Mun Von Frayner Grand du Duché
Date d'inscription : 23/06/2007 Nombre de messages : 3727 Nom RR (IG) : Mun Localisation : Verdun
Champs et Metier : Duc de Vittel - :
| Sujet: Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel Ven 10 Déc 2010 - 17:53 | |
| - Citation :
- Communiqué n° 1458-10 CC du 18 Octobre 1458
→ Composition du Conseil Constitutionnel
Le Conseil constitutionnel de lorraine en ce dix-huitième jour du onzième mois de l'an de grâce MCCCCLVIII, Gardien de la constitution et de la stabilité du droit lorrain, En vertu de la Constitution de Lorraine, Titre III, Chapitre II. ;
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,
Fais part au peuple de lorraine ;
De sa composition, par ordre alphabétique,
Chlodwig von Frayner d’Azayes, Circa de Rubempré Floche de Réaumont Kadoche, Mun von Frayner von Strass, Perseus Cardofer,
Communiqué du Conseil constitutionnel de Lorraine dans une décision du 18 octobre 1458, où siégeaient les personnes susnommés.
Les membres du Conseil Constitutionnel,
Circa de Rubempré,
Chlodwig Von Frayner d’Azayes Duc de l’Aigle, baron de Château-rouge, Commandeur de l'Alérion Lorrain.
Floche de Réaumont Kadoche Vicomtesse de Hattonchâtel, Commandeur de l'Alérion Lorrain.
Mun von Frayner von Strass Vidames Vice Dominus Vétéranus, Régent de la Vidamie de Trèves, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.
Perseus_Cardofer de Point Noire Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alério[iL]rrain.
(Il semble que le texte n'a pas été publié celà est juste au moment de mon absence )
Dernière édition par Mun Von Frayner le Lun 10 Jan 2011 - 8:46, édité 1 fois |
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Floche Grand du Duché
Date d'inscription : 08/07/2008 Nombre de messages : 5632 Nom RR (IG) : Floche Localisation : Toul
Champs et Metier : champs de blé Voie : Etat - :
| Sujet: Re: Communiqué n° 1458-10 et 11 - Composition du Conseil Constitutionnel Dim 9 Jan 2011 - 19:20 | |
| - Citation :
- Communiqué n° 1458-11 CC du 10 Décembre 1458
→ Composition du Conseil Constitutionnel
Le Conseil constitutionnel de lorraine en ce huitième jour du cinquième mois de l'an de grâce MCCCCLVIII, Gardien de la constitution et de la stabilité du droit lorrain, En vertu de la Constitution de Lorraine, Titre III, Chapitre II. ;
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,
Fais part au peuple de lorraine ;
De sa composition, par ordre alphabétique,
Circa de Rubempré Floche de Réaumont Kadoche, Mun von Frayner von Strass,
Communiqué du Conseil constitutionnel de Lorraine dans une décision du 10 Décembre 1458.
Par trois votes unanimes. Acceptons les démissions de :
Chlodwig Von Frayner d’Azayes Duc de l’Aigle et de Bellesme, Vicomte de Jublains, baron de Lesparre, Castelnau de Médoc, Mulsanne, Carlat, Sillé le Guillaume et Château-rouge, Commandeur de l'Alérion Lorrain
Perseus_Cardofer de Point Noire Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alérion Lorrain
Où siégeaient les personnes susnommés.
Les membres du Conseil Constitutionnel,
Mun von Frayner von Strass Vidames Vice Dominus Vétéranus, Régent de la Vidamie de Trèves, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.
Floche de Réaumont Kadoche Vicomtesse de Hattonchâtel, Commandeur de l'Alérion Lorrain.
Circa de Rubempré Duc de Noviant et Seigneur d'abaucourt, Commandeur de l'Alérion Lorrain.
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