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  Comment faire une bonne plainte.

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crasing
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crasing

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MessageSujet: Comment faire une bonne plainte.  Comment faire une bonne plainte. Icon_minitimeLun 7 Mar 2011 - 20:24

J'aimerai que tous les Maréchaux de épinal suivent cette manière de
faire une plainte, qui est je trouve beaucoup plus ordonné et lisible.
Il faut d'abord crée un sujet en mettant par exemple "Affaire Oedipe (Esclavagisme)", puis vous suivez ce procédé:

Citation :
Plainte pour ........... à l'encontre de ...........

_Type de plainte: ..............

_Nom de l'accusé: ..................

_Nom de la Victime: ....................

_Développement/ Narration des faits:

............................................................................

_ Preuves à l'appui

Le screen du délit

_Butin de l'agresseur
.......................................................
Si ce son des insultes cet étape est à enlevé

_Fiche de l'accusé

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crasing
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MessageSujet: Re: Comment faire une bonne plainte.  Comment faire une bonne plainte. Icon_minitimeLun 7 Mar 2011 - 20:25

Pour les plaintes merci de suivre ce modèle qui suit:
Citation :
1/ La plainte

Pour
qu’une plainte soit recevable elle doit impérativement contenir les
preuves de l’accusation (screens). Il peut s’agir des événements
prouvant la reconnaissance de l’accusé lors d’une tentative ou prise
d’une mairie, d’un achat fait lors du contrôle du marché, des courriers
échangés etc.

Le lien vers le codex est également indispensable.
http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Si
l’infraction viole un arrêté municipal (esclavagisme ou spéculation) le
lien de l’arrêté municipal doit également être mentionné.
Les arrêtés municipaux en vigueur se trouvent en " Grande Galerie " Salon des Arrêtés Municipaux.
http://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/

Important :
Une loi ou un décret municipal qui n’est pas affiché en Grande Galerie n’est pas valable et ne peut pas être appliquée.

Vous trouverez ci-dessous un exemple de plainte à déposer dans le bureau du procureur (les noms et les faits sont imaginaires).

Citation :


Infraction : Haute Trahison
Accusé : Trucmuche
Responsable du dossier : OléOlé, Lieutenant de la Maréchaussée de Verdun
Témoin : Voyeur, brigadier à Epinal et SonOmbre, sergent à Toul
(vous pouvez faire citer 2 témoins au maximum)

Les Faits :
Dans la nuit du 1 au 2 juin 1454 Trucmuche a tenté une révolte devant la mairie de Verdun.
Il
a été maîtrisé et reconnu par Voyeur, brigadier à Epinal et SonOmbre,
sergent à Toul, qui cette nuit là, protégeaient la mairie de Verdun.
(dans cette partie de votre plainte mettez les faits à la première personne)

Preuves :
Ici doivent être mis le lien des screens

Fiche de l’accusé :
Ici doit être mis le lien de la fiche de l’accusé

Lien vers le Codex :
Ici doit être mis le lien vers le codex (loi concernant l’infraction commise)
Opus V : De la Trahison et la Haute Trahison
Article 52 : L’incitation à la révolte et la révolte sont passible de procès pour Haute Trahison.
Constitue
un acte d’incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à
organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir
communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Lieu et date :
Signature :

Conclusions :
Faites un résumé de votre dossier pour que le procureur aie une bonne vue d’ensemble du dossier.
Mentionner si il s’agit d’une personne connue de vos services et les motifs.
Mentionner si il s’agit de récidive etc.
Tous ces renseignements aideront le procureur dans son réquisitoire et dans la demande de peine.

2/
Le témoignage devant la Cour
Vous allez souvent être cité à témoigner au tribunal.
Là,
faites du RP, le plus possible. Commencer par : " OléOlé entre dans la
salle du tribunal et se dirige vers la barre d’un pas décidé. Il jure de
dire toute la vérité "
(Mettez les actions entre guillemet)
Votre Excellence le (ou la) Juge, Monsieur (ou Dame) le Procureur
Décrivez les faits comme si vous aviez vécu la scène. Ajoutez des noms de rue par exemple ou une nuit sans lune etc.
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