Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
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 [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine

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Selee
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MessageSujet: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:12

---fromFRArdarín a écrit:
Avant que d'aller en la salle des doléances Ardarín arriva sur la place devant le castel et annonça haut et fort.

Oyez Lorrains!

Aujourd'hui la HAL a choisi son nouveau représentant en la personne de notre Duc du Bar, l'archevêque Cesars.
Il prend office dès aujourd'hui en remplacement de moi même qui ne me représentais pas.

Je lui laisse à présent la parole.

Et il s'en alla.


Dernière édition par Selee le Dim 24 Jan 2010 - 0:30, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:13

pnj a écrit:
Cesars s'avanca sur une estrade pour prononcer un discours, qu'il espèrait être bien percu par les Lorrains

Lorraines, Lorrains,

la Haute Assemblée Lorraine m’a fait l’immense honneur de me nommer à sa tête pour les deux prochains mois. J’entends donc être le représentant de cette vénérable institution que trop peu d’entre vous connaissent et estiment à sa juste valeur. C’est pourquoi je vais vous en présenter rapidement la composition, le but et les pouvoirs de la Haute Assemblée Lorraine ainsi que son intérêt pour la bonne gestion et la continuité des institutions Lorraines.

Toutefois je commencerai par vous rappeler qui je suis.
Rappelez-vous décembre 1454, de terribles troubles agitent l’Empire. Notre Empereur, dans le but de renforcer la position de son empire en ces temps de malheurs, décidait de repeuplé la Lorraine pour contrebalancer l’indépendance des perfides provençaux. Pour diriger la Lorraine durant cet afflux soudain de population nommait, sur les conseils de la Diète Impériale, de nommer le sinistre Baton_Noir à la tête du duché. Très vite cette personne trahit l’Empereur qui le destituât et après avoir redemander conseil à la Diète décida de me faire l’honneur de me demander de conduire la Lorraine. Chose que j’acceptais naturellement. Durant mon mandat, les basses du duché furent posées, bien qu’il restait beaucoup à faire. J’avais notamment commandé à Charles_XI la rédaction de la Constitution, qui régit aujourd’hui notre duché, pour la proposé au premier conseil élu qui la promulgua sans trop de modification significative (si ce n’est sur la question religieux). A la fin de mon mandat de duc, je deviens « duc du Bar » et je fut nommé « archevêque de Trèves » par l’Assemblée Episcopale du Saint-Empire. Tout en cumulant avec des travaux au sien de l’hérauderie Impériale (sigillographie) ainsi qu’à la Diète Impériale (non pas pour une longue période). Avant mes pérégrinations lorraines, j’ai notamment été cardinal de la Sainte-Curie sous les papes Nicolas V et Eugène V, archevêque de Rouen puis de Besançon, primat du Saint-Empire, j’ai dirigé l’une des plus grandes armées d’Europe pour le compte de l’Eglise, sans oublié mes participations à des conseils comtaux et ducaux en Franche-Comté et Normandie tantôt comme bailli, tantôt comme connétable, ou encore prévôt, juge (une petite semaine),...

