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 Avis 1458 -2 Lettre aux Conseillers Ducaux

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Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

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MessageSujet: Avis 1458 -2 Lettre aux Conseillers Ducaux Avis 1458 -2 Lettre aux Conseillers Ducaux Icon_minitimeMar 20 Avr 2010 - 15:43

Citation :
Avis n° 1458-2 CC du 19 Avril 1458

→ Lettre aux Conseillers Ducaux

Le Conseil constitutionnel de lorraine en ce dix-neuvième jour du quatrième mois de l'an de grâce MCCCCLVIII,
Gardien de la constitution et de la stabilité du droit lorrain.

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Fais part au Conseil Ducal et à ces Conseillers futurs ;

Citation :
Chers Conseillers Ducaux,

L'ensemble des membres du Conseil Constitutionnel déplore un manque de communication avec le Conseil Ducal.

Nous souhaitons cependant que le conseil ducal puisse travailler sereinement, épaulé comme il se doit par le conseil consitutionnel, dont c'est le rôle.

Cependant, depuis la mise en place de notre institution, nous remarquons que nombre de nos remarques restent lettre morte. La plupart des ducs se succédant au pouvoir ne prennent pas le temps de venir débattre avec nous de points qui nous paraissent pourtant importants. Parfois même, certains, sont allé à l'encontre de nos objections bravant ainsi la constitution elle-même. En avez-vous eu connaissance ? Les informations vous parviennent-elles seulement ?

Nous rappelons que le Conseil Constitutionnel jouit d'un pouvoir non négligeable en regard des décisions prises par le conseil ducal. Malheureusement, il semblerait que son rôle ait été minimisé. Nous le déplorons amèrement et pensons qu'il est temps de remédier à cette situation.

Si vous relisez la législation en place (document joint), vous comprendrez inévitablement le pourquoi d'une telle missive.

Il nous apparait qu'une meilleure communication entre conseil ducal et conseil constitutionnel pourrait remédier à ce problème. C'est pourquoi nous nous permettons de vous contacter afin d'engager un dialogue avec vous, conseillers ducaux. Nous aimerions trouver une solution qui convienne à chacun.

Nous avons nous-même songé à plusieurs possibilités :
- Ouverture du conseil constitutionnel au porte parole du conseil ducal. Intermédiaire de premier ordre, il serait chargé de remonter toute information pertinente que ce soit dans un sens ou dans l'autre (notament pour transmettre les textes législatifs avant leur promulgation par le conseil ducal). Nous rappelons que tout comme les membres du conseil ducal, nous sommes soumis au devoir de réserve ;
- Ouverture d'une salle d'audience réservée au conseil constitutionnel au sein du conseil ducal afin de remonter nos remarques, de faire des rapports sur les discussions en court et de soulever d'éventuelles discordances avec notre constitution...

Bien évidemment cette liste est non exhaustive. Libre à vous d'adhérer, de refuser ou de proposer d'autres solutions plus adéquates encore. On peut même envisager de cumuler plusieurs propositions. Le dialogue est ouvert...

Pour la Lorraine, pour son peuple, nous espérons que vous comprendrez l'importance de rendre au Conseil Constitutionnel le rôle qui est le sien.

Dans l'attente de vos remarques et de vos suggestions, et dans l'espoir de voir notre collaboration optimisée par une meilleure communication, nous vous adressons toute notre considération.

Cordialement,

Les membres du Constitutionnel

Avis du Conseil constitutionnel de Lorraine dans une décision du 19 Avril 1458, où siégeaient les personnes susnommés.

Les membres du Conseil Constitutionnel,


Chlodwig Von Frayner d’Azayes
Duc de l’Aigle, baron de Château-rouge, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


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Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

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Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville, Prime Capitaine Impérial, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Avis 1458 -2 Lettre aux Conseillers Ducaux Sceau2


Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alérion Lorrain.

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Sybille von Frayner d’Azayés
Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley et de Beynac, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


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