Castel de Nancy

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 impositions libres pour les maires

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MessageSujet: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeMer 11 Aoû 2010 - 0:32

Flavien de retour dans la chambre du conseil, ouvra un nouveau sujet de conversation, et attendit les différents avis suite à son intervention!

bonsoir à tous,

comme NUL avait proposé dans son programme, j'aimerai que la libre imposition soit mise en place! J'entends par là, que le duché récupère une somme fixe à une mairie, et celle-ci est à son tour libre d'imposer quelques écus en plus aux villageois.
Cela donnera un pouvoir commercial plus important aux mairies et permettre d'avoir des offres et des marchandises meilleurs!

Vous allez me dire, ça prive les lorrains du pouvoir d'achat... Et bien, malgré que cela soit révolutionnaire, je suis pour la liberté des prix sur un marché! Ils pourront ainsi combler les écus perdus lors de l'imposition!

Bon voilà, il est tard et je n'ai le temps de développer plus mes pensées, mais je pense qu'il est vraiment intéressant de libéraliser progressivement l'économie Lorraine, et ici l'imposition! Il y a de multiples avantages à cette politique économique.
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeMer 11 Aoû 2010 - 7:58

Zahra écouta la proposition de PaPy Flavien.
Bonjour,

Il me semble que l'idée a aussi été effleurée a PLOP, par contre reste à tout de même fixer une certaine limite aux maires et mairesses.

Fût un temps, je ne suis plus très sûre, mais on avait le droit d'augmenter d'un écus l'impôt mais pas plus par échoppe et par champ.

Cette idée pourrait aider les villages à gérer leur marché , et même diriger les citoyens dans leur choix de champs etc, notamment par exemple sur les champs de carottes dans les villes fruitières, après selon les marché c'est le maire qui choisira comment gérer cette hausse de l'impôt.

Puis avoir un peu plus de liquidité , pour financer tout ce qui embauche pour les PE de finances , miliciens, commerce etc.

Mais il faudra faire une annonce bien distinct entre impôt ducal et municipal.

J'insiste sur le fait de limiter cette "imposition libre" faut pas non plus pousser les citoyens à refuser de payer les impôts , ça fera augmenter le nombre de dossier de plainte pour fraude fiscale entre autres. *sifflote en cherchant du regard la juge!*


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Sabifax
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeJeu 12 Aoû 2010 - 2:16

Pour... et c'est très facile à mettre en place.

Vu que l'impôt est prélevé par un décret ducal, il suffit de rédiger le décret en disant pour chacune des villes, le montant global qu'elles doivent payer. Libre ensuite aux maires de répartir l'impôt parmi les habitants.

Mais... il est important de bien expliquer les enjeux de cette nouvelle façon de prélever l'impôt. Bien sur, ils pourront garder le même taux d'imposition pour leur ville donc ils vont juste y gagner en liberté.
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeJeu 12 Aoû 2010 - 6:16

J'insiste encore et encore, une limitation de cette hausse des taxes municipales.!

* si non se refout en mode jachère la grognasse! *
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeJeu 12 Aoû 2010 - 8:31

Evidemment que je suis pour mais comme le souligne Zahra il faut une certaine limite. Disons pas exemple pas plus de 2 écus par champ et par échoppe ce qui est déjà énorme pour quelqu'un qui possède 2 champs et une échoppe...

Sinon plus concrètement comment la somme à demander à chaque ville sera calculée? Le CAC va regarder le nombre de champs et d'échoppes dans chaque ville tous les 15 jours pour en déduire le montant à demander?

_________________

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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeJeu 12 Aoû 2010 - 9:30

Il me semble Constance que ça se fait déjà ainsi, enfin à l'époque ou j'étais mairesse , Altesse la CAC se basait sur le nombre d'échoppe et de champ par ville, mais ce qui faisait foi était le rapport hebdomadaire des énervements, du tableau de bord de la mairie ( levée d'impôt ).