Mais assez parler de moi, je vais donc vous présenter la Haute Assemblée Lorraine ou « HAL » comme dissent certains.
Tout d’abord la HAL est composé de l’élite de la nation Lorraine, c’est-à-dire la noblesse et le clergé Lorrain. Nous savons tous que la noblesse est composée des meilleurs de différents conseils ducaux qui se sont succédé sur ces terres. Le clergé aristotélicien – il n’en existe pas d’autre, soi dit en passant – est lui le garant de la sagesse, la tempérance, la défense du bas-peuple ainsi que de la Vertus.
Ces deux potentiels de sagesse et d’expérience réunis ont donc les capacités nécessaires pour juger ce qui est bon et ce qui est néfaste pour le duché, c’est pourquoi la HAL a le pouvoir de casser les lois promulgués qui iraient dans le mauvais sens pour la Lorraine.
Evidement j’entends déjà les populistes dire qu’il s’agit d’une confiscation du pouvoir par l’aristocratie. Mais rendez-vous compte, jusqu’à présent la HAL n’a jamais usé de son pouvoir de censure et a toujours demandé au conseil de revenir sur leur décision et n’a malheureusement pas été écouté, ce qui nous a conduits à des impasses institutionnelles comme nous en connaissons avec le Parlement.
J’entends remédier à cela en expliquant clairement au conseil qu’il ne peut pas passer outre notre avis quoi qu’il en disse ou en pense. Et s’il le faut je n’hésiterai pas à faire voter les vetos comme nous y autorise la Constitution. Cette Constitution a été faite dans le bon sens, et je ne croix pas qu’un simple conseil puisse mettre à mal une certaines logique, vielle de plusieurs mois et qui a largement fait ces preuves.
Vous aurez donc compris que notre but n’est autre que de protéger les Lorrains contre les mauvais choix que pourrait prendre un conseil. Mais notre rôle ne se limite pas à cela, et s’étend bien au-delà puise que la HAL est et doit être souveraine en matière de droit et devoir de la noblesse.
Je tiens notamment à ce qu’un « codex des droits, devoirs et privilèges de la noblesse » soit rédigés et promulgués pour définir ce que peut, ne peut pas ou doit faire la noblesse ; et je réfléchis même à l’opportunité d’en rédigé et d’en promulgué un concernant les droits et privilèges du clergé en terre lorraines. Ce codex sur la noblesse rappellera notamment que des choses élémentaires comme le fait que l’allégeance se fait uniquement entre le vassal et son suzerain, que l’hommage se fait entre deux personnes de même rang et de même dignité. Je veux rappeler que la roture n’est pas l’égal de la noblesse, que la noblesse ne vaux pas le clergé, que le clergé n’est semblable à la roture. Nous vivons dans un système féodal, constitué d’ordres que sont, dans l’ordre du plus important au moins important : le clergé, la noblesse et la roture, et que nous ne sommes pas prêt à remettre ce système en question n’en déplaise au populiste qui font croire que tout se vaux. Ceci est faux et j’entends bien mettre un terme à cette mascarade.

J’espère avoir le courage de mes idées, et j’espère aussi que les Lorrains comprendront que moi, l’homme d’Eglise, suis là pour eux et pour la défense du système actuel.

Lorraines, Lorrains, je vous remercie de m’avoir écouté, et je vais mettre au travail dès maintenant car la route longue et la pente est raide.

(hrp -> si vous avez des commentaires, c'est ou par MP ou sur un autre topic de réaction car ce topic doit rester propre)
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:14

pnj a écrit:
Dernier avertissement pour Messire Michita qui viole les règles de censure régulièrement. Prochaine fois je fais remonter aux admins. Et appel de sanction.

J'étais pas là désolée pour LJD Césars.

RAPPEL:

Les Mp et c'est indiqué sur les règles du jeu dans mon bureau sont INTERDITS à la diffusion. Il n'y a pas d'exigence du JD Césasr mais une règle HRP délibérément violée par le JD Michita. Dont acte par moi.

3 derniers post effacés et celui-ci ce soir.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:15

pnj a écrit:
Par décision de la Haute Assemblée Lorraine, est cassé la loi sur la Parlement (en milieu de page ICI).

Cette décision a été prise dans le cadre définit par la Constitution de Lorraine. Ainsi pour garantir le bon fonctionnement des institutions Lorraines ainsi que l'intérêt général du duché Lorrain, la noblesse et le clergé réunis en Assemblée ont décidé de casser cette loi.
De plus, toutes lois ou alinéa, partie ou autres, faisant référence à cette loi dans un autre texte législatif sont suspendus tant que la situation actuelle du parlement ne sera pas réglé. Est notamment visée par cette suspension, la loi relative aux signatures et leur vérification par le parlement.

Les raisons de l'abrogation seront connues du conseil ducal de Lorraine. Il sera laissé à l'appréciation du conseil de les faire connaitre au grand publique.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:15

