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 [ANNULÉ] Franche-Comté - Traité de Non Agression

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MessageSujet: [ANNULÉ] Franche-Comté - Traité de Non Agression Sam 13 Jan 2007 - 11:32

Citation :
Traité de Non Agression, entre la Lorraine et la Franche Comté


Dans
leur vision d’un avenir radieux, les sages, Kremroat Duc de Lorraine, et
Cartil Comte de Franche Comté, ont décidés d’un traité de non agression
celui ci, se faisant dans le respect du Saint-Empire-Romain-Germanique,
étant base et premier symbole d’une entente entre nos deux régions
sœurs.

Art. I. Les deux régions
signataires de ce traité se promettent de ne pas engager la moindre
action militaire pouvant nuire à leur région sœur, ou à sa population.
Ceci en y engageant leur dévouement pour le
Saint-Empire-Romain-Germanique ainsi qu’à sa Diète et son Empereur.
Par
conséquent, la Lorraine, ainsi que la Franche-Comté, s’engagent à ne
pas mobiliser de forces, attaquer une mairie, attaquer un fief, ou
attaquer le château, de la région cosignataire. La Lorraine et la
Franche-Comté s’engagent de même à ne pas être signataire d’un traité,
ouvertement hostile à l’autre région signataire de ce traité.
Les
deux régions s’engagent aussi à ne pas bloquer leurs frontières, l’une
à l’autre, sauf dans le cas d’un accord commun des dirigeants des deux
régions.

Art. II. Tout acte allant à
l’encontre des engagements du traité, pourra être considéré comme un
acte de trahison, envers la région offensée ainsi qu’envers le
Saint-Empire-Romain-Germanique.
Toute annulation du traité devra,
impérativement, se faire avec l’accord du cosignataire du traité, ainsi
qu’avec celui de la Diète du Saint-Empire-Romain-Germanique, si une
région persiste à vouloir rompre le traité sans l’accord des autres
parties signataires, cela serait considéré comme étant un acte de
trahison, envers la région cosignataire ainsi qu’envers le
Saint-Empire-Romain-Germanique.
Une réécriture du traité ne peut se faire qu’avec l’accord des trois partis signataires du traité.

Art. III. Le
présent Traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la
signature par les dirigeants des deux régions concernées, c’est-à-dire,
le duché de Lorraine sous l’autorité du Duc Kremroat et le Comté de
Franche Comté, sous autorité du Comte Cartil et de son parlement.

Signé à Dole le 11 janvier de l'An de Grâce 1455

Pour la Franche Comté:
Cartil
Rhuyzar



Pour la Lorraine:
Kremroat
Hazgard



Témoins :
Larzh Ar Koad
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