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 Charte du Commissaire aux Mines

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armael
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MessageSujet: Charte du Commissaire aux Mines Mer 14 Juil 2010 - 19:10

Citation :
Charte du Commissaire aux Mines



Préambule: Des mines de Lorraine

La Lorraine possède 6 mines:
- Mine 1 : Mine de fer partagée entre Saint-Dié et Epinal- Nœud 511
- Mine 2 : Carrière de pierre partagée entre Vaudemont et Epinal-Nœud 513
- Mine 3 : Mine de fer partagée entre Vaudemont et Toul- Nœud 528
- Mine 4 : Mine d'or partagé entre Verdun et Toul- Nœud 527
- Mine 5 : Carrière de pierre pour Verdun seule- Nœud 523
- Mine 6 : Mine d'or partagée entre Toul et Nancy- Nœud 525



Définition du Commissaire aux Mines

Article 1: Le CAM est responsable de l’entretien, de l’amélioration et des travaux à réaliser dans les mines, il peut être aidé par le Bailli qui possède les même prérogatives [IG]. Les pertes de niveau des mines ne sont pas de la responsabilité du CAM si celles-ci sont correctement entretenues. En cas d’éboulement, il est le seul responsable du non-entretien des mines.

De la gestion des mines

Article 2: Le CAM a pour obligation d’entretenir les mines. Il n’est pas autorisé à boire d’alcool, tant que l'entretien des mines n'a pas été effectué. Et encore, doit il le faire avec modération afin de prévenir tout mal de crâne le lendemain ne permettant pas la bonne exécution de ses prérogatives.

Article 3: Le CAM devra chaque jour veiller à avoir assez de pierre et de fer pour entretenir les mines. A cet effet, il devra prendre connaissance de l'état des stocks de pierre et de fer communiqué par le CAC.

Article 4: Le CAM, le CAC et le Régnant devront instaurer une politique d'importation et d'exportation des matériaux utiles à l'entretien des mines.

Article 5: Le CAM doit s'assurer de maintenir les mines ouvertes et rentables selon l'intérêt du duché. Il devra avoir une stratégie de gestion des mines bien définie et être en mesure de l'expliquer au Régnant de Lorraine et au peuple lorrain.

Des rapports du CAM

Article 6: Le CAM doit chaque jour faire un rapport des mines au Conseil du jour courant ou du jour précédent, suivant le mode de fonctionnement du CAM. Le rapport devra contenir :
- Le statut (ouvert, fermé), le rendement et l'état de chacune des mines (Bon, Moyen ou Mauvais.)
- Le besoin en pierre ou fer pour entretenir ou améliorer ou réaliser des travaux d'urgence - à préciser selon le cas - pour chaque mine et la consommation totale des mines.
- La production de chaque mine et la production totale des mines.
- La rentabilité globale des mines, c'est-à-dire ce que le Duché a pu gagner en déduisant les besoins des mines à leur production.
- Le coût des salaires des mineurs obtenu dans le rapport du bailli.


Article 7: Lors d'un bilan ducal, le CAM devra faire un rapport complet sur la période qui devra, au minimum, contenir :
-La balance (extrait - entretien) des écus d’or sur toute la période.
-La balance (extrait - entretien) de fer sur toute la période.
-La pbalance (extrait - entretien) de pierre sur toute la période.
-La rentabilité des mines sur toute la période en équivalenten écus.
-L'évolution du niveau des mines.