pnj a écrit:
Cesars pris place sur une estrade, et commenca à parler

Lorraines, Lorrains,

Un voile noir vient de s'abbatre sur la Lorraine.
Le conseil, dans un élan de populisme, vient de prendre une décision des plus absurde. Il vient, en effet, de considérer qu'un noble Lorrain n'habitant en notre duché n'est pas Lorrain. Allant à l'encontre des règles historiques, coutumières et de bon Sens.
Pour rappel, les nobles Lorrains sont ceux qui ont le plus travaillé et le mieux travaillé pour le duché. Ils vous ont servis, parfois durant de long mois. Ils ont travaillé d'arrache-pied pour faire de la Lorraine un duché excédentaire, un duché militairement organisé et puissant, un duché à la Justice au droit exemplaire. Et cela, sans compter leurs heures. En un rien de temps. Ils en ont été récompensés par une baronnie, ce petit bout de terrain, qui leur permet et leur donne le devoir d'aider militairement et de conseiller le duché. Ils ont, pour remplir leur devoir, dû intégrer et participer aux travaux de la Haute Assemblée Lorraine. Ils ont rempli avec brio leur devoir, devant parfois faire face aux dénigrements continus. Ils ont aiguillé les différents conseils successifs, qui avaient parfois trop peu d'expérience, par leur sagesse et par leur connaissance de la chose publique.

Oui mais voilà, ces nobles ayant construit une oeuvre monumentale, la seule manière pour les opportunistes de devenir calife à la place du calife était de leur taper dessus en pratiquant un nouvel art : le populisme. Il est évidement plus facile de critiquer et de détruire que de construire. Ainsi, ils s'en prennent à une institution plus solide que l'airain : la Haute Assemblée Lorraine et à une partie de ses membres : les nobles.
Ne supportant plus que la sagesse éclaire l'ignorance et l'inexpérience par les bonnes méthodes, dois-je rappeler qu'un peu de méthode ne nuit pas aux réformes, les populistes ont voulu bâillonner la sagesse. Pensant déstabiliser l'Ordre Etablit, les populistes ont commencé à nous attaquer. Malheureusement, nous avons une chose qu'ils n'ont pas : l'expérience. Nous savons déjouer les pièges de pacotille.
De plus, non content de s'attaquer uniquement à la noblesse, ils s'attaquent directement à Dieu et à l'universalité de l'Eglise puisque la défense de l'Ordre Etablit est primordiale comme l'a rappelé récemment le pape Eugène V.

Cette décision du conseil est, donc, une déclaration de guerre que nous ne souhaitons pas honorer. C'est pourquoi une commission de réflexion, proposé par le membre de la Haute Assemblée Lorraine CharlesXI, a été mise en place pour régler ce problème. Il est évidement que si le conseil n'arrête pas ces iniques décisions, nous serons dans l'obligation de prendre des sanctions pour répondre à cette attaque perfide.

En attendant que la dite commission rende son jugement, la Haute Assemblée Lorraine a donc choisis de casser la décision du conseil relative à la modification constitutionnelle du mardi 18 septembre 1455.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:16

---fromFRArdarín a écrit:
[HRP Le forum de la HAL est locké jusqu'à lundi matin.

Cela ne nécessite ni commentaire ni réclamation! /HRP]
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:17

Yanahor a écrit:
Lorrains, Lorraines,

C’est avec une grande fierté et une immense joie que je m’adresse à vous. Les nobles et le clergé de la Lorraine ont fait de moi le 3ème président de la Haute Assemblée Lorraine.
Je prend cette charge non pas comme un privilège mais comme un devoir car je sais aujourd’hui le chantier qui attend les institutions Lorraines.

C’est donc plein de joie et d’optimisme que je m’adresse à vous. Grande joie nuancée d’un peu de mélancolie ; car lorsqu’on revient à de longs intervalles, on mesure soudain ce que l’insensible fuite des jours a ôté de nous pour le donner au passé. Le temps nous avait dérobés à nous-mêmes, parcelle à parcelle, et tout à coup c’est un gros bloc de notre vie que nous voyons loin de nous. La longue fourmilière des minutes emportant chacune un grain chemine silencieusement, et un beau soir le grenier est vide.
Certains d’entre vous connaissent, et savent ce que j’ai déjà fait pour la Lorraine, je ne reviendrais donc pas dessus, certains m’apprécient d’autre moins, et d’autres ne me connaissent pas.
Je prend la présidence de la HAL pour que cette institution travaille au service de l’ensemble de la population Lorraine et dans cet optique nous n’aurons comme desseins que la réalisation des intérêts du Duché de Lorraine et de son peuple.

Je continuerais à l’égal de mon prédécesseur de travailler en étroite collaboration avec le conseil ducal.
C’est pourquoi dès ma prise de fonction je contacterais le Duc de Lorraine pour que nos deux institutions mettent en place deux commissions paritaires pour dépoussiérer notre constitution et revoir le codex judiciaire de Lorraine en y intégrant l’ensemble de notre législation.

