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 [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller

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Niconoss
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Niconoss

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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller - Page 2 Icon_minitimeMar 28 Juin 2011 - 22:40

Idem, la logique de Constance me semble cohérente avec le problème qui nous est posé.
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Fee
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Fee

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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller - Page 2 Icon_minitimeMar 28 Juin 2011 - 23:41

J'ai été très surprise de voir qu'elle était en tête de liste, lorsque j'ai vu comment elle avait été absente en étant maire de Toul, je me suis dis mais c'est une blague ... Altea au CD... Enfin bref.

Je voterais non pour un proces contre cette dame qui m'a toujours agacée au plus au point pour la simple raison que je me dis qu'elle doit avoir un problème quelque part dans sa vie... peut être qu'elle a perdu la raison ... je ne peux l'affirmer, mais je ne pense pas qu'il soit judicieux de la mettre en proces, voila elle n'a pas respecté la confiance des Lorrains, ma fois la prochaine il n'y en aura point car elle aura perdu la leur.

Bien entendu si je devais m'occuper de ce dossier étant procureur je jure devant le très haut que je respecterais mon travail sans aucuns préjugés.

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Jade
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller - Page 2 Icon_minitimeMer 29 Juin 2011 - 0:45

Vote lancé ici à la demande de la Duchesse.
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Floche
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Juin 2011 - 23:08

Le vote s'est terminé par 6 voix pour et 4 voix contre.


Donc Fee à toi de prendre le dossier ... je sais que cela ne te plait pas trop mais il n'y a pas le choix.



Citation :

Constitution


Article 1.2.1.8 : Le Duc et les Dirigeants de Lorraine ont pour but de faire prospérer le Duché, d’étendre le rayonnement institutionnel, économique, culturel et militaire de Lorraine.


Article 1.4.8 : Quiconque assume une tâche du Duché, qu'elle soit ducale ou locale, est tenu de respecter l’engagement représenté par sa prise de fonction et d’assurer la réalisation de la dite fonction. Tout manquement grave et avéré à l'accomplissement des tâches confiés ayant pour conséquence un affaiblissement du duché ou d'un de ses organes secondaire pourra entrainer des sanctions allant jusqu'à la peine de prison.



Article 3.1.4.2 : Le Duc a le droit de congédier un membre du Conseil pour absentéisme répété, incompétence constatée, insubordination manifeste, avec l’accord majoritaire des Conseillers Ducaux.


Citation :

Droit et devoir des conseillers

Article 14. - (Rappel) Tout manquement aux obligations des conseillés mentionné par la Constitution seront passibles des peines qui sont prévues à cet effet.

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Fee
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller - Page 2 Icon_minitimeVen 1 Juil 2011 - 17:20

Pas de soucis Duchesse le travail est le travail ; ) je m'occupe de ce dossier dans la nuit.

Fée prit les parchemins et s'en allait au palais de Justice faire un tour aux archives.
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Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller - Page 2 Icon_minitimeSam 2 Juil 2011 - 3:59

Votre Grâce, dois-je en faire l'annonce vu que nous avons eu la question en salle de doléance ?
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Jade
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller - Page 2 Icon_minitimeMer 6 Juil 2011 - 20:22

Mentionné dans le rapport hebdomadaire.

Dossier clos et verrouillé à la demande de Sa Grâce
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MessageSujet: Re: [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller [Fonctionnement du CD] Absence d'un conseiller - Page 2 Icon_minitime

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