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 Serbie - Trait de relations diplomatiques

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Jade
Feu l'Empereur/ l'Impratrice du Saint Empire Germanique
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MessageSujet: Serbie - Trait de relations diplomatiques Mar 11 Oct 2011 - 4:21


Citation :
Trait de relations Diplomatiques entre
le Royaume de la Serbie et le Duch de Lorraine

Article I
Le Royaume de la Serbie admet le Duch de Lorraine comme un duch souverain et indpendant.
Le Duch de Lorraine admet le Royaume de la Serbie comme un pays souverain et indpendant.

Article II
l'Ambassade Serbe dans le Duch de Lorraine est considre comme le territoire du Royaume Serbe.
L'Ambassade de Lorraine dans le Royaume Serbe est considre comme le territoire de Duch de Lorraine.

Article III
L'Ambassadeur du Royaume Serbe a l'immunit diplomatique sur le territoire contrl par le Duch de Lorraine.
L'Ambassadeur de Duch de Lorraine a l'immunit diplomatique sur le territoire contrl par le Royaume de la Serbie.
Les porteurs d'immunit diplomatique, par la fonction, sont : Le Chanceliers et les ambassadeurs du Royaume Serbe dans le Duch de Lorraine.
les porteurs d'immunit diplomatique, par la fonction, sont : Le Chanceliers et les ambassadeurs du Duch de Lorraine dans le Royaume de la Serbie.

Article IV
Le Royaume de la Serbie peut dclarer l'Ambassadeur du Duch de Lorraine "persona non grata" et enlever leur immunit diplomatique en cas de faute grave de celui-ci.
Le Duch de Lorraine peut dclarer l'Ambassadeur du Royaume Serbe "persona non grata" et enlever leur immunit diplomatique en cas de faute grave de celui-ci.

Article V
L'immunit diplomatique est enleve si l'Ambassadeur commet un de ces crimes : le vol, attaque sur une ville, l'attaque sur le Chteau dans la Capitale et s'il ne respecte pas les lois du territoire o il se trouve.
Ils seront jugs selon les lois du pays dans lequel ils sont actuellement.

Article VI
le Royaume de la Serbie est oblig de protger et aider l'Ambassadeur de Duch de Lorraine si demande est faite.
le Duch de Lorraine est oblig de protger et aider l'Ambassadeur du Royaume de la Serbie si demande est faite.

Article VII
Ce trait ne peut tre modifi ou supprim qu'avec l'accord des deux parties signataires.

Article VIII
Ce Trait est crit dans trois versions : le Serbe, l'anglais et le franais. Les trois versions ont la mme valeur la cour de justice.

Sign le 03/07/1459 Belgrade, Royaume de la Serbie

Volley Orlovic
Le Duc Serbe, au nom de son peuple


le Sceau

Floche de Raumont Kado'ch
Duchesse de Lorrain, au nom de son peuple



Citation :
Treaty of diplomatic relations between
the Kingdom of Serbia and the Duchy of Lorraine

Article I
The Kingdom of Serbia accepts the Duchy of Lorraine as a sovereign and independent duchy.
The Duchy of Lorraine admits the Kingdom of Serbia as a sovereign and independent country.

Article II
Serbian Embassy in the Duchy of Lorraine is considered to be the territory of the United Serbian.
The Embassy of the United Serbian Lorraine is considered to be the territory of the Duchy of Lorraine.

Article III
Kingdom Serbs Ambassador has diplomatic immunity in the territory controlled by the Duchy of Lorraine.
The Ambassador of the Duchy of Lorraine has diplomatic immunity on the territory controlled by the Kingdom of Serbia.
Holders of diplomatic immunity thanks to the function are: The Chancellor and the ambassadors of the United Serbian in the Duchy of Lorraine.
Holders of diplomatic immunity thanks to the function are: The Chancellor and the ambassadors of the Duchy of Lorraine in the Kingdom of Serbia.

Article IV
The Kingdom of Serbia may declare the Ambassador of the Duchy of Lorraine "persona non grata" and remove their diplomatic immunity in cases of gross misconduct.
The Duchy of Lorraine may declare the Serbian Ambassador of the Kingdom "persona non grata" and remove their diplomatic immunity in cases of gross misconduct.

Article V
Diplomatic immunity is removed if the Ambassador commits these crimes: theft, assault on a city, the attack on the castle in the capital and if he does not respect the laws of the jurisdiction where he is.
They will be judged according to the laws of the country where they are now..

Article VI
The Kingdom of Serbia have to protect and assist the Ambassador of the Duchy of Lorraine, if application is made.
The Duchy of Lorraine is obliged to protect and assist the Ambassador of the Kingdom of Serbia if application is made.

Article VII
The treaty cannot be changed or deleted without the agreement of both parties.

Article VIII
This treaty is written in three versions: Serbian, English and French. The three versions have the same value to the court of justice.

Signed 03/07/1459 in Belgrade, Kingdom of Serbia

Volley Orlovic
Serbian Duke, on behalf of his people



Floche de Raumont Kado'ch
Duchess of Lorrain, on behalf of her people


Citation :

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03/07/1459 ,

Volley Orlovic




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Lavania
Grand du Duch
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Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun

- :

MessageSujet: Re: Serbie - Trait de relations diplomatiques Jeu 10 Nov 2011 - 17:43

Trait Amend le 6 novembre 1459 de la faon suivante,
Retrouvez la premire version sous le premier trait.
En Date du 10 novembre, la version Serbe n'a pas encore t modifi.