Le Duché de Lorraine ne peut progresser que dans l’union de ses institutions et c’est pourquoi la collaboration du conseil et de la Hal est vitale pour notre Duché.
Mais la HAL doit également savoir conseiller un ami dans l’erreur et si il nous venait de casser ou de désapprouver une loi émise par le conseil ducal cela ne serait en aucun cas une opposition mais une harmonisation du pouvoir en Lorraine.
Car pour qu’un Duché fonctionne en pleine concordance il faut que par la force des choses le pouvoir arrête le pouvoir, et c’est à cela que nous nous exercerons.
La Haute Assemblée Lorraine propose pour le Duché et protège ce dernier voilà les deux rôles qu’en tant que Président de cette dernière je me dois de garantir.

C’est ainsi que tout mon courage et toute mon ardeur sera livrée à la Lorraine durant les deux mois de mon mandat, je vous remercie donc de m’avoir si longuement écouté et parce que le vrai courage ne se laisse jamais abattre je continuerais à me battre.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:19

Morphee** a écrit:
Bonjour mes chères lorraines et mes chers lorrains,

C’est avec un grand honneur que je viens de prendre mes fonctions de présidente de la Haute Assemblée Lorraine (HAL) , je remercie les nobles m’ayant accordée leur confiance.

Je représenterai donc cette institution pour les deux mois à venir.

Plusieurs travaux sont en cours notamment une commission spéciale qui revoit notre constitution ainsi que les lois lorraines, elle se compose du Duc, de deux Conseillers, du deux membres de la HAL et de moi-même.

D’autres travaux sont en cours en collaboration avec le conseil que je souhaite fructueuse.

Nous recevons actuellement le Primat du Saint Empire en audience, Monseigneur Ingeburge Von Ahlefeldt-Oldenbourg Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, pour donner un nouvel essor à notre église.
En tant que présidente de HAL et soutenue par nombres de nos nobles nous ferons ce qui est en notre pouvoir pour que tous les aristotéliciens puissent pratiquer leur foi.

Notre rôle est d’aider et de conseiller le conseil ducal, nous tiendrons se rôle avec impartialité en étroite coopération.

Nous resterons également vigilants à ce que le parlement puisse fonctionner et être aidé par un de nos membre.

Nous tiendrons notre place face au peuple et aux différentes institutions.

Je finirai par ces mots !

Vive la Lorraine !
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:19

Morphee** a écrit:
Un messager dépêché par la HAL , vint placarder un parchemin à l'attention des Lorrains.

Citation :

http://img259.imageshack.us/img259/9356/lllla1.jpg


Suite à ces déclarations solennelles en date du 02 avril 1456, profondément ILLÉGALES du PL, indignes de tout lorrain respectueux de la Loi, affichées sur les murs de leur enceinte,

Par ailleurs faisant suite aux semaines de déclarations illégales et illégitimes d'appel à la révolte des membres de cette formation politique tels Ingeborg ou Camlebrave.


La Haute Assemblée Lorraine dans son unanimité, conformément au droit institutionnel régissant notre État, "la HAL étant la Gardienne des Institutions et de la Constitution lorraines", condamne solennellement ces propos illégaux, illégitimes, qui bafouent et salissent notre Constitution dans ce qu'elle possède de plus sacré.

Considérant que cette déclaration, est un appel ouvert et explicite de cette formation à bafouer le droit inviolable de la constitution et du droit institutionnel, signifions par la présente que, les membres du PL ont 48h pour se détacher officiellement de l'offense gravissime faite à notre Constitution -comme l'ont déjà fait le baron Œdipe de Sevillano et la Duchesse Morphée Von Frayner en quittant de façon digne ce parti- , en dénonçant publiquement la responsable de cet acte hautement répréhensible par la Justice, cas contraire tout membre solidaire de celle-ci se verra poursuivi pour Haute Trahison envers la Lorraine.

Par ailleurs, signifions à l'auteur de cet acte illégal, que celui-ci sera poursuivi de plein droit par la Justice Lorraine pour Haute Trahison envers son duché.

