Feue Elisette
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 |  Sujet: Grille des peines contre les récidivistes  Mer 2 Mar 2011 - 13:24 | |
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Grille des peines contre les récidivistes
Afin de lutter efficacement contre les récidivistes et autres brigands de toute sorte, cette grille des peines laissée à la discrétion des juges, devra néanmoins tenir compte de la progressivité des dites sanctions applicables.
->Pour ce qui a trait aux "affaires courantes" (escroquerie, esclavagisme, spéculation, et trouble à l'ordre public) pourra être appliqué aux récidivistes la grille indicative qui suit:
_Pour les paysans, vagabonds (niv. 0, 1)
1ère récidive: + 10 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement.
2ème: + 20
3: + 40
etc: et ainsi de suite avec un facteur de multiplication par 2 donc, avec possibilité de requalification du procès en trahison.
_Pour les artisans, les érudits, les notables et les nobles (niv. 2, 3 et 4)
1ère récidive: + 40 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement.
2: + 80
3: + 160
etc: et ainsi de suite avec un facteur multiplicateur de 2, avec possibilité de requalification du procès en trahison ou haute trahison.
->Affaires "criminelles":
* Trahisons
_ Pour les paysans, les vagabonds (niv. 0, 1)
1ère récidive: peine maximale des 3 jours de prison applicable de fait, + 25% de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines
prévues dans le jugement.
2: requalification en Haute trahison, + 50% de la valeur du préjudice subit à verser, peine maximale de prison applicable de fait, bannissement de 3 mois maximum à la suite de la peine purgée, pendaison.
_Pour les artisans, les érudits, les notables et les nobles (niv 2, 3 et 4)
1ère récidive: peine de prison maximale automatiquement appliquée, + 50% de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines prévues
dans le jugement.
2: requalification en haute trahison, peine de prison maximale automatiquement appliquée, + 100% de la valeur à rembourser, bannissement de 3 mois maximum après l'emprisonnement, pendaison par le cou jusqu'à ce que mort s'en suive pour les roturiers, décapitation pour les nobles.
* Hautes trahisons
_ Pour les paysans, les vagabonds (niv. 0, 1)
1ère récidive: saisie de la moitié de l'ensemble des biens au "sens large" (argent, objets, nourriture...).
2: saisie de l'ensemble des biens "au sens large" (précédemment indiqué), bannissement d'une durée maximum de 3 mois, pendaison.
_Pour les artisans, les érudits, les notables et les nobles (niv. 2, 3 et 4)
Dès la 1ère récidive: saisie de la valeur de l'ensemble de l'argent, objets, nourriture... du reconnu coupable de récidive pour haute trahison, bannissement d'une durée maximum de 3 mois, et éventuellement, selon la gravité des actes, la peine de mort, pendaison par le cou jusqu'à ce que mort s'en suive pour les roturiers, décapitation pour les nobles. Un procès héraldique peut également s'ajouter pour ces derniers si le Duc en fait la démarche.
Proposé par l'Assemblée Ducale,
Voté et approuvé par le Conseil Ducal le Second jour du mois de Mars de l'an MCDLIX.
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