Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
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 [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables

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Niconoss
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MessageSujet: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 22:04

Citation :
I.II.15.1.2 Les preuves réfutables

I.II.15.1.2.1 Écrits sous seings privés, et autres preuves par écrit : Sous forme de Screen d’un tableau du jeu RR, un (des) post(s) sur le forum RR, un (des) post(s) sur un forum reconnu par l’autorité judiciaire (Par exemple sur le forum du château Ducal, ou le forum de l’armée, ...) forum annexes aux RR dans la mesure où il est RP, et respecte les même exigences.
(il est à préciser que : MSN n'est pas reconnu comme preuve sauf accord des deux parties, et les conversations sont interdites de diffusion par copié/collé ou Screen sous peine de mise en accusation pour diffamation, trahison ou haute trahison selon le cas.
Néanmoins, dans le cadre d'un témoignage oral, il peut être relaté des éléments [strictement RP] de conversation dites privées [MSN] par un témoin appelé à la barre si celui-ci était présent lors de ladite conversation. C'est au juge d'en estimer la véracité.)
I.II.15.1.2.2 Présomptions légales
I.II.15.1.2.3 Indices

Ce texte présent dans notre codex ne choque personne ?
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 22:31

si... moi !
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 22:37

Je n'ai rien compris à ce texte ^^ trop de charabia...
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Niconoss
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 22:47

Ouf sa me rassure, car moi non plus et beaucoup trop proche d'un monde parallèle qui nous entoure ...

A modifié totalement à mon avis.

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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeJeu 4 Aoû 2011 - 2:56

À mon avis tout le codex est à revérifier en profondeur car il contient des incohérences
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeJeu 4 Aoû 2011 - 12:02

Après avoir lu plusieurs fois, je ne suis pas arrivée à bien saisir le sens.

En effet, trop de chose étrange sont dites.
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Niconoss
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeJeu 4 Aoû 2011 - 17:24

J'ai relu entièrement le codex hier, et il n'y a réellement que ce passage qui m'a choqué.

Et comme Isis je n'est pas tout compris, donc va le réadapter pour qu'il soit accessible à des gens de notre monde !
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeLun 8 Aoû 2011 - 10:51

D'accord avec vous Niconoss, on a du travail je vous dis on a du travail ^^.
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeJeu 11 Aoû 2011 - 9:26

Je suis d'accord ça ne sera pas un mal , et ni a pas que ça qui ne soit pas en ordre je pense , au sujet du règlement de l Ost il y a aussi des lacunes
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeJeu 11 Aoû 2011 - 10:20

Oui il faut revoir cela... dès que j'aurais du temps (denrée très rare, si la CAC pouvait m'en trouver à bon prix^^) je tenterai une lecture dans le contexte!!

_________________

[Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Item343[Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Sans_t18[Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Item343
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeJeu 1 Sep 2011 - 20:46

Le point a été soulevé certes mais il faut des propositions pour améliorer. On a quelque chose à ce sujet ?
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Niconoss
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeVen 2 Sep 2011 - 11:26

Je compte m'y mettre, le réécrire totalement ou voir le supprimer ...

J'avais prévu de m'y pencher
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeDim 4 Sep 2011 - 17:11

Je propose donc de remplacer ceci :

Citation :
I.II.15.1.2.1 Écrits sous seings privés, et autres preuves par écrit : Sous forme de Screen d’un tableau du jeu RR, un (des) post(s) sur le forum RR, un (des) post(s) sur un forum reconnu par l’autorité judiciaire (Par exemple sur le forum du château Ducal, ou le forum de l’armée, ...) forum annexes aux RR dans la mesure où il est RP, et respecte les même exigences.
(il est à préciser que : MSN n'est pas reconnu comme preuve sauf accord des deux parties, et les conversations sont interdites de diffusion par copié/collé ou Screen sous peine de mise en accusation pour diffamation, trahison ou haute trahison selon le cas.
Néanmoins, dans le cadre d'un témoignage oral, il peut être relaté des éléments [strictement RP] de conversation dites privées [MSN] par un témoin appelé à la barre si celui-ci était présent lors de ladite conversation. C'est au juge d'en estimer la véracité.)

Par ceci :

Citation :
I.II.15.1.2.1 Tout écrits provenant d'écrits privés comme la mésange n'est pas exploitable, à moins d'un accord avec les deux parties. Si ces conversations venaient à être dévoilé, une mise en accusation pour diffamation, trahison ou haute trahison selon le cas pourrait être envisageable. Toute conversation dans des lieux privés ou publics ne sont exploitable qu'en présence d'un témoin pour confirmer ces dires.

Ce n'est qu'une ébauche pour remplacer ce charabia qui mélange RP et HRP en une loi totalement adapté à notre monde.
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeDim 4 Sep 2011 - 19:47

Bon boulot de simplifiation ! Je ferais les modifications suivantes :


Citation :
I.II.15.1.2.1 Toute parole provenant d'écrits privés issus de pigeons ou mésanges n'est pas exploitable, à moins d'un accord entre les deux parties. Si ces conversations venaient à être dévoilées, une mise en accusation pour diffamation, trahison ou haute trahison selon le cas pourrait être envisageable. Toute conversation dans des lieux privés ou publics n'est exploitable qu'en présence d'un témoin pour confirmer ces dires.
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeDim 4 Sep 2011 - 20:01

Je trouve cette modification correcte.

L'article est bien plus clair ainsi.
Et plus compréhensif également.
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeSam 10 Sep 2011 - 13:56

Si personne d'autres, on passe au vote
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeDim 11 Sep 2011 - 15:08

Pour moi on peut passer au vote.
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeDim 11 Sep 2011 - 18:08

Pour moi aussi
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeDim 11 Sep 2011 - 23:17

Oui il est vrai que là au moins tous peuvent comprend ce qui a voulu être dit et on ne mélange pas (rp et hrp) puisque l'on garde des termes que tous nous comprennons.

Bien je lance le vote dès accord.
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeLun 12 Sep 2011 - 0:51

Alors, on ouvre les urnes Pilli !
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeLun 12 Sep 2011 - 1:06

Le vote lancé a été lancé et le courrier aux conseillers envoyé.
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeSam 17 Sep 2011 - 13:04

Le temps imparti étant écoulé, le vote est clos

À la question, Acceptez vous la réécriture de la partie du Codex sur les preuves réfutables ?
Le décompte des urnes indique
Pour 8, Contre 1, Abstention 0


À mettre en Grande Galerie et à annoncer publiquement svp

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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 21:45

je vais devoir le faire moi-même on dirait...
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitimeVen 23 Sep 2011 - 3:18

Fait

Pièce verrouillée et archivée
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MessageSujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Icon_minitime

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