Qu'il soit dit, entendu et connu, que par la gravité insensée de ces propos, la Haute Assemblée Lorraine et l'État parlant d'une seule voix, considèrent à présent ceux-ci comme une déclaration de guerre contre La Constitution et les libertés Lorraines, seront donc punis à leur juste mesure jusqu'à ce que le Droit fondamental triomphe de la démagogie et de l'irresponsabilité des traitres au bien commun de la Lorraine.

Qu'il soit dit, entendu et connu, que cet ultimatum commence dès à présent.




Fait le 03 avril 1456 à Nancy, approuvé à l'unanimité par les membres de la Haute Assemblée Lorraine.




-Morphée von Frayner, Duchesse de Blâmont, Baronne de Thuillières, présidente de la HAL.
-Ecaterina de Sevillano Adams de Mélincour, Comtesse de Bletterans, Baronne de Chamblay.
-Josephine von Wittelsbach, Duchesse de Créhange, chevalier de Zulpich.
-Guise Von Frayner, Duc de Boulay, Baron de Baudricourt.
-Charles XI de Mélian, Baron de Manom, Chevalier de l'Ordre de l'Alérion.
-Oedipe de Sevillano, Baron de Vigneulles.
-Eragon de Roncevaux, Baron de Danne et Quatre Vent, Chevalier de Stolberg et Seigneur de Morestel.
-Enorig d'Azayes Von Frayner, duchesse de l'Aigle, baronne d'Ancerville et de Dounoux, Dame de Baulay et Beynac
-Flamininien Von Frayner, duc de L'Aigle, baron de Dounoux et d'Ancerville, Seigneur de Baulay et Beynac
-Yanahor de Rubempré, Duc de Lorraine, baron de Viviers, seigneur d'Abaucourt





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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:20

Morphee** a écrit:
Un messager afficha le parchemin pour information.

Citation :
Depuis le 28 avril 1456, après élection de la HAL, messire Oedipe de Sévillano, baron de Vigneulles, seigneur du Lac des Rouges Truites, commandeur de l'alérion lorrain est président de la Haute Assemblée Lorraine.

Faict à Nancy le 28.04.56
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:20

Oedipe a écrit:
Oedipe arriva sur une place de Nancy afin de prononcer quelques mots pour souligner le début de son mandat à la Haute Assemblée Lorraine.

Oyez Lorrains, Lorraines!

C'est avec grande joie que je viens annoncer en ce jour du Premier Septembre de l'année 1456, que les nobles de la Lorraine m'ont fait l'honneur de m'élire VIIe Président de la Haute Assemblée Lorraine.

Je serais donc le représentant de cette institution durant les deux mois à venir .

Nous travaillerons en collaboration avec la Duchesse de Lorraine Sybille Von Frayner ainsi qu'avec son conseil Ducal pour la grandeur de nostre Duché de Lorraine.

Lorraines, Lorrains, je vous remercie d'avoir écouté les quelques mots que j'avais à vous dire.


Le Baron de Vigneulles quitta la place sous la fidèle escorte de son jeune escuyer Colin et se rendit dans son bureau de Nancy afin de traiter différents dossiers.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:22

Guise a écrit:
Citation :
Par la présente, et au vu des faisceaux d'indices qui se recoupent tous dans la même direction quant à la crise sécuritaire que les 3 duchés et comtés du SRING traversons, Nous Guise Von Frayner, Président de la Haute Assemblée Lorraine, et donc garant des intérets supérieurs de cette institution, et exécuteur des affaires internes de la Lorraine déclarons, en plein accord de l'autorité de la Duchesse de Lorraine, sous l'égide de la Loi Martiale, que le Duc de Salm est dès à présent exclu des murs de la HAL tout le temps de la résolution de cette crise.

Dès lors, tout membre, notamment de sa coterie qui y siègent, lui fournissant des informations quant aux débats et propos tenus en cette Assemblée, conformément à nos statuts constitutionnels, seront exclus sans préavis et poursuivis par la Justice du duché pour Haute Trahison envers la Lorraine.


Fait à Nancy le 12 janvier 1456, pour la Duchesse de Lorraine Marjolainne Réaumont Von Frayner, co-signé par le Duc de Boulay, président de la HAL.

Pour le Conseil:


Pour la HAL:

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:23

Guise a écrit:
Citation :
Nous, Membres de la Haute Assemblée Lorraine, stipulons et réaffirmons haut et fort, par la présente que:

suite au déroulement des élections, faisant suite à la situation de crise subie par les actes séditieux et/ou les affronts illégaux à la Loi de ce duché, la bêtise incommensurable de certains -qui n'est en aucun cas une excuse-, des dernières semaines.



-Nous, condamnons très officiellement et de la façon la plus dure qui soit, tous les agissements, déclarations et autres comportements des plus inqualifiables et innommables de la déraison, à savoir présenter des listes inéligibles faisant la part belle aux traitres reconnus, en toute connaissance de cause afin de défier l'autorité de l'État, et aller au bras de fer avec le pouvoir et les institutions politiques de Lorraine, qui plus est sous Loi martiale.

-Nous, réaffirmons l'interdiction absolue aux-dits traitres défiant l'État et ses Lois légitimes, de pouvoir pénétrer au sein des murs du conseil ou de quelque institution que ce soit tant que leurs peines n'aura pas été ENTIÈREMENT purgée, et que les coupables d'actes séditieux soient tous punis à leur juste mesure.
Ainsi tout membre de toute liste illégale et illégitime, parce que bafouant la Loi sur l'inéligibilité en Lorraine, n'aura en aucun cas accès aux salles privées du conseil du Castel de Nancy, quelque soit le brouhaha, les médisances fallacieuses et autres inepties publiques faites à l'encontre du pouvoir élu ou ad vitam.

-Nous, invectivons la procure ducale de mettre en œuvre toutes les poursuites légitimes et légales envers les-dits meneurs des semaines passées contre lesquels preuves ont été fournies qui ne seraient pas encore condamnés, et définitivement extirper de Nos Terres les coupables de séditions qui se sont pour certains également présentés sur la-dite liste illégale, aggravant de facto leur cas.




Fait à Nancy, le 19 février 1457 de la main du président pour ses membres.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:24

Guise a écrit:
Par la présente, Nous Guise Von Frayner, président réélu de la Haute Assemblée communiquons pour elle, à la Lorraine, des décisions prises concernant trois textes promulgués par le Conseil:




Les décrets suivants:


** "De l'acceptation des membres d'EDL au sein du conseil" a été rétoqué par la HAL, et donc mis en caducité.




Étant donné que cela constitue une violation du droit constitutionnel, par le fait que seule la HAL a le droit de faire jurisprudence en Lorraine, que Notre assemblée n'a même pas été consultée avant la promulgation d'une violation pareille;
que cela constitue une violation de la loi institutionnelle sur l'inéligibilité en Lorraine.

NDLR: Le dit article 8 de la loi sur l'inéligibilité, ce sont les Ducs Guise et le baron Oedipe qui l'ont réécrit lors du mandat de Morphée ( à destination des membres actuels du conseil: allez lire les archives des conseils ça vous fera le plus grand bien à votre culture générale);
or celui-ci ne laisse aucune place aux interprétations douteuses que le conseil vient d'en faire parce que certaines personnes n'ayant aucune autorité en matière juridique en place publique se sont exprimés à tort et à travers.

Dès lors qu'une liste est validée APRÈS (et pas avant, ouvrez les yeux bon sang!) que la faute d'inéligibilité existe, la dite liste est illégale de fait et est inéligible; et ainsi que le stipule la dite loi: IL faut que TOUS les membres de la liste soient éligibles pour que la liste le soit.

Or là ce n'était pas le cas, donc les membres EDL n'ont pas le droit d'être au conseil.


Si vous aviez voulu leur donner légalement une chance, chère duchesse, il aurait fallu demander à la HAL qu'on puisse leur accorder des dérogations.
Si vous aviez eu la majorité avec vous, alors les dites personnes auraient eu leur dite dérogation et seraient entrées LÉGALEMENT.
Évitant ainsi la confusion dans laquelle vous vous êtes plongée, comme le définit le droit institutionnel et constitutionnel lorrain, que vous vous devez d'appliquer.

Dès lors, vous êtes mis en demeure, sous les 48h, de retirer les accès au conseil des dites personnes incriminées et illégalement au sein de votre conseil, cas contraire, signifiant que vous violez de facto une décision constitutionnelle de la HAL, et ainsi le droit institutionnel lorrain.




** Le "Décret sur la fermeture des frontières Nancéennes" a été lui aussi rétoqué par la HAL, et donc mis en caducité.




Le texte que vous avez promulgué est une aberration! la HAL est littéralement sidérée de ce type de décision violant très gravement la constitution, décision illégale, inique, et de facto, considéré comme acte de tyrannie à l'encontre des libertés lorraines.

Nous vous signifions que:

- La duchesse n'est pas sous loi martiale, et la HAL ne vous l'a pas accordée. Donc de facto la Duchesse et son conseil n'ont PAS LE DROIT DE FERMER NANCY, qui est une prérogative de Duc SOUS LOI MARTIALE. Ça s'appelle violation grave de la constitution.

- Les Ducs et duchesses Lorrains, lorsque la lorraine n'est pas sous loi martiale, n'ont AUCUN COMPTE A RENDRE à la duchesse de Lorraine.

Le conseil n'as donc aucun ordre à donner aux hauts nobles, et ceux-ci se déplacent où bon leur semble.

- De même en ce qui concerne les dignitaires de l'Église, il est fort peu à propos, voir même une folie que de leur interdire l'accès à la capitale. (ici nous vous prions de venir -enfin!- travailler à la HAL de par votre statut de duchesse pour éviter de promulguer ce genre d'offense gravissime)

Ceci est considéré par la HAL comme une insulte à la raison, insulte au droit constitutionnel, insulte à la Noblesse, et insulte aux dignitaires de l'Église.

Nous n'avons qu'un seul conseil à vous donner ici. Revenez à la raison, au respect de droit constitutionnel et institutionnel, et ce dans les plus courts délais. Toute la HAL, pour le bien de la Lorraine, vous en remercie d'avance.



** Enfin, le "Décret sur l’aide au diacre", a été lui aussi rétoqué et donc rendu caduque.



La HAL, dont l'évêque de Toul est également membre permanente, vous signifie que ce texte ne sert strictement à rien.

De plus il va à l'encontre du concordat qui stipule que les clercs ne recevront rien. Ce qui est donc caduque de facto.
Concordat qui plus est promulgué il ya si peu de temps, que le conseil, ou tout du moins sa duchesse comme il en va de sa responsabilité, aurait du ne serait ce que faire l'effort de comparer, lire ou faire attention à ne pas commettre d'erreur aussi grotesque, en sortant quelques jours après, une ineptie pareille.

Qui plus est, ceci est fort inapproprié, car il n'y a pas que les diacres qui voyagent en lorraine pour le bien des croyants, mais aussi les vicaires et les prélats..

L' évêque de Toul enfin, suggère aux politiques de laisser les sujets religieux aux clercs, cela permettrait de ne pas avoir encore un de ses textes ridicule promulgué.





Ainsi ces trois textes sont caduques de fait, ne s'appliquent pas en Lorraine, et tout acte, ou décision allant à l'encontre des dits rétoquages, seront considérés comme une attaque grave faite à l'encontre de la Lorraine et de son droit institutionnel/constitutionnel.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:25

Guise a écrit:
La HAL, par la voix de son président, fait savoir à la Lorraine -et apparemment à la duchesse et ceux qui ont voté le texte concerné- que:


Le "décret sur les troubles à la HAL", est caduque de fait et ne peut donc pas s'appliquer en Lorraine, car contraire au droit institutionnel et constitutionnel de ce duché.


Pour rappel, ou information juridique quant à l'illégalité gravissime que le conseil vient de commettre, et ce avant que la HAL ne se prononce dès la fin du vote pour le rétoquage du dit décret;


Lorsque l'on est pas soumis au régime de la loi martiale, voici les textes fondamentaux et incontournables qui s'appliquent en Lorraine, et donc à la duchesse (qui se doit de le faire appliquer il en va de sa responsabilité personnelle devant la constitution) et son conseil;
Textes qui sont la base même et la source de tout droit dans ce duché, et que les membres du conseil qui ont voté ce décret semblent ignorer et viennent de violer:



Citation :
Titre III : Institutions Politiques Lorraines



-Préambule à toute chose: Du droit institutionnel Lorrain


* Fonctionnement des institutions les unes par rapport aux autres; à noter qu'il s'agit de droit institutionnel global, et qu'il n'y a donc pas tous les points particuliers aux règlements de chaque institution; néanmoins, tout autre droit des institutions et règlement se doit -sous peine de caducité de fait en cas contraire- d'être en conformité avec celui définit ici.

* Le Conseil Ducal

Le conseil ducal est à la fois l'organe du pouvoir exécutif et législatif en Lorraine.
Ainsi, il est le seul ayant droit et prérogative de légiférer et d'exécuter toutes décisions approuvées en son sein, par avis majoritaire des conseillers ducaux.
Cette autorité lui est conférée de droit par le fait qu'il est la seule assemblée détenant sa légitimité des citoyens ayant votés pour les listes électorales lors des élections ducales [IG].
Au sein du conseil ducal, le Duc, reconnu et élu par ses pairs, détient le primat décisionnel de par son statut de plus haute autorité du duché, le temps de son mandat. Cela implique qu'il arbitre, tranche et prend décision qui a force valeur exécutive en lorraine de façon générale, au conseil en particulier.
Il est également de par son statut le premier "représentant" lorrain au sein de l'Empire.
De plus, de par "la Loi du duc", il peut légiférer seul sur certains sujets particuliers.
L'ensemble de ces droits et prérogatives ne sont tempérés dans leur exercice que par la seule Haute Assemblée Lorraine et la Coutume.

* La Haute Assemblée Lorraine

La HAL est composée des ayant droits ennoblis par leurs mérites dûment établis et particulièrement remarquables au service de l'État ducal lorrain.
De par son autorité Coutumière et "Morale", elle est la seule Assemblée de Lorraine compétente ayant prérogative, droit de tempérance et de blocage sur les décisions exécutives et légifératrices du conseil ducal.
A cet effet, la HAL détient la prérogative et le droit de s'auto-saisir sur tout texte de Loi promulgué en grande galerie au sein du Castel de Nancy, et ce, sans limite de prescription.

Ainsi, ses membres ont droit et devoir d'aide au conseil ducal en toutes choses concernant les domaines de l'État en général, notamment législatifs, économiques et militaires.
De même, la HAL après décision majoritaire de la moitié des ayant droits de vote s'étant exprimés, peut rétoquer un texte promulgué par le conseil ducal.
Dès lors ce texte est bloqué, et par la même le conseil ducal est mis en demeure soit de l'abroger purement et simplement, soit de le modifier selon les recommandations et/ou propositions de la HAL avant de lui-être de nouveau présenté.
De plus, la HAL est la "Gardienne" des Institutions et de la Constitution lorraines, ce qui implique que toute volonté de réforme de la part du conseil de celles-ci se doit d'être débattue avec la HAL et approuvée par les ayant droits de vote de la HAL, cas contraire rendant une quelconque transformation promulguée caduque de fait.
Dès lors le Conseil est mis en demeure de l'abroger.
Ainsi, il est d'usage que le conseil transmette tout texte concernant ces domaines particuliers accepté en son sein, à la HAL, avant promulgation en Grande Galerie de Nancy. Ceci afin d'éviter la "confusion" pour l'image du conseil que pourrait engendrer un retrait après promulgation de ces textes.






Citation :

Constitution du Duché de Lorraine






La présente Constitution a été inspirée par des Lorrains pour la Lorraine et les Lorrains afin de protéger les intérêts de tous.




Préambule: de la hiérarchisation naturelle du corpus juridique.

Qu'ils soit gravé dans le marbre, dit et entendu, que:

Le droit "organique" [= droit HRP] surpasse en valeur juridictionnelle le Droit de l'Empereur [RP];
Le Droit de l'Empereur surpasse le droit constitutionnel-institutionnel des régions de l'Empire.
Ce droit constitutionnel a valeur juridictionnelle surpassant le corpus législatif (Codex, lois, décrets, traités et chartes);
Ce corpus législatif surpassant en valeur les arrêtés municipaux;
Qui eux-mêmes (tout corps réunis) surpassent les règlements "privés" particuliers ou autres contrats entre deux tiers (personnes ou groupe privé)

La coutume ayant autorité morale d'être suivie en cas de vide juridique à tous les niveaux juridictionnels existants.


Ainsi, sur les terres Lorraines, tout texte juridique se doit d'être en parfait accord avec le domaine juridictionnel qui lui est supérieur, sous peine de caducité de fait.




Étant donné que le conseil s'auto-donne des droits qui ne lui appartiennent pas, notