Castel de Nancy

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 [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement

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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeLun 1 Aoû 2011 - 18:17

Citation :
Expéditeur : Cleo92 d'Adaincourt
Date d'envoi : 01/08/2011 - 19:00:54
Titre : demandede procés
Loi sur l'accession des Charges

Le Duc, le Juge, le Procureur, le Prévôt ainsi que l'ensemble des membres de la maréchaussée sont garants du bon fonctionnement de notre justice et doivent avoir un comportement irréprochable. Par conséquent, toute personne prétendant à ces fonctions ne doit pas avoir été jugée coupable :
- de trouble à l'ordre public durant les 2 mois précédents son entrée en fonction
- de trahison ou haute trahison durant les 4 mois précédents son entrée fonction.


d'après ce texte, vous vous devez d'étre irréprochables mais avec l'affaire xangar, votre parti-pris et votre corruption sont prouvés et je porte plainte auprés du tribunal de l'empire contre les acteurs qui ont contribué à étouffer une affaire de révolte.

Ne voulant vous prendre en traitre comme vous l'avez si bien fait avec moi, je vous avertie par cette lettre de mes intentions.

merci d'en prendre note

Cléo de Reaumont kado'ch
Baronne d'Adaincourt,
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeLun 1 Aoû 2011 - 21:21

Rien n'a été camoufler ou encore tenter de l'être à qui que ce soit d'ailleurs...enfin je lui souhaite bonne chance dans ses démarches qui trouveront une oreille lorsque je serais grand-mère...d'ailleurs j'ai reçu la même lettre
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeJeu 4 Aoû 2011 - 6:30

Je résume ;

Dossier Duché contre Cléo ; en appel
Dossier Cleo contre Gaia ; réglé à l'amiable
Dossier Cleo contre le Duché ; va "porter plainte au tribunal de l'Empire"

Rien pour le CD à traiter, je verrouille la pièce.
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeVen 19 Aoû 2011 - 23:46

J'ai dû ressortir ce dossier des archives car j'ai reçu cette missive que je vous partage

Citation :
Expéditeur : Cleo92 de RK d'Adaincourt
Date d'envoi : 18/08/2011 - 17:14:25
Titre : demande de justice
Bonjour Duchesse Jade,

je vous écris car il est dit que :

Le comte ou le duc accorde, pour la durée de son règne, protection, JUSTICE et subsistance à tout noble qui lui présente allégeances ayant un fief en Lorraine.

En effet, je réclame de votre part justice pour le procés qui a souillé mon honneur de fidéle servante de la Lorraine depuis des années.
J'ai vu que vous n'étiez pas partisane de toute cette mascarade mais j'ai cru et mon défenseur Sire Kyroper aussi que les lois seraient respectées ... il n'en a été rien et je fus condamnée et jetée honteusement de ma charge de lieutenant de Toul.

J'ai fait appel étant donné que ce procés fut truffé de vices de procédures mais surtout qu'il a été mené par Floche (duchesse), Feeetelfe (procureur) et Majoie (prévaut) qui sont mes ennemis personnels notoires depuis des années ... bien avant votre venue dans notre duché.

Cette hostilité est connue de tous et plus de 10 personnes pourraient en témoigner... il suffit de se promener en halle de Toul ou en gargote pour récolter des preuves de cette inimitié.

La justice doit etre faite sereinement et sans parti pris ce qui ne fut pas le cas.

Je sais la CAI est moribonde et j'ai pensé que je pourrais faire appel à vous pour casser ce jugement inique ce qui m'éviterait que cette sale histoire se prolonge et qu'un autre procés en appel ai lieu.
Je ne suis pas procédurière mais je ne peux laisser passer l'injustice dont je fus la victime pour avoir répondu aux lettres incessantes de Floche m'accusant de feindre ma maladie pour m'obliger à reprendre mon travail de lieutenant et avoir osé dénoncer sans méfiance l'incurie de certains conseillers de l'époque ... ce qui est pure vérité, vous le savez fort bien.