Fait à Nancy, réformé le vendredi 9 juillet 1458

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Floche
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MessageSujet: Re: Charte du Commissaire aux Mines Mar 24 Mai 2011 - 10:49

Citation :

Charte du Commissaire aux Mines


De la localisation des mines de Lorraine


La Lorraine possède 6 mines :

- Mine 1 : Mine de fer d'Épinal- Nœud 511
- Mine 2 : Carrière de pierre partagée entre Vaudemont et Epinal-Nœud 513
- Mine 3 : Mine de fer partagée entre Vaudemont et Toul- Nœud 528
- Mine 4 : Mine d'or de Toul- Nœud 525
- Mine 5 : Carrière de pierre de l'ancienne ville de Verdun - Nœud 523
- Mine 6 : Mine d'or partagée entre Toul et Nancy- Nœud 527





De la définition du rôle du Commissaire aux Mines


Article 1: Le CaM est membre du trio économique gérant surtout l’entretien et l’amélioration des mines Ducales. Il peut être aidé par le Bailli qui possède les même prérogatives bureau [IG]. Les pertes de niveau des mines ne sont pas de la responsabilité du CAM si celles-ci sont correctement entretenues. En cas d’éboulement, il est le seul responsable du non-entretien des mines.



De la gestion des mines


Article 2: Le CAM a pour obligation d’entretenir les mines. Il n’est pas autorisé à boire d’alcool, tant que l'entretien des mines n'a pas été effectué. Et encore, doit il le faire avec modération afin de prévenir tout mal de crâne le lendemain ne permettant pas la bonne exécution de ses prérogatives.


Article 3: Le CAM devra chaque jour veiller à avoir assez de pierre et de fer pour entretenir les mines. A cet effet, il devra prendre connaissance de l'état des stocks de pierre et de fer communiqué par le CAC.


Article 4: Le seuil minimum fixé est de 600 qx de pierres et de 600 kg de fer, la moitié devant être conservée en inventaire et la balance cachée soigneusement à l'abri des voleurs. En cas de baisse sous ce seuil, le CAM, le CAC et le Régnant devront déterminer la stratégie à adopter pour pallier au manque, soit une importation de minerais ou une modification temporaire ou permanente de la configuration des mines.


Article 5: Le CAM doit s'assurer de maintenir les mines ouvertes et rentables selon l'intérêt du duché. Il devra avoir une stratégie de gestion des mines bien définie et être en mesure de l'expliquer au Régnant de Lorraine et au peuple lorrain.


Article 6 : Le CAM doit informer le Conseil Ducal et les maires de l'intention d'ouverture ou de fermeture d'une mine. En cas d'urgence, le trio économique et le Régnant prendront conjointement la décision afin que le CaM puisse procèder.


Article 7 : L'autorisation du Duc est nécessaire pour l'amélioration d'une mine, le CaM devant présenter le coût de l'amélioration et le temps nécessaire de récupération de l'investissement



Des rapports du CAM


Article 7 : Le CAM doit déposer à son bureau chaque jour un rapport des mines du jour courant ou du jour précédent, suivant le mode de fonctionnement du CAM. Le rapport devra contenir :
- Le statut (ouvert, fermé), le rendement et l'état de chacune des mines (Bon, Moyen ou Mauvais.)
- Le besoin en pierre ou fer pour entretenir ou améliorer ou réaliser des travaux d'urgence - à préciser selon le cas - pour chaque mine et la consommation totale des mines.
- La production de chaque mine et la production totale des mines.
- La rentabilité globale des mines, c'est-à-dire ce que le Duché a pu gagner en déduisant les besoins des mines à leur production.
- Le coût des salaires des mineurs obtenu dans le rapport du bailli.

Le CAM doit aussi informer les maires dans son bureau au conseil des maires des informations pertinentes pour assurer leur collaboration telle la fréquentation, l'ouverture ou la fermeture d'une mine, etc.


Article 8 : Lors d'un bilan ducal, le CAM devra faire un rapport complet sur la période qui devra, au minimum, contenir :
-La balance (extrait - entretien) des écus d’or sur toute la période.
-La balance (extrait - entretien) de fer sur toute la période.
-La pbalance (extrait - entretien) de pierre sur toute la période.
-La rentabilité des mines sur toute la période en équivalenten écus.
-L'évolution du niveau des mines.


Fait par le Conseil Ducal à Nancy le 24 mai de l'année MCDLIX.



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