Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | .
 

 [Caduc] 1458 - Retrait du décret relatif au challenge des mines

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Ludwig von frayner
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
avatar

Date d'inscription : 24/08/2009
Nombre de messages : 1075
Nom RR (IG) : Ludwig_von_frayner
Localisation : Lorraine, Epinal

Champs et Metier : Holy Emperor
- :

MessageSujet: [Caduc] 1458 - Retrait du décret relatif au challenge des mines Jeu 6 Jan 2011 - 22:03

Citation :


A tous ceux qui liront ou qui se feront lire le présent édit,
Salutations.


Nous, Ludwig von Frayner, Duc de Lorraine, sous le regard du Très-Haut et de Sainct Etienne,

Faisons savoir que le Décret sur l'exonération d'impôts des mineurs datant du Vingt deuxième jour du mois de Septembre de l’an de Grasce de Pacques 1457 est abrogé à partir de ce jour et ce par décision du Conseil Ducal.

Citation :
Lorraines, lorrains,

Oyez, oyez,

Par décision ducale, afin de revigorer l’économie et relancer l’activité minière, le conseil ducal déclare la disposition suivante :


Dans le but de remplir de fiers lorrains nos mines ducales, et ainsi d’augmenter leur rentabilité, une exonération d'impôts sera établie pour toutes personnes allant travailler à la mine de son village.

Cette exonération s'effectuera selon les modalités suivantes :
· Les personnes ayant 1 champ seront exonérées après être allées 3 fois à la mine
· Les personnes ayant 2 champs seront exonérées après être allées 4 fois à la mine
· Les personnes ayant 1 échoppe seront exonérées après être allées 3 fois à la mine
· Les personnes ayant 1 échoppe et 1 champ seront exonérées après être allées 5 fois à la mine
· Les personnes ayant 1 échoppe et 2 champs seront exonérées après être allées 6 fois à la mine

Et ce par tranche de quinze jours au vue du caractère bimensuel des impôts ducaux.

Ses exonérations auront lieux auprès des maires selon des modalités qu'ils pourront établir selon leurs convenances et leurs possibilités.


La présente lettre devra obligatoirement être mise en annonce locale par les maires ou leurs tribuns sous deux jours après publication ducale.


Fait à Nancy,
Le 22ème jour du mois de septembre de l’an de Grasce de Pacques 1457,
Décidé par le conseil ducal, promulgué par le Duc.




Ce texte n’étant pas avantageux pour les Lorrains et étant délaissés par ces derniers il n’avait plus lieu d’être.

Afin que nul ne puisse contester ce document, nous y apposons notre scellé et notre signature.






Faict à Nancy le Vingt septième jour du mois de Décembre de l'an d'Horace MCDLVIII.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 

[Caduc] 1458 - Retrait du décret relatif au challenge des mines

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» [Recherche] 1457 - Décret relatif au droit commercial, quotas, etc
» [Caduc] 1458 - Décret autorisation de création d'une armée (Promether)
» [Caduc] 1458 - Décret d'exclusion de Gnaazdemozgoard du conseil ducal
» [Caduc] 1458 - Décret d'expulsion de Lorraine (brigands)
» [Caduc] 1458 - Décret de défense des intérêts Lorrains

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon de la législation ducale :: Législation caduque-