Voilà, j'espère que vous prendrez le temps de réfléchir à ma demande et qu'en duchesse de Lorraine vous accorderez justice et protection à l'humble baronne de mérite que je suis.

Cléo de Réaumont Kado'ch
Baronne d'Adaincourt
écuyère de l'Ordre de l'Alérion Lorrain


Les options sont les suivantes ;
- Laisser la CAI s'en occuper, même si cela risque d'être long et il est fort probable que la décision soit renversée
- Lancer un nouveau procès mais selon les règles qui auraient dû être appliqués à l'époque. Dans ce cas-ci, il faudrait exclure le juge qui a mené l'accusation à ce moment-là.

À mes yeux, nous serions mieux de viser la seconde solution. Je compte répondre à Cleo dans la journée mais j'aimerais votre opinion. Je vous remercie.
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 4:10

Quels sont ces motifs autres que ceux d'être notoirement détestée par des personnes qui dit-elle étaient alors en position de pouvoir? En fait si je me borne à sa lettre je pourrais la poursuivre pour diffamation simplement par le fait de m'inclure dans ses inimitiés comme elle le dit si bien ...la décision renversée? Moi je n'en suis pas si sûre et puis si vous voulez mon avis lorsqu'elle aura une décision dans son dossier les temps seront révolus et rien ne ramènera une réputation qu'elle ne possède pas ou plus c'est selon...

Duchesse si vous êtes partisane d'une certaine rigueur en justice je vous conseillerais de ne pas vous mêler de ce dossier et de laisser la CAÌ faire son boulot, si un jour elle revient bien sûr, il y a des "moyens" de se faire entendre qu'elle les prennent ni plus...ni moins d'autant qu'elle n'est pas si nette que ça cette colombe qui tient plus du pigeon dans la réalité...voilà mon avis est donné
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 7:02

Je vous remercie Majoie et je tiendrai compte de votre avis de même que tous ceux que les conseillers émettront. Je tiens seulement à rajouter que j'ai consulté deux juristes hors Lorraine, ex-juges, avant de vous soumettre sa lettre, ne leur citant pas les noms des gens impliqués. Dans les deux cas, on m'a soulignée le vice de forme quant au non avis d'être jugée en tant que noble que la procureur aurait dû inclure. Dans un des deux avis, on a souligné que des éléments externes avaient été apportés au jugement mais cela ne dérangeait pas l'autre personne consultée mais cette dernière a souligné toutefois la partialité du juge dans son verdict. Un recommande d'attendre la CAI, quitte à secouer Circa mais il est en retraite et de grâcier si pas de réactions, ce que je ne ferai pas. L'autre recommande de déclencher un nouveau procès qui annulerait l'ancien, en s'assurant que les intervenants ne soient pas les mêmes. Je vous ai donc résumé les avis reçus.

J'essaie de demeurer le plus factuelle en ce dossier.
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 7:26

Suivez la procédure Duchesse, moi je ne sais plus quoi dire sur ce dossier, Elle veut faire croire qu'il y a eu des complots ... alors que nous n'avons fait que suivre les lois.
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeDim 21 Aoû 2011 - 20:30

pas certain que l'on puisse juger deux fois quelqu'un pour le même procès... Si vice de procédure, alors tant pis, Cleo sera innocentée par la CAI!
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeDim 21 Aoû 2011 - 22:01

Flavien a écrit:
pas certain que l'on puisse juger deux fois quelqu'un pour le même procès... Si vice de procédure, alors tant pis, Cleo sera innocentée par la CAI!
En effet la même personne ne peut pas être jugée deux fois pour les mêmes faits mais à cette heure je n'ai pas envie de chercher l'article qui le stipule.

