Décision n° 1458-5 - Election du représentant du Conseil

Citation :: Décision n° 1458-5 CC du 21 Mai 1458

→ Élection du représentant du Conseil Constitutionnel

Le Conseil constitutionnel de lorraine par application des articles 3.2.3.1 de la constitution ;

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Vu la Constitution ;

Vu les votes unanimes du même conseil, enregistrés du 10 mai au 20 mai 1458 ;

Les membres du conseil ayant constatés et exprimés,

1. Un candidats à la charge de représentant du Conseil Constitutuinnel : Mun Von Frayner Von Strass.

2. Votant pour par quatre (4) voix Pour et une (1) abstention ;

DECIDE :

Article 1.- La nomination de Mun Von Frayner Von Strass à la charge de Représentant du Conseil Constitutionnel.

Délibéré par le Conseil constitutionnel de Lorraine dans sa séance du 21 Mai 1458, où siégeaient : Mun von Frayner von Strass ; Chlodwig Von Frayner d’Azayes ; Floche de Réaumont Kadoch : Niconoss d'Acoma ; Perseus_Cardofer de Point Noire ;

Par ordre protocolaire,

Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Régent de la Vidamie de Trèves, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Chlodwig Von Frayner d’Azayes
Duc de l’Aigle, baron de Château-rouge, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Floche de Réaumont Kadoche
Vicomtesse de Hattonchâtel, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alérion Lorrain.

Décision n° 1458-5 - Election du représentant du Conseil

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