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Lavania
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun

- :

MessageSujet: [Caduc] 1459 - De la Fermeture des Fontières Dim 27 Nov 2011 - 0:09

Citation :




Décret sur la Fermeture des Frontières

Au peuple de Lorraine,

Suite à un vote à la majorité du Conseil Ducal, il a été décidé que les frontières seraient immédiatement fermées en ce jour du 26 novembre 1459 et que toute personne désirant entrer sur les terres Lorraines devra se munir d'un laissez-passer afin de pouvoir entrer légalement sur le Territoire. Le Prévôt Kyroper devra être contacté pour toute demande à ce sujet afin d'obtenir une autorisation écrite.

Le Conseil Ducal a décidé d'appliquer cette procédure suite à de violents affrontements près de nos frontières et ainsi assurer l'intégrité de notre Duché pour la sécurité de ses habitants.

Nous souhaitons rappeler que le franchissement de nos frontières sans autorisation préalable est strictement interdit et que l'installation en Lorraine est également prohibée sans autorisation écrite du Régnant sous peine de poursuites.

Tous les étrangers présents actuellement sur le sol lorrain disposent d'un délai de 48 heures à compter de la publication de ce décret pour régulariser leur situation

Nous ne pouvons que recommander la plus grande vigilance aux Lorrains et de ne pas hésiter à contacter les Conseillers Ducaux pour toute information.

Fait au Castel de Nancy le 26 novembre de l'an de grâce 1459



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 

[Caduc] 1459 - De la Fermeture des Fontières

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» [Caduc] 1459 - Nomination d'Elisette au poste de régente
» [Caduc] 1459 - Nomination de Jo: Perceptrice d'Impôts
» [Caduc] 1459 - Nomination du nouveau Sénéchal
» [Caduc] 1456 - Décret de fermeture du CEL
» [KAZEBUL] Derniers jours avant fermeture définitive !

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon de la législation ducale :: Législation caduque-