_________________

[Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Item343[Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Sans_t18[Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Item343
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeMar 23 Aoû 2011 - 12:46

si elle ne vient pas prêter allégeance elle sera destituée.
Qu'elle attende le jugement de la CAI
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeMar 23 Aoû 2011 - 15:01

Elle a prêté allégeance... en fait elle a attendu ma réponse à son allégeance et m'a envoyé la lettre de suite après. Je prépare une réponse que je vous montre avant d'envoyer.
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeMar 23 Aoû 2011 - 22:48

Il me semble en effet délicat de refaire un procès sachant qu'elle à déjà été jugé ... Il est cependant nécessaire de booster la CAI que cela avance à ce niveau la. Un petit coup de pouce de la duchesse peut être ? Contact avec le ministre de la justice !
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeMar 23 Aoû 2011 - 22:56

Le Ministre de la Justice étant en retraite, j'ai parlé au Prince directement... mais bon, il lui a déjà écrit il y a un mois mais comme Circa est en retraite depuis ce temps... il me reste encore à écrire la lettre.... oh la la, trop à faire à la fois !
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeMer 24 Aoû 2011 - 9:57

Citation :
A Cléo de Réaumont Kado'ch
Baronne d'Adaincourt
Écuyère de l'Ordre de l'Alérion Lorrain
,

Baronne, mes salutations,

Je vous prierais tout d'abord d'excuser le délai à votre missive. J'ai pris le temps de consulter le Conseil Ducal mais également, par souci d'objectivité, deux clercs férus de justice, hors des frontières lorraines afin d'être le plus juste et impartiale possible en cette affaire. Les avis concordant, je me permets donc de vous répondre.

Je ne compte pas me substituer à la justice mais je vous encourage à poursuivre votre démarche auprès de la CAI puisque le processus est déjà enclenché. Je sais que Circa est chez les moines depuis plusieurs semaines et que cette institution vivote. J'ai dès lors contacter le Prince Régent de Lotharingie pour l'informer que votre cause de même que bien d'autres sont en attente de verdict. Il a promis son aide pour faire accélérer les choses. Sur ce point, vous pouvez compter sur la vigilance de votre suzeraine. Si la CAI ne se réveille pas, alors je verrai à prendre les décisions qui s'imposent mais je préfère que la justice se fasse de façon équitable et impartiale, ce que, vous ne pourrez que convenir.

Mais permettez-moi de m'informer de votre santé, êtes-vous toujours souffrante ? Comment vous portez-vous ?

Je vous prie d'agréer, Baronne, mes salutations dues à votre rang


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Jade de Sparte von Frayner
Duchesse de Lorraine
Duchesse de Blâmont et de Vittel, Dame d'Autrey-lès-Gray et de Châtenois

Faict au Castel de Nancy le vingt quatrième jour d'août de l'an de Grasce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeVen 26 Aoû 2011 - 23:17

Citation :
Expéditeur : Cleo92 de RK d'Adaincourt
Date d'envoi : 26/08/2011 - 12:51:57
Titre : Re: Re: demande de justice
Bonjour Duchesse,

merci de m'avoir répondu et conseillé ... je l'espèrais même si je sais que vous avez d'autres chats à fouetter.

je n'ai toujours pas de réponse de la CAI et tout le monde a l'air de me dire que je risque d'attendre longtemps avant de voir mon appel traité et mon honneur de noble rétabli.
Alors, veuillez m'excuser d'insister mais il n'y a que vous actuellement qui pouvez me rendre justice par votre fonction qui ne dure que 2 mois ... ce qui est bien court, en effet mais à qui avez-vous des comptes à rendre ? surtout pour défaire une injustice que tous comnadent surtout au vue des nombreux arguments mettant en relief l'iniquité de ce procés.

http://casteldenancy.forumpro.fr/t14052-discussion-du-proces-de-la-baronne-cleo-explique-par-la-duchesse#271583

Safibax fut juge, Barberine aussi ... et de très bons juges reconnus et fiables ! le Duc Lugwig n'est pas n'importe qui ... tous ses gens et d'autres tout aussi illustres plaident en ma faveur.
S'il vous plait, regardez le dossier que je vous ai joint à ce courrier et vous verrez que je n'insiste pas pour rien : j'ai été victime de la bande de floche, vous le savez même si la protagoniste s'en défend pour garder la tête haute mais c'est la vérité et ce qu'une duchesse à fait de mal , une autre peut le défaire et le rectifier ... telles sont nos lois et elles sont le fondement de notre communauté.
Sans elles, plus de Lorraine ! alors ne laissez pas nos lois se faire oublier et manipulée pour d'injuste vengeance ... appliquez-les pour la justice, la vraie !


Voilà, j'espère que votre vassal n'a pas abusé de votre précieux temps et si vous désirez je peux faire demande de grace aux allégeances mais j'hésite à porter ceci en public car nos lorrains sont pour beaucoup dégoutés de la politique et je ne voudrais pas porter préjudice au pouvoir en me plaidant ma cause.
Malgré tout, sans entrer dans les détails, je peux si vous m'y autorisez presenter ma requéte aux allégeances .... un mot de vous et tout cela serait réglé !

merci de votre attention

votre dévouée baronne

Cléo de Réaumont Kado'ch


J'essaie de rester objective et impartiale mais c'est difficile. J'ai râlé à la CAI et au Conseil Royal en attendant.
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeVen 26 Aoû 2011 - 23:25

Qu'elle monte un vrai dossier solide contre Floche alors ... Ou sinon qu'elle prenne son mal en patience ...
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeSam 3 Sep 2011 - 4:41

La CAI a été avisée par le Roi, l'Empereur est au courant, ça va bouger je l'espère.
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeMar 6 Sep 2011 - 19:49

cleo92 a écrit:
Bonjour votre Grace,

partie prêter main forte à nos amis tourangeaux contre l'usurpateur et ses alliés rebelles à la couronne de France, je suis bien loin pour plaider ma cause et ne voyant pas de réponse à ma dernière missive, je reviens vers vous pour savoir votre sentiment et votre décision.

je pense que vous avez d'autres problèmes bien plus importants que l'injustice qui a frappé l'une de vos vassales, mais pour moi c'est important que je sois réhabilitée biensur pour mon honneur mais aussi pour mes enfants, ma famille de haut rang, et pour la justice de mon duché... car, même si je suis partie, j'ai toujours fiefs, champs et affection pour le duché qui m'a vu naitre.

Votre régne va bientot arriver à sa fin et je vous supplie d'honorer notre promesse d'allégeances en m'accordant votre protection et votre pardon pour effacer l'affront fait à une servante de la Lorraine depuis tant d'années.
Est-il digne pour un duché de récompenser ses plus fidèles lorrains en leur apportant l'opprobe et l'injustice pour satisfaire les interets personnels de 2 ou 3 personnes jalouses et acariâtres ?

L'empire mérite mieux et la Lorraine aussi !

Je sais votre volonté d'éviter scandales et problèmes mais mettez vous 2 mn à ma place et réfléchissez sur ce qui est le mieux pour moi de faire ... la CAI est toujours muette, l'empereur bien loin et même si beaucoup de gens m'ont témoigné leur soutien, je reste salie par ce jugement indigne de notre duché et de ses lois et je ne peux me tourner que vers son représentant lorrain le plus haut : vous en l'occurrence.

Y a-t-il une vraie raison pour ne pas m'accorder justice et soutien ? sans désapprouver le procés qui me fut fait et admettre par la mm son iniquité, il est possible que vous m'accordiez pardon, je pense non ?
Vous en avez le pouvoir, il vous suffit de le vouloir sans avoir de compte à rendre et je sais que beaucoup seront content de voir votre détermination et votre bonté .... vous ne craignez personne, j'espère !

En espérant que votre cœur s'ouvrira à mes suppliques et que je puisse un jour revenir chez moi en paix et la tête haute, je vous salue votre grâce

Cléo de Réaumont Kado'ch
Baronne d'Adaincourt
fatiguée de la bêtise et de la méchanceté humaine



Citation :
A Cléo de Réaumont Kado'ch
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,

Baronne, mes salutations,

Je maintiens la ligne de conduite que je vous avais décrite. Je vous ai promis que je m'occuperais de faire avancer votre dossier sinon j'agirais de mon propre chef. Il me reste 3 semaines à mon mandat et j'ai bon espoir que cela puisse se régler d'ici là.

