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 charte vaudemont

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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
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MessageSujet: charte vaudemont Ven 19 Jan 2007 - 19:46

Citation :
Voila, nous avons redige, mon conseil et moi meme cette constitution:
Charte municipale :

Ce texte a pour but de protéger la municipalité d'éventuels abus de pouvoir. Elle permet ainsi de contrôler le pouvoir du maire tout en redistribuant du travail à son conseil municipal, et donc de forcer les liens entre la municipalité et l'ensemble des Vaudémontois.

Tout contravenant pourra être poursuivi.

I L'élection du maire :

1.1 Le maire est gentil

1.2 Chaque candidat devra s'acquitter d'une somme de 50 écus

1.3 A l'issue du premier tour, si un candidat obtient la majorité absolue sera élu maire pour une durée de 30 jours. Dans le cas contraire, un second tour aura lieu entre les deux candidats ayant obtenus le plus de voix lors du premier tour. Le candidat ayant obtenu la majorité absolue des voix sera élu pour une durée de 30 jours

1.4 Le maire prend ses fonctions dès le lendemain de son élection

II L'Election, droits, et devoirs du conseil municipal :



2.1 Les conseillers municipaux sont au nombre de dix

2.2 Les conseillers municipaux sont élus par les différents candidats se présentant au premier tour. Ceux-ci ont le droit de nommer chacun un conseiller par dizaine qu'ils auront obtenu lors de ce premier tour.

2.3 En cas d'égalité entre deux condidats perdants, le maire décide lequel des deux peut nommer le conseiller tangent.

2.4 Le conseil municipal est exécutif, il a le devoir de voter les lois avant application.

2.5 Le conseil municipal a un rôle législatif, il peut proposer toute sorte de suggestions ou de propositions de loi

2.6 Le maire peut à son souhait, inviter d'autres personnes au conseil municipal, il s'agira d'"invités". Leur role sera le même que les conseillers municipaux sauf qu'ils n'auront pas le droit de vote

2.7 Un représentant de la maréchaussée et un représentant de l'Eglise siègent font également parti du conseil municipal, et disposent des mêmes droits et devoirs que les autres conseillers municipaux

2.8 Le conseiller municipal dispose de 48 heures pour voter après le début du vote. Il peut garder le droit de confidentialité, mais il est obligé d'indiquer s'il a voté ou non

2.9 Le conseiller municipal est obligé de justifier toute démission ou abscence

2.10 Le conseiller municipal doit signaler lorsqu'il parle au sein d'un lieu de discussion avec la population s'il parle en tant que conseiller municipal ou en tant que villageois ordinaire

2.11 Le conseiller municpal se doit d'être présent au minimum une fois tous les deux jours

III Les droits et devoirs du maire

3.1 En cas d'égalité, la décision du maire compte double, dans toutes les situations auquel il est confronté

3.2 Le maire se doit d'être à l'écoute de la population, ou de le déléguer à l'un de ses adjoints


3.3 Le maire se doit d'être loyal envers sa population, son duché, et son conseil municipal

3.4 Le maire se doit d'être présent à la mairie et au conseil municipal

3.5 Le maire se doit de ne pas toucher à l'argent mis en mairie

3.6 Le maire a le pouvoir de donner des postes différents à ses membres du conseil municipal, mais ne peut en aucun cas les empecher de voter dans des catégories qui ne leur conviendraient pas

3.7 Le maire n'a pas le droit de démissioner. S'il souhaite ne plus occuper son poste, il organise des élections sur forum et s'arrange pour que personne ne vote deux fois. A la suite de cette annonce de "démission", les candidats ont deux jours pour se présenter, puis les votes durent 48H. Le candidat élu à la majorité relative se verra maire le surlendemain de cette annonce, et sera maire par révolte organisée. En outre, son potentiel charismatique devra nécessairement dépasser le seuil des 50. Le maire s'engage à retirer toutes les forces de sécurités le jour de cette révolte.

3.8 Le maire est obligé de suivre le choix de la majorité de ses conseillers municipaux, même si son avis est différent du leur.

3.9 Le maire ou son éventuel adjoint doit lancer les débuts des éventuels vote de loi.

3.10 Le maire a la possibilité de révoquer tout membre conseiller municipal qui n'aura pas respecté l'article II de cette charte.

3.11 Le maire a le droit de révoquer tout invité avec une justification écrite



Pourrez vous SVP y jetter un oeil dessus et la faire valider?
Merci beaucoup
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MessageSujet: Re: charte vaudemont Ven 19 Jan 2007 - 19:48

c'est une blague? le maire est gentil !!!
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marjolainne
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MessageSujet: Re: charte vaudemont Ven 19 Jan 2007 - 19:51

je suis dsl mais je l ai mis pour que vous voyez. je me demande comment il peux gerer meme s il est tres gentil
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
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MessageSujet: Re: charte vaudemont Mer 24 Jan 2007 - 13:46

Pour (0):
Contre(1):marjolainne
NSPP
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Charles XI
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MessageSujet: Re: charte vaudemont Mer 24 Jan 2007 - 13:58

Pour (0) :
Contre (1) : marjolainne, Charles XI
NSPP (0) :
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MessageSujet: Re: charte vaudemont Mer 24 Jan 2007 - 15:25

Pour (0) :
Contre (3) : marjolainne, Charles XI, kheops
NSPP (0) :
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MessageSujet: Re: charte vaudemont Mer 24 Jan 2007 - 15:49

Pour (0) :
Contre (4) : marjolainne, Charles XI, kheops, Eragon
NSPP (0) :


Si on rajoutait le CaC Eragon est gentil j'serais pour mais la... bof !
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MessageSujet: Re: charte vaudemont Mer 24 Jan 2007 - 16:37

Au lieu de dire juste contre et de faire piquer une colère à un maire de plus, il faut lui expliquer pourquoi on est contre, ce qu'il peut faire et ce qu'il ne peut pas faire suivant ses pouvoirs de maire.

Contre tout de même.



Pour (0) :
Contre (5) : marjolainne, Charles XI, kheops, Eragon,alan
NSPP (0)
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
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MessageSujet: Re: charte vaudemont Mer 24 Jan 2007 - 18:18

alandaros je gere ce dossier donc je lui expliquerais .
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Yanahor
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Localisation : Dans ton cul !!!

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MessageSujet: Re: charte vaudemont Jeu 25 Jan 2007 - 10:30

Pour (0) :
Contre (6) : marjolainne, Charles XI, kheops, Eragon,alan, Yanahor.
NSPP (0)
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MessageSujet: Re: charte vaudemont Jeu 25 Jan 2007 - 10:45

Pour (0) :
Contre (7) : marjolainne, Charles XI, kheops, Eragon,alan, Yanahor, Haz
NSPP (0)
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MessageSujet: Re: charte vaudemont Jeu 25 Jan 2007 - 11:37

Pour (0) :
Contre (8) : marjolainne, Charles XI, kheops, Eragon,alan, Yanahor, Haz, Dec
NSPP (0)

N'importe quoi...
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: charte vaudemont Jeu 25 Jan 2007 - 19:46

Pour (0) :
Contre (9) : marjolainne, Charles XI, kheops, Eragon,alan, Yanahor, Haz, BigM, Dec
NSPP (0)

J'avoue que j'ai bien rigolé ! Mais je suis d'accord avec Alandaros, faut expliquer pourquoi !
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
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MessageSujet: Re: charte vaudemont Jeu 25 Jan 2007 - 23:14

charte refusé
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