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 Communiqué n° 1458-2 Composition du Conseil Constitutionnel

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Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

Date d'inscription : 23/06/2007
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Champs et Metier : Duc de Vittel
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Communiqué n° 1458-2 Composition du Conseil Constitutionnel Empty
MessageSujet: Communiqué n° 1458-2 Composition du Conseil Constitutionnel Communiqué n° 1458-2 Composition du Conseil Constitutionnel Icon_minitimeMar 23 Fév 2010 - 17:00

Citation :
Communiqué n° 1458-2 CC du 15 Février 1458

→ Composition du Conseil Constitutionnel

Le Conseil constitutionnel de lorraine en ce quinzième jour du deuxième mois de l'an de grâce MCCCCLVIII,
Gardien de la constitution et de la stabilité du droit lorrain,
En vertu de la Constitution de Lorraine, Titre III, Chapitre II. ;

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Fais part au peuple de lorraine ;

De sa composition, par ordre alphabétique,

Chlodwig von Frayner d’Azayes,
Mun von Frayner von Strass,
Niconoss d'Acoma,
Perseus Cardofer,
Sebastien Pirlet de Rubempré,
Sybille von Frayner d'Azayés.


Communiqué du Conseil constitutionnel de Lorraine dans une décision du 15 février 1458, où siégeaient les personnes susnommés.


Les membres du Conseil Constitutionnel,


Chlodwig Von Frayner d’Azayes
Duc de l’Aigle, baron de Château-rouge, Commandeur de l'Alérion Lorrain.




Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Communiqué n° 1458-2 Composition du Conseil Constitutionnel Mun2


Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville, Prime Capitaine Impérial, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Communiqué n° 1458-2 Composition du Conseil Constitutionnel Sceau2


Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alérion Lorrain.

Communiqué n° 1458-2 Composition du Conseil Constitutionnel Img-2211


SebastienPirlet de Rubempré
Vicomte de Chatenoy et Baron de Belrupt, Commandeur de l'Alérion Lorrain.



Sybille von Frayner d’Azayés
Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


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