Pour votre information, je suis allée moi-même à la CAI pour me plaindre de la lenteur et ne voyant pas de résultats. Je me suis plainte au Roy. Il s'en suivit que le Roy contacta le Ministre Impérial de la Justice et l'Empereur lui-même pour sommer la CAI de réagir. L'ultimatum étant aujourd'hui et aucune nouvelle. Le Roy procèdera donc à la nomination d'un nouveau président de la Cour d'Appel Royal. Je pourrai vous donner plus d'informations dans quelques jours.

Par contre, compte tenu des circonstances qui m'affligent en ce moment, vous excuserez la lenteur de ma correspondance. Je ne vous oublie pas pour autant.

Je vous prie d'agréer, Baronne, mes salutations distinguées

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Jade de Sparte von Frayner
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Duchesse de Blâmont et de Vittel, Dame d'Autrey-lès-Gray, de Baccarat et de Châtenois

Faict au Castel de Nancy le sixième jour de septembre de l'an de Grasce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeMar 13 Sep 2011 - 19:49

Mon pigeon n'étant pas revenu, ma lettre n'est donc pas encore lue...

La nomination d'un nouveau président devrait avoir lieu sous peu, les candidatures étant terminées.
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeMar 13 Sep 2011 - 19:52

J'espère que le nouveau président sera plus actif que l'ancien.
Car, je suppose que les dossiers d'appel doivent l'amonceler sur les bureaux.
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeMar 13 Sep 2011 - 20:01

Rectification ! La nomination est faite ! Sa Grace Leg DiCésarini dict leJeune, Duc de Bresse, Duc de Suse et Seigneur de Velaines est le nouveau Président de la Cour d’Appel Royal
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeMer 14 Sep 2011 - 8:22

Et bien c'est une bonne nouvelle! Je suppose qu'il y aura ou qu'il a déjà une annonce.
Par le jeu des ambassades Cléo devrait l'apprendre si elle cherche à se renseigner... puisqu'elle ne lit déjà pas ses missives.

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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeMer 14 Sep 2011 - 12:17

Oui c'est affiché Constance, je m'en suis chargée moi-même, place publique, ici, chambre des nobles, chancellerie...
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeMer 14 Sep 2011 - 12:32

Oui oui j'ai vu après...

Rougit un peu de sa bêtise, après tout elle est Cambrésienne la Vicomtesse.

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MessageSujet: Re: [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement [Maréchaussée] Soucis de fonctionnement - Page 4 Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 1:53

Citation :
À Sa Grasce Leg DiCésarini dict leJeune, Duc de Bresse, Duc de Suse et Seigneur de Velaines, Président de la Cour d’Appel Royal

De Sa Grasce Jade de Sparte von Frayner, Duchesse de Blâmont et de Vittel, Dame d'Autrey-lès-Gray, Baccarat et Châtenois
Duchesse de Lorraine

Mes hommages Vostre Grasce,

Je vous écris en ce jour, et ma foy, vous devez être fort sollicité mais j'ai un souci avec une des affaires, celle de la Baronne Cleo. Elle a fait appel à sa suzeraine pour casser le procès et je l'avais référé à la Cour d'Appel, ne voulant pas me mêler du déroulement de la justic,e lui promettant que sinon je prendrais mes responsabilités ayant juré protection. Je préfererais de loin laisser la justice suivre son cours mais je ne souhaite pas me désister à mon devoir de suzeraine.

Ainsi donc, je prends la plume en ayant un très mince espoir que son dossier puisse avancer sans que je sois dans l'obligation d'intervenir.

Je souhaite de tout coeur que vous soyez à même de m'aider en la matière, votre assistance serait des plus appréciée.

Veuillez agréer Vostre Grasce, mes sentiments respectueux

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Jade de Sparte Von Frayner, Duchesse de Lorraine
Faict au Castel de Nancy en ce 20ème jour d'août 1459

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