Citation :
Trait de relations Diplomatiques entre
le Royaume de la Serbie et le Duch de Lorraine

Article I
Le Royaume de la Serbie admet le Duch de Lorraine comme une province du Royaume de Lotharingie et terre du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanic.
Le Duch de Lorraine admet le Royaume de la Serbie comme un pays souverain et indpendant.

Article II
l'Ambassade Serbe dans le Duch de Lorraine est considre comme le territoire du Royaume Serbe.
L'Ambassade de Lorraine dans le Royaume Serbe est considre comme le territoire de Duch de Lorraine.

Article III
L'Ambassadeur du Royaume Serbe a l'immunit diplomatique sur le territoire contrl par le Duch de Lorraine.
L'Ambassadeur de Duch de Lorraine a l'immunit diplomatique sur le territoire contrl par le Royaume de la Serbie.
Les porteurs d'immunit diplomatique, par la fonction, sont : Le Chanceliers et les ambassadeurs du Royaume Serbe dans le Duch de Lorraine.
les porteurs d'immunit diplomatique, par la fonction, sont : Le Chanceliers et les ambassadeurs du Duch de Lorraine dans le Royaume de la Serbie.

Article IV
Le Royaume de la Serbie peut dclarer l'Ambassadeur du Duch de Lorraine "persona non grata" et enlever leur immunit diplomatique en cas de faute grave de celui-ci.
Le Duch de Lorraine peut dclarer l'Ambassadeur du Royaume Serbe "persona non grata" et enlever leur immunit diplomatique en cas de faute grave de celui-ci.

Article V
L'immunit diplomatique est enleve si l'Ambassadeur commet un de ces crimes : le vol, attaque sur une ville, l'attaque sur le Chteau dans la Capitale et s'il ne respecte pas les lois du territoire o il se trouve.
Ils seront jugs selon les lois du pays dans lequel ils sont actuellement.

Article VI
le Royaume de la Serbie est oblig de protger et aider l'Ambassadeur de Duch de Lorraine si demande est faite.
le Duch de Lorraine est oblig de protger et aider l'Ambassadeur du Royaume de la Serbie si demande est faite.

Article VII
Ce trait ne peut tre modifi ou supprim qu'avec l'accord des deux parties signataires.

Article VIII
Ce Trait est crit dans trois versions : le Serbe, l'anglais et le franais. Les trois versions ont la mme valeur la cour de justice.

Sign le 03/07/1459 Belgrade, Royaume de la Serbie

Volley Orlovic
Le Duc Serbe, au nom de son peuple



Floche de Raumont Kado'ch
Duchesse de Lorraine, au nom de son peuple



Amend le 6 novembre 1459 au Castel de Nancy

Jade de Sparte Von Frayner
Duchesse de Lorraine



Citation :
Treaty of diplomatic relations between
the Kingdom of Serbia and the Duchy of Lorraine

Article I
The Kingdom of Serbia accepts the Duchy of Lorraine as a province of the Kingdom of Lotharingie and a land of the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanic

Article II
Serbian Embassy in the Duchy of Lorraine is considered to be the territory of the United Serbian.
The Embassy of the United Serbian Lorraine is considered to be the territory of the Duchy of Lorraine.

Article III
Kingdom Serbs Ambassador has diplomatic immunity in the territory controlled by the Duchy of Lorraine.
The Ambassador of the Duchy of Lorraine has diplomatic immunity on the territory controlled by the Kingdom of Serbia.
Holders of diplomatic immunity thanks to the function are: The Chancellor and the ambassadors of the United Serbian in the Duchy of Lorraine.
Holders of diplomatic immunity thanks to the function are: The Chancellor and the ambassadors of the Duchy of Lorraine in the Kingdom of Serbia.

Article IV
The Kingdom of Serbia may declare the Ambassador of the Duchy of Lorraine "persona non grata" and remove their diplomatic immunity in cases of gross misconduct.
The Duchy of Lorraine may declare the Serbian Ambassador of the Kingdom "persona non grata" and remove their diplomatic immunity in cases of gross misconduct.

Article V
Diplomatic immunity is removed if the Ambassador commits these crimes: theft, assault on a city, the attack on the castle in the capital and if he does not respect the laws of the jurisdiction where he is.
They will be judged according to the laws of the country where they are now..

Article VI
The Kingdom of Serbia have to protect and assist the Ambassador of the Duchy of Lorraine, if application is made.
The Duchy of Lorraine is obliged to protect and assist the Ambassador of the Kingdom of Serbia if application is made.

Article VII
The treaty cannot be changed or deleted without the agreement of both parties.

Article VIII
This treaty is written in three versions: Serbian, English and French. The three versions have the same value to the court of justice.

Signed 03/07/1459 in Belgrade, Kingdom of Serbia

Volley Orlovic
Serbian Duke, on behalf of his people



Floche de Raumont Kado'ch
Duchess of Lorraine, on behalf of her people



Modified November 6th 1459 at the Castle of Nancy

Jade de Sparte Von Frayner
Duchesse de Lorraine


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