Communiqué n° 1458-6 Composition du Conseil Constitutionnel

Citation :: Communiqué n° 1458-6 CC du 08 Mai 1458

→ Composition du Conseil Constitutionnel

Le Conseil constitutionnel de lorraine en ce huitième jour du cinquième mois de l'an de grâce MCCCCLVIII,
Gardien de la constitution et de la stabilité du droit lorrain,
En vertu de la Constitution de Lorraine, Titre III, Chapitre II. ;

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Fais part au peuple de lorraine ;

De sa composition, par ordre alphabétique,

Chlodwig von Frayner d’Azayes,
Floche de Réaumont Kadoche,
Mun von Frayner von Strass,
Niconoss d'Acoma,
Perseus Cardofer,

Communiqué du Conseil constitutionnel de Lorraine dans une décision du 15 février 1458, où siégeaient les personnes susnommés.

Les membres du Conseil Constitutionnel,

Chlodwig Von Frayner d’Azayes
Duc de l’Aigle, baron de Château-rouge, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Floche de Réaumont Kadoche
Vicomtesse de Hattonchâtel, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

[i]Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Régent de la Vidamie de Trèves, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alérion Lorrain.

Sujets similaires