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 Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI]

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Shillia
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MessageSujet: Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 13:29

[TOP] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique - Sir_bribon [AI]


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Dernière édition par shillia le Jeu 31 Mar 2011 - 8:56, édité 3 fois
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MessageSujet: Suite des messages envoyez au révolté Messire, Sir_bribon Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 13:31

Suite des messages envoyez au révolté Messire, Sir_bribon

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Dernière édition par shillia le Jeu 31 Mar 2011 - 8:56, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 17:20

Merci pour le dossier, mais la à la procure, on voudrait qu'ils suivent tous ce shéma:

Citation :
Accusé : Sir_bribon
Délit : Trahison
Plaignant : duché
Personne chargée du dossier : Shillia
Témoins : Fabia

Les faits : Durant la nuit du 28 au 29 mars 1459, Sir Birbon a tenté de se soulever contre le pouvoir en place en usant de la force. Il a opposé une résistance acharnée à de nombreux vaillants défenseur de la ville de Vaudemont

Les preuves :
IL FAUDRA LE SCREEN Où ON VOIT QU'IL A ATTAQUE LA MAIRIE.


* Fiche accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sir_bribon

* lien vers le codex

Article II.V.4 : Tout individu prenant part à une révolte contre une mairie ou contre le château de Nancy, à moins que la dite révolte ait été autorisée selon la loi sur la légitimité des révoltes. Le pillage des biens de la mairie sera considéré comme une circonstance aggravante, entraînant la qualification en haute trahison.
Pour vos témoignages, pas besoin de screen, vous êtes assermentée! Enfin je crois ^^ Excellent travail, je vous laisse faire pareil pour l'autre?
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MessageSujet: Re: Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 17:30

Oui!.. tout a fait, tout dépend du procureur.. je ne change rien alors!.?...
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MessageSujet: Re: Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 18:10

Il nous faudrait le screen où on voit sir birbon. (là ou il y a maqué: dans la melée, vous avez reconnu blablabla..) mais en screen direct.
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MessageSujet: Re: Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 19:18

Shillia, tu peux t'occuper de récuperer ces preuves pour les deux affaire ou tu preferes que je m'en charge?
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MessageSujet: Re: Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 20:58

Oui!.. bien sur le screen des événements, Je vais voir sa, avec Fabia et Athanagor, pas la peine je l'ai est retrouvés est ce que cela vous va?..

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MessageSujet: Re: Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 4:47

Il n'y a pas moyen d'avoir une date avec? Parce que je me demande s'il ne pourrait pas nous accuser d'avoir pris une preuve falsifiée, en provenance d'autres duché. Enfin, si c'est possible, c'est super, sinon, on verra bien!
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MessageSujet: Les deux que j'ai reçus en plus des deux autres!. Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 8:07

Les deux que j'ai reçus en plus des deux autres!..


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Dernière édition par shillia le Jeu 31 Mar 2011 - 8:57, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 12:07

I.II.15.2 Les preuves admises au tribunal:

I.II.15.2.1. Les preuves irréfutables

I.II.15.2.1.1Récit et/ou description des preuves irréfutables recueillies par le responsable de l’instruction.
I.II.15.2.1.2 Aveu du prévenu à la barre.
I.II.15.2.1.3 Témoignage des personnes assermentées.

I.II.15.2.2 Les preuves réfutables

I.II.15.2.2.1 Récit des preuves réfutables recueillies par le responsable de l’instruction.
I.II.15.2.2.2 Témoignage de personnes non assermentées.

Donc logiquement, ca passe, étant donné que tu es assermentée, et que tu sera le responsable de l'instruction.
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MessageSujet: Re: Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 19:08

Citation :
Accusé : Sir_bribon
Délit : Trahison
Plaignant : duché
Personne chargée du dossier : Shillia
Témoins : Fabia

Les faits : Durant la nuit du 28 au 29 mars 1459, Sir Birbon a tenté de se soulever contre le pouvoir en place en usant de la force. Il a opposé une résistance acharnée à de nombreux vaillants défenseur de la ville de Vaudemont

Les preuves :
https://nsa25.casimages.com/img/2011/03/29/110329105541755009.jpg
https://nsa25.casimages.com/img/2011/03/30/110330101123137694.jpg
https://nsa25.casimages.com/img/2011/03/29/110329105541755009.jpg

* Fiche accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sir_bribon

* lien vers le codex
http://casteldenancy.forumpro.fr/t12051-reforme-du-codex-lorrain-titre-ii-du-droit-penal-a-lire
Article II.V.4 : Tout individu prenant part à une révolte contre une mairie ou contre le château de Nancy, à moins que la dite révolte ait été autorisée selon la loi sur la légitimité des révoltes. Le pillage des biens de la mairie sera considéré comme une circonstance aggravante, entraînant la qualification en haute trahison.
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MessageSujet: Re: Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitimeJeu 31 Mar 2011 - 8:58

Oui!.. bien sur que sa passe, enfin j'espère, c'est -t- on jamais!..Les deux plaintes sont sur le bureau du procureur depuis ce matin
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MessageSujet: Re: Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitimeJeu 31 Mar 2011 - 16:16

Parfait, j'espere qu'il sera encore temps pour la mise en proces, sinon je contacterai personnellement les prévots de Chmpagne et/ou Bourgogne pour qu'ils soient juger via nos traités de coopération!
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MessageSujet: Re: Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitimeVen 1 Avr 2011 - 6:44

Oui!.. tout à fait!.. ils ne faut les loupes !.. Ils ne sens tirerons pas comme ça. Mais de qui se moque ton des Lorrains ?..Ils ne vont sens moquer longtemps
Melodie doit être dans tout ces état, elle fume là!.. je la sens d'ici..
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MessageSujet: Re: Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique Sir_bribon [AI] Vaudemont le 29/03/1459 Atteinte a l'ordre publique  Sir_bribon  [AI] Icon_minitime

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