Tophe et Bambou seront plus à même de répondre à cette question, il me semble que c'est plus simple quand on a le rapport du tableau de bord de la mairie, de cette façon on connait la somme exact que la mairie a perçu réellement, tandis que le calcul des échoppes et champs c'est assez vague, par exemple on prend un chiffre au pif et c'est souvent l'indicateur Lavabo qui le donne , 60 échoppe pour un village, on va compté 17 écus par échoppe, nous fait bien 1020 écus, on exige 1000 écus de la mairie ( quand je dis on = CAC duché), le souci c'est qu'on ne tient pas compte des personnes en retraites et des potentiels fraudeur fiscaux.

Je sais plus si on arrive à avoir les statistiques autrement.

Mais pour la déduction de la taxe municipale faudrait voir comment ça se calculera.

Mais limité les taxes municipales à 2 écus max ça serait bien.
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeJeu 12 Aoû 2010 - 10:35

* me les regarde tour à tour. *

Zahra, je comprends que tu sois inquiète. J'imagine bien un maire montant fortement les impôts, les villageois mécontents vont décider de se révolter et de jeter le maire hors des murs de la mairie.

Mais je ne suis pas sur que nous parlons de la même chose....

Libre imposition veut dire que le duché demande un montant fixe aux maires et que chacun est libre de répartir la somme à sa guise selon les champs et échoppes.

Le montant serait établi selon les données statistiques sur le village. On pourrait relancer le BGT (Bureau de Gestion Territoriale) et consigner les nombres de champs et échopes différents dans chaque ville, le jour de l'imposition.



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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeJeu 12 Aoû 2010 - 17:02

Écoutant avec attention la conversation sur les impôts qui se déroulaient rondement...elle se jeta dans la mêlée elle aussi...

Dîtes-moi si je me trompe mais les maîres ont déjà la possibilitée d'imposer eux-même une somme en taxation...qu'elle soit répartie différemment entre les champs ou les échoppes n'ont que peu d'impact à mon avis.

Je connais peu de maires qui feront le tour des villageois pour calculer ce qui sera le plus rentable pour eux...quand à un prix max d'imposition je pense moi aussi que les maîres abuseurs se feront rapidement montrer la porte de la mairie.

Je suis aussi en accord avec la libéralisation des marchés mais pas trop vite nous savons qu'ausssitôt qu'il y a une brèche un spéculateur apparaît il faut donc que nous ayions bien en main le contrôle de nos propres marchés.

J'entends par contrôle de marché que le nombre de champs et d'échoppes ACTIFS soient suffisant pour éviter la surenchère....je prends pour exemple le marché de Saint-Dié...le prix des denrées étaient épouvantablement chère...bien sûr quand on importe des denrées de base telle que le pain on ne peut faire autrement...de plus les quelques meuniers détenaient le monopole de la farine ce qui augmentait obligatoirement le prix du pain...qui fit augmenter le prix du blé etc...etc

Nous avons d'abord pris des ententes avec certains boulangers qui s'engagèrent à produire du pain à un prix maxi de 5.90 écus contre de la farine à 12 écus et du bois à 4.10 écus...ce que ça donne

144 écus farine + 24.60 écus bois= 168.60 écus de coût de production pour 36 pains.

Les 36 pains à 5.90 se vendent rapidement en quelques jours et moins même à Dié ou la population était un peu endormie pour un gain total de 212.40 écus ce qui veut dire que la journée boulangère rapporta 43,80 écus à son propriétaire...bien sûr les impôts et le salaire ne sont pas déduit dans ce chiffre.

La baisse du prix du pain entraîna une baisse du prix du blé qui devrait à mon sens de pas dépasser les 11,50 écus...depuis le pain, la farine et le blé sont à bons prix maintenant à Saint-Dié...le nombres de cultivateurs et d'artisans étant suffisant pour le moment...il ne reste plus qu'à adapter pour le lait, la viande et les vêtements...



*regarde Zahra qui semble la taquiner*

Pas non plus faire en sorte d'avoir une imposition telle que ne pas payer ou vivre ailleurs est plus alléchant...nous sommes encore pas si mal je connais des endroits ou l'impôts par champs est de 10 écus!!!
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeJeu 12 Aoû 2010 - 17:10

* écoute *

désolée j'avais mal compris le truc, si cela concerne uniquement la répartition de la valeur des taxes par échoppe et par champ ça peut aller.

Effectivement ça aidera les municipalités à gérer les productions et l'approvisionnement du marché ; éviter les surproductions.

