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 Charte du tribun

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Lavania
Grand du Duché
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- :

MessageSujet: Charte du tribun Dim 9 Oct 2011 - 16:16

Citation :

Charte du Tribun


    Préambule :
    Le Tribun a pour mission d'effectuer la liaison entre les habitants et le maire de son village et d'assurer un accueil quotidien à tout nouveau résident. Le Tribun déclare, aux fins de remplir sa mission, et sous le contrôle du Bourgmestre de la ville où il officie, connaitre la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés ci-après. Cette Charte ne pourra être révisée qu'avec l'accord du Conseil Ducal.

    Article 1 : OBLIGATIONS
    - Sa résidence doit se trouver dans la ville où il effectue son travail de tribun
    - Il doit être nommé par le maire
    - Ne pas avoir été condamné pour Haute Trahison et Trahison durant les 4 derniers mois
    - Ne pas avoir été condamné pour TOP ou Esclavagisme durant les 2 derniers mois
    - Il doit être un membre actif du conseil Municipal

    Article 2 : DEVOIRS
    - Accueillir les nouveaux arrivants (nouveaux-nés ou voyageurs déménageant)
    - Rédiger des courriers de bienvenue aux nouveaux arrivants, les aider selon leurs demandes
    - Suivi des arrivées
    - Etre prompt en réponse de courrier émanant des résidents de la ville
    - Conseiller, avec l'accord du maire, pour l'aquisition du premier champ
    - Afficher des parchemins régulièrement dans le bureau du tribun en halle, toute information succeptible d'informer la population
    - Prévenir le maire en cas d'absence prolongée
    - Échanger, en une salle spécifique au Castel, avec les autres tribuns, les maires et un membre élu du Conseil Ducal

    Article 3 : DROITS
    - Le Tribun fait partie intégrante du conseil municipal de sa ville
    - A ce titre, il représente la ville où il officie et devient une personne respectable et reconnue par le Duc et tout le conseil Ducal en place
    - S'il demande audience auprès du conseil, il doit être reçu au même titre que le maire de sa ville.
    - Il doit avoir tous les égards vis à vis de sa charge

    Fait à Nancy et approuvé par le conseil ducale le 9 septembre 1459


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louisnapoleon
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Date d'inscription : 23/11/2013
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Poste(s) au Castel : Porte-Parole du conseil ducal, conseiller municipal et aspirant de Nancy

- :
Aspirant

MessageSujet: Re: Charte du tribun Sam 8 Mar 2014 - 20:20

Citation :

Suppression de deux chartes

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.


Le Conseil a prit la décision de supprimer deux chartes qui ne sont plus utilisées et dont la pertinence n'a pas été démontrée.
Il s'agit de la Charte des Mandatés et de la Charte des Tribuns.

Ces textes sont donc abrogés sur décision unanime des suffrages exprimés :
Citation :
Êtes-vous pour ou contre la suppression de la charte tribun ? (48h)
Pour (4) : Charles de Raveline, Clootaire, Louisnapoleon, Templiarmaster
Contre (0)
Abstention (0)
N'a pas voté (8 ) : Ermina, Marjolainne, Kyroper, Elenna, Zution, Rosealine, Catonlecenseur, Avela

Citation :
Êtes-vous pour ou contre la charte des mandatés ? (48h)
Pour (4) : Clootaire, Louisnapoleon, Catonlecenseur, Templiarmaster
Contre (0)
Abstention (0)
N'a pas voté (8 ) : Ermina, Marjolainne, Kyroper, Elenna, Zution, Rosealine, Avela, Charles de Raveline

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 8, au mois de Mars, l'an de grace M.CD.soixante-deux.


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