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 Arrêtés municipaux de Nancy (anciens, non en vigueur)

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MessageSujet: Arrêtés municipaux de Nancy (anciens, non en vigueur) Arrêtés municipaux de Nancy (anciens, non en vigueur) Icon_minitimeVen 27 Aoû 2010 - 15:12

Citation :
Prix maximals pour la ville de Nancy du 12 mars 1458


Aux nancéennes et Nanceens
Aux Lorraines et Lorrains.

La liste des prix maximum de la ville de Nancy à été modifié.
Tout produits vendu au dela de ces prix sera à la base d'une infraction et le vendeur pourra être poursuivi par la justice lorraine.

Les prix maximum sont listés comme suit


MICHE DE PAIN : 6,20
BOUTEILLE DE LAIT : 10,00
Poisson 20,50
LÉGUME : 10
Fruits: 10.00
MORCEAU DE VIANDE : 17.50
SAC DE MAIS : 3,40
SAC DE FARINE : 14.50
SAC DE BLÉ : 12,00
PEAU : 16.00
PELOTE DE LAINE : 12.50
CARCASSE DE VACHE : 31.00
DEMI-QUINTAL DE CARCASSES DE COCHON : 15.50
CASQUE : 156
BARQUE : 116,00
PETITE ÉCHELLE : 24,00
GRANDE ÉCHELLE : 75,00
HACHE : 169
HACHE NON AIGUISÉE : 140
KILO DE FER BRUT : 53,10
COUTEAU : 16,00
ÉPÉE : 216
LAME DE HACHE : 110
MANCHE : 9,00
RAME : 20,00
SEAU : 45.00
SEAU NON CERCLE : 28.00
braies 75
bottes 85
poulaines 71,00
chausses 28
bustiers 133,5
robe 165
chemises 121
capes 181,5
tablier 118
chapeau 55
col 73,00
toque 56
bas 49
cordes 50
ceinture 40,
coiffes 80
bouclier 71,5
foulards 47
houppelande 256,5
gilet 133,5
mantel 265
jupes 135


Voté et approuvés par le conseil ducal le 12 mars de l'an de Grasce 1458

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Lavania
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux de Nancy (anciens, non en vigueur) Arrêtés municipaux de Nancy (anciens, non en vigueur) Icon_minitimeLun 30 Jan 2012 - 0:43

Citation :
Arrêté municipal sur les denrées sensibles

Article 1 : La vente de stère de bois, de minerai de fer et de fruits est le monopole de la mairie.

Article 2 : Seuls les forgerons nancéens peuvent acquérir du minerai de fer.

Article 3 : Seuls les boulangers et charpentiers peuvent acquérir des stères de bois

Article 4 : Le non respect des restrictions et des prix est passible de poursuite pour trouble à l'ordre public.

Article 5 : Le marché est considéré comme inondé lorsqu'un vendeur dépose plus de 30 articles d'une même denrée( sauf autorisation de la mairie).
Ce vendeur est passible de poursuite pour trouble à l'ordre public.





Arrêté municipal sur la libéralisation du marché Nancéen

Article 1 : Le conseil municipal a pris la décision de libéraliser le marché Nancéen afin de laisser ses citoyens commercer à leur guise. Par conséquent toute personne est libre de vendre les denrées qu’elle désire au prix qui lui chante (à l'exception des denrées sensibles).

Article 1 bis : A partir de ce jour, il n’y a plus aucune grille de prix en vigueur et les prix sont entièrement libre .

Article 2 : Toute personne n’étant pas résidente à Nancy, possède également le droit d’acheter et de vendre quoi que ce soit sur le marché de Nancy (en dehors des denrées dites ‘sensibles’), du moment qu’elle respecte la législation municipale et ducale (décret municipal régissant le marché Nancéen et Titre V du droit commercial du Codex Judiciaire Lorrain)



Arrêté municipal concernant la grille des salaires minimums

Tout Nancéens désirant embaucher un travailleur journalier devra respecter la grille des salaires suivante :

16 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques
18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques
21 écus pour 19 points de caractéristiques ou plus.

Quiconque ne respectant pas cette grille des salaires minimums encourra des poursuites judiciaires pour esclavagisme.


Fait à Nancy, le vingtième jour du mois de Avril mil quatre cent cinquante neuf
Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Nancy
Pour la Municipalité de Nancy,
Duke de Réaumont Kadoc'h

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