Mais je suis aussi en partie d'accord avec Majoie, la libéralisation du marché j'ai déjà testé, mais en maintenant une limitation des prix maximum pour les produits tel que le blé, le maïs par exemple.
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeSam 14 Aoû 2010 - 19:30

Personnellement, j'ai compris la même chose que Zahra.

Je reprends quelques points :

Citation :
comme NUL avait proposé dans son programme, j'aimerai que la libre imposition soit mise en place! J'entends par là, que le duché récupère une somme fixe à une mairie, et celle-ci est à son tour libre d'imposer quelques écus en plus aux villageois.
Cela donnera un pouvoir commercial plus important aux mairies et permettre d'avoir des offres et des marchandises meilleurs!

Méfiance... Bien que je ne sois pas radicalement contre, je tiens à émettre quelques craintes.

Il est clair que les mairies en tireront des avantages, du moins dans un premier temps. Cela augmentera leurs liquidité, c'est un fait. Mais combien de temps cela durera-t-il ? Car en toute logique, si les villageois sont taxés d'avantage, ils finiront indubitablement par augmenter leurs tarifs.

Citation :
Vous allez me dire, ça prive les lorrains du pouvoir d'achat... Et bien, malgré que cela soit révolutionnaire, je suis pour la liberté des prix sur un marché! Ils pourront ainsi combler les écus perdus lors de l'imposition!

Je pense personnellement que les marchés à prix forts sont un frein à l'exportation que ce soit au niveau municipal ou ducal. C'est un cercle vicieux.

Moins il y aura d'export, plus les villageois seront taxés et plus les prix seront élevés et moins il y aura d'export. Là on tourne en rond.

Il faudrait vraiment, pour que ça n'ai pas d'incidence, que la possibilité pour les maires d'augmenter l'impôt porte sur une somme minime, voire dérisoire... je le crains...

Citation :
Bon voilà, il est tard et je n'ai le temps de développer plus mes pensées, mais je pense qu'il est vraiment intéressant de libéraliser progressivement l'économie Lorraine, et ici l'imposition! Il y a de multiples avantages à cette politique économique.

Libéraliser l'économie, pourquoi pas mais avec des garde fous. En effet, il faut se méfier et y aller tout doux. On ne bouleverse pas une organisation qui tourne du jour au lendemain.

Marchons sur des oeufs, et petit à petit on peut imaginer des améliorations mais sans tomber dans l'excès.

C'est là mon avis. Il n'engage que moi et ne représente en aucun cas une critique.

L'économie c'est une mécanique complexe. Si on retire un maillon, si on modifie un détail, tout peut s'en trouver bouleverser. Je suis pour les changements, les avancées et les améliorations mais pas à n'importe quel prix. Il m'apparait nécessaire de bien jauger la situation avant de prendre une quelconque décision.
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeDim 15 Aoû 2010 - 23:16

Les maires ont déjà le droit de majorer les impôts pour leur ville. Donc ils peuvent les augmenter.

Mais ici, c'est pas vraiment ce que je pensai.

Un montant fixe...et les maires répartissent selon leurs priorités. Je ne vois pas pourquoi on aurait + d'abus qu'avec les lois actuelles.



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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeLun 16 Aoû 2010 - 10:06

Peut-être mais ce n'était pas le sujet abordé par Flavien.

Après je veux bien parler de ton projet sans aucun souci.

Imaginons qu'un maire incomptétent s'amuse à répartir de façon complètement disproportionnée ? On fait quoi ?
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeLun 16 Aoû 2010 - 10:31

ça revient au final à laisser la libre imposition au maire donc c'est en total rapport avec mes propos je trouve!

rien n'empêche de demander au conseil qui peut aider le maire dans sa taxation non ?
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeLun 16 Aoû 2010 - 10:39

Citation :
Imaginons qu'un maire incompétent s'amuse à répartir de façon complètement disproportionnée ? On fait quoi ?

Le conseil ducal est toujours maître du duché, si un maire brille par son incompétence, si le conseil ducal ou même une grande partie de la population du village sentent qu'il y a des transactions louches ou des abus, il peut être envisagé de reprendre la mairie comme ça a été déjà fait après certains pillage.

