Castel de Nancy

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 Mise en accusation du duc et d'autres conseillers?

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caoimhim
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MessageSujet: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 19:29

Citation :
Expéditeur : Childeric_romee
Date d'envoi : 20/10/2010 - 21:02:54
Titre : plainte


je désire porter officiellement plainte contre Zahra.2 (ancienne prévôt signataire du LP) et Ankis (prévôt actuel) pour poutrage abusif contre ma personne Childeric1 et celui de ma copine Cindelle. Dans la même lancée le capitane Isis pour incapacité à gérer efficacement ses armées ainsi que le duc de Lorraine pour faute grave envers l�un de ses sujets.
Toutes ces personnes se doivent de garder leurs registres à jour afin d�éviter les actes de barbaries.Je demande donc que réparation soit faite et que l�on me restitue à moi ainsi que ma tendre Cindelle toutes nos pertes. Et que des actions soient prises pour empêcher que de telles embrouilles se reproduisent.

Afin d�éviter toute perte de pigeon et m�assurer que cette plainte aura l�attention requise elle sera aussi envoyée aux instances supérieures.

Fait le 20 octobre 1458
Cordialement
Childeric1

Voici mes preuves:

18-10-2010 04:07 : Votre arme a été détruite.
18-10-2010 04:07 : Kyroper vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
18-10-2010 04:07 : Simon78 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18-10-2010 04:07 : Simon78 vous a porté un coup d'épée. Vous avez été sérieusement blessé.
18-10-2010 04:07 : Vous avez engagé le combat contre l'armée "Les lions lorrains" dirigée par Melrikk

Bien au niveau de la justice nous avons deux avis : Angel voulait classer sans suite, mettre le quart du conseil en accusation ne lui parait pas raisonnable

Pour ma part, je pense que nous ne pouvons pas ignorer cette plainte et que les trois honorables membres doivent subir un procès. Etant donné que nous n'avons fait qu'appliquer les lois, dont la loi martiale, je ne vois pas a quoi un procès pourrait aboutir si ce n'est un acquittement.

Mais je suis convaincu que la seule façon de laver notre honneur et de prouver notre bonne fois est un débat contradictoire clôturé par un verdict correctement motivé.

Les principaux intéressés ont-ils un avis?
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angel
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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 19:56

C est comique ce mois ci tout de même au pole justice...

Apres les "nan grata" on a le Duc et ses conseillers...

Pfiou je peux en etre...je m'ennuie moi, ah zut c est moi qui met les accusation ...euh

Ok je --------->


Plus serieusement, ca fait pas super serieux tout cela
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Sabifax
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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 20:10

C'est la procureure qui est maitre de cette décision.

Ensuite, j'aimerai savoir quels chefs d'accusation sont retenus: Si je prends l'exemple du duc de Lorraine, il va falloir expliciter 'faute grave', sinon je ne vois pas sous quel motif la plainte peut se rendre au tribunal.


De plus, Je rappelle qu'en loi martiale, les groupes armées non autorisés n'ont pas droit de circuler, etc...


Donc, j'aimerai en premier attendre l'avis des prévôts. étaient ils ou non dans une quelconque liste d'ennemis ou le combat a eu lieu car ils voyageaient en groupe avec un ennemi?


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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 20:14

J'ai vérifié plusieurs fois, il n'y a pas de trace de LP au nom de Cindelle dans les registres, et elle se trouvait en rouge sur le boulier depuis le 3 octobre.

Je pense qu'il faut que Cindelle montre son Laisser passer avant, je n'en ai toujours pas eu copie...
Son permis de circuler?
Son permis de posséder une lance?

Sans quoi c'est un peu faible comme preuve non?

Je suis d'avis aussi de classer sans suite au moins pour le Duc...

Apres le cas de Childeric est un peu particulier, car lui avait le droit de circuler, mais c'est uniquement qu'il était avec elle au mauvais moment et au mauvais endroit.
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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 20:34

Je me souviens bien de Cindelle en rouge oui sur le Boulier..

Bah pour le reste, moi vous savez se que j en pense hein...Cao vous l'a dit...je ne vais pas mettre des gens du CD en accusation, ca va tournée en parodie de justice..

Pi mince quoi, allez foutre le Duc en accusation, pi pour quoi pas LJS ou Levan tant que l on y est ... hein...

Childeric, chui sur aurait pu foutre les 12 membres en acc il l aurait fait...sauf que il a besoin au moins de 2 d'entre nous...

Donc moi perso, je m'oppose a cette mise en accusation POINT BARRE...maintenant si l on oblige, je le ferais mais a contre coeur...
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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 20:38

Le duc n'a pas à avoir de dispenses, comme tout les autres conseillers... mais encore faut il prouver la faute.

Ensuite, quelqu'un qui ne respecte pas la loi martiale, peut il porter plainte si il subit les conséquences de son non-respect des lois ?
Pour moi, la réponse est non.

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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 20:47

Je suis bien d'accord que nous n'avons fait qu'appliquer les lois, que leurs preuves sont faibles et que donc, tout ca finira en acquittement... justement.

Classer sans suite c'est laisser planer le doute... tandis qu'aller jusqu'au bout du procès c'est prouver que tous les lorrains sont égaux devant la loi et que nous sommes dans notre bon droit.

Je trouve ca plus transparant...

Puisque nous sommes dans notre droit, nous n'avons pas redouter un procès! Au contraire ca les empêchera d'aller pleurer en cours d'appel et de faire un scandale en gargote...

Maintenant, moi je dis ca... si personne n'est pour...
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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 20:57

Je redoute que les Thylia et consort ne sautent sur l'occasion de réclamer le même procès, on va perdre un temps considérable si on rentre dans ce jeu la. De plus si tu lis la lettre tu peux être sur qu'il va aller en CAI si tu nous relaxes ca va être infernal, sans parler de l'ancien juge de la république de Geneve qui va prendre fatalement contact avec Childeric et qui vont nous mettre en situation délicate. Je veux pas passer pour un parano mais après ces 15 jours a cran..
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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 21:05

Tu ne peux pas aller en cour d'appel, si il n'y a pas eu de jugement en première instance.

La cour d'appel n'a pas juridiction pour une sentence qui n'existe pas.


Ensuite, comme j'ai dit: Il faut encore que l'acte d'accusation soit clair et basé sur les lois sinon, la procureur n'a aucun moyen de porter plainte.

Même en procès, tu parles de transparence, mais tu en trouveras toujours pour dire que le juge n'a pas été juste.

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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 21:13

ok ok, on laisse tomber
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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 21:40

Bon j'ai pris note de la plainte,
jusqu'ici après quatre mois de passer à la prévôté au sein de notre conseil ducal, j'ai toujours su admettre mes fautes,
nous avons poutré Scourge c'était écrit dans "mes livres que le plus important à faire est de poutrer au jour le jour les gens qui ne respectent pas nos lois, surtout celle de la loi martiale", nous avons eu également messire Mathias, que nous avons poutré et tant d'autres, pour ces deux là, il me semble avoir adressé des excuses officielles, lorsque j'ai reconnu ma faute de ne pas avoir mis à jour mon boulier.

Encore , il y a quelques jours, nous avons frappé le sénéchal de l'ODL, je me suis aussi rapproché de lui afin de m'en excuser, et il a refusé mes excuses, se confondant lui même dans des excuses comme quoi il n'avait qu'à respecté la loi martiale il y a quatre mois etc si ça avait été le cas il ne se serait jamis retrouvé dans la liste de nos ennemis du duché.


Pour ce qui est de Cindelle je l'ai mis personnellement sur le boulier en rouge, je n'ai jamais eu de demande de LP de cette personne,
de facto, Childeric en voyageant en lance avec une ennemie du duché car c'est ainsi qu'elle était répertoriée a été considéré comme un ennemie du duché.

Je veux bien m'excuser publiquement quand je fais des erreurs, mais là je suis bien navrée de venir dire que ce citoyens a été confronté à nos lois physiquement et que s'il veut s'amuser à porter plainte, j'accepte volontier d'être mis en procès et lui démontrée comme j'ai pu le faire ici qu'il était fautif et donc si une personne doit être jugée c'est bien lui et sa comparse de voyage.

Je pense qu'on a bien d'autres chats à fouetter, que de nous concentrer sur un groupuscule de lorrains frustrés de constater que oui l'ex prévôt ne badinait pas en demandant aux citoyens de bien se renseigner avant de prendre la route.
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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 22:06

La loi martiale dit :

Citation :
Art. 4-4 : Toute armée, lance, ou formation quelqu'elle soit, autre que l’Ost lorrain présente sur le territoire lorrain n’ayant pas été autorisée, sera automatiquement considérée comme ennemie, et traitée comme telle.

Ils voyageaient en lance non autorisée, que ce soit avec un ennemi du duché ou avec n'importe qui d'autre, il devait être considéré comme ennemi...


Le 3 octobre en passant par Epinal, il avait reçu un courrier de ma main précisant notamment :


Citation :
La loi martiale est en vigueur en Lorraine. Concrètement cela signifie que si vous vous dirigez vers Luxeuil et que vous comptez donc franchir la frontière, vous devez en informer le prévôt des maréchaux, dame Zahra.2.

De plus, vous devez obtenir une autorisation auprès du prévôt des maréchaux pour circuler en groupe armé (ou en lance) sur le territoire lorrain. Sans autorisation tout groupe armé sera considéré comme ennemi.

Cindelle avait elle reçu a nouveau le courrier aux étrangers, lui rappelant l'obligation d'avoir un LP...

Il n'a donc a s'en prendre qu'a lui même

Caoimhim rougit jusqu'aux oreilles

oups, j'ai oublié de changer de prevot... j'y cours...
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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 11:17

Parfait, donc ils sont en fautes. Merci pour toute les précisions apportées.

Il suffit de leur faire un petit courrier pour leur mentionner que nous avons bien reçu leur demande mais que le douanier d'Epinal leur a envoyé un courrier pour les aviser de ne pas circuler en lance. Cindelle n'ayant pas de LP, il s'est fait ramasser en même temps qu'elle. Donc.... c'est sa faute et l'affaire ne mérite pas d'être porté au tribunal.


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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 11:47

Rendez le courrier public, et cela sera parfait.
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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 11:57

Afin d'éviter toutes polémiques si un courrier doit être mis en place publique, qu'il soit mis en annonce sous forme d'affiche pas de lecture,
vu que certains aiment la polémiques même pour des causes perdues, ça nous évitera de devoir répondre à des questions idiotes.

Je pense que la personne la plus à même à le faire est notre proc' étant donné que c'est elle qui accepte ou non de déposer l'affaire devant notre juge.
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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 12:16

Je vais faire des recherche

Mais il me semble de Childéric était une recrue à l'ost.
Donc s'il est parti hors du duché sans prévenir, là aussi il a tout faux.

Il aurait du prévenir donc on peut le considérer comme déserteur en plus.
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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 14:54

Euh... Je n'y connais rien en armée... Mais si on voulait jouer sur les mots c'est écrit que ce sont eux qui ont engagés le combat... Non ?
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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 19:20

Après vérification,

Ce Chidelric n'est pas une recrue du l'ost ou alors il aurait changer de nom.

Celui que nous avons à l'ost, c'est Childeric1.
Et il est parti à Orléans chercher sa future épouse bien avant cette crise.

Il m'en avait parlé en s'excusant de n'avoir pu prévenir plus tôt.
Et normalement il est sur le chemin du retour.
Je n'ai pas eu de nouvelles depuis un moment.
Je vais lui envoyé un pigeon dès que j'aurai un moment.
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MessageSujet: Re: Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Mise en accusation du duc et d'autres conseillers? Icon_minitime

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