Mais excusez moi, ce n'est pas le sujet de discussion.

Mais cette idée pourrait être envisagée, avec le bureau de la gestion territoriale, qui n'existe plus trop.



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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeLun 16 Aoû 2010 - 10:46

Malheureusement les dégats auront déjà eu lieu...

Excuse-moi Flavien si j'ai mal interprété tes propos. J'avoue que ça m'apparait peu clair en fait. ^^
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeSam 28 Aoû 2010 - 14:36

Epinal:

Echoppe:

Boulanger 10
Meunier 15
Boucher 8
Forgeron 11
Charpentier 3
Tisserand 8

Total: 55
Actifs: 39

Impôts à payer: 507 écus (basé sur les actifs lavabo)

Champs:

Blé 64
Maïs 40
Potager 22
Vaches 5
Cochons 12
Moutons 6

Total: 149
Actif: 106

Impôts à payer: 742 écus


Citation :
Décret sur la répartition des impôts



Article 1-1 :
Le Duché a besoin des impôts pour assumer son bon fonctionnement et pourvoir aux frais imposés par notre Empereur qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige, l’Ost.


Article 1 -2 :
Ces impôts seront prélevés dans toutes les villes de Lorraine tous les 15 jours. Le duché se devra au préalable de définir la somme a récupéré dans chacune des villes. Il prendra la base de 7 écus par champs et 13 écus par échoppe.


Article 1-3 :
Toutefois les maires, seront libres d'imposer selon leur volonté économique, permettant ainsi de favoriser une culture à une autre ou bien une échoppe à une autre. Tout cela dans le but d'avoir une meilleur gestion des marchés.

Néanmoins, il aura la possibilité de prendre conseil auprès des autorités supérieurs, soit le conseil ducal.



Fait à Nancy, approuvé et voté par le conseil le 28 aout 1458,

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Citation :
Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du ...... de l'an de grâce 1458, La Duchesse de Lorraine entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 15 jours par les maires de chaque municipalité lorraine. L'économie du Duché est dans un état déplorable,
nous sommes donc contraints de poursuivre cette levée d'imposition pour pouvoir répondre aux frais imposés par notre Empereur LongJohnSilver qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige.

Les levées d'impôt seront au même tarif pour toutes les villes, soit 13 écus par échoppe et 7 écus par champs.

Pour la ville d'Epinal, celle-ci devra verser 507 écus pour les échoppes et 742 écus pour les champs, soit un total de 1249 écus.

Pour...

Pour...

etc...

L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 6O ecus qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.


Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le.....Aout de l'an de grâce 1458.

Fait à Nancy, le ......1458

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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeDim 29 Aoû 2010 - 12:43

En prenant l'exemple d'Epinal, ca ferait plus de 1 200 écus d'impôts / 2 semaine. Est ce qu'ils payent ca actuellement ?

Il faudrait comparer avec le calcul de Tophe avant d'aller plus en avant.


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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeDim 29 Aoû 2010 - 12:51

par contre j'ai une question, l'imposition aujourd'hui se fait à 13 écus échoppe et 7 écus champs.

Or dans les textes, l'imposition est marqué à 12 écus par échoppe, pourquoi n'y a t'il pas de décret modificatif?






On prend cette somme, libre au maire d'augmenter l'impôt s'il le désire... Ou bien au duché de baisser l'impôt!
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeDim 29 Aoû 2010 - 12:55

Peux tu dire de quel texte tu parles exactement ? Décret sur répartition d'impot ? ( http://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-decrets-ducaux-f5/decret-sur-la-repartition-des-impots-t8868.htm )

Il me semble que c'était le 1 écu supplémentaire laissé à la mairie pour l"embauche des fonctionnaire, mais que la manière de procéder à changé.
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeDim 29 Aoû 2010 - 13:01

JE confirme mes dires. Avant nous avions:
Citation :


L'impôt prélevé sera de 13 écus pour toutes les ville....

L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 1 écu par échoppe qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.

maintenant nous avons:

Citation :
L'impôt prélevé sera de 13 écus pour toutes les villes.

L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité percevra 6O ecus qui indemnisera les mairies pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.


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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeDim 29 Aoû 2010 - 13:06

d'accord, je comprends mieux!

sinon que penses tu des textes? Car j'ai l'impression que nous ne sommes plus très nombreux^^
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeDim 29 Aoû 2010 - 14:30

J'ai sorti les chiffres du dernier bilan du CAC, concernant les impôts perçus en 2 mois, cela correspond à 4 ou 5 levée d'impôt...il faudrait vérifier.


Citation :
Verdun : 7968.78 écus
Toul : 6118.48 écus
Nancy : 2149.86 écus
Vaudémont : 3811.04 écus
Epinal : 7001.4 écus
Saint-Dié : 2109.44 écus


Total des impôts perçus : 29 159 écus


Mais même en prenant 5 levées, on obtient pour Epinal 1 400 écus / 2 semaines.

Ce qui m'embête aussi, c'est que le duché n'achète plus rien... et exporte peu, rémunère à peine pour la défense et l'armée. Dans ces conditions, c'est difficile de justifier de prendre autant d'impôts. Je serai simple citoyen, je demanderai au conseil: Que faites vous des 30 000 écus que les lorrains vous donnent ?

Les mairies sont un peu prises à la gorge... je serai plutôt favorable à envisager des réclamation d'impôt aux villes qui soient plutôt sous estimées et permettre ainsi aux mairies d'en garder une partie plus importante.




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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeDim 29 Aoû 2010 - 15:25

Si c'est le bilan de fin de mandat c'est 7 voire 8 perceptions d'impôts

Je serai d'avis de faire un impôt fixe sur chaque ville de lorraine tous les 15 jours (moins de travail pour le cac), en fonction du nombre habitants de chaque ville, ensuite le maire serait libre (après demande au duché pour éviter les débordements de certains maires), de lever un impôt ou non,
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeDim 29 Aoû 2010 - 17:48

On peut continuer de garder cette taxation le temps de redresser la situation des mines, d'ouvrir nancy, et ensuite, revoir les prix à la baisse, Sabifax! La paie des mineurs, les frais de bouche, etc... nous reviennent à combien en tout?



pourquoi bambou cela correspond à 7/8 levées?


Citation :
Je serai d'avis de faire un impôt fixe sur chaque ville de lorraine tous les 15 jours (moins de travail pour le cac), en fonction du nombre habitants de chaque ville, ensuite le maire serait libre (après demande au duché pour éviter les débordements de certains maires), de lever un impôt ou non,


Dans ce système, on reporte finalement le travail sur le maire, pas forcément toujours fiable... est ce un gain de temps pour le CaC? Je ne suis pas certains.
De plus, cette valeur fixe devient aléatoire, et peut rendre une mairie en négatif si le maire est mauvais, je ne suis pas tellement pour!



Ou alors ça revient à ce que disait Sabifax, on baisse l'impôt, on impose une somme fixe, et comme ça le maire a forcément de la marge... Mais bon, je reste perplexe!


Les autres des avis à donner?
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MessageSujet: Re: impositions libres pour les maires impositions libres pour les maires Icon_minitimeDim 29 Aoû 2010 - 18:42

L'impot est déjà aux 2 semaines... alors sur un mois, ca donne bien 4 ou 5 levées.

Les frais de bouche sont inexistants depuis déjà 6 mois...
Donc les écus ne servent qu'à enrichir le duché et payer la défense.
En temps normal, les mines font rentrer des écus dans les caisses même si pour le dernier mois ca risque d'être complètement l'inverse.
Il va maintenant falloir expliquer aux lorrains, qu'ils ont payé l'impôt pour...aller travailler aux mines.

Nos mines faisaient 'grise mine'... si vous permettez le jeu de mot.
Là, il suffit de voir l'état des marchés lorrains... sans réelle exportation massive de marchandises, on court à la catastrophe.

On parle beaucoup de poste d'adjoint pour diverses taches. Peut-être devrait on envisager un poste de Conseiller au commerce extérieur qui serait en charge de trouver des débouchés pour les blés, mais et autres denrées accumulés sur nos marchés.



Pour en revenir au sujet et au vu de la situation, je suis très favorable à une somme d'argent fixe exigée directement au mairie et revue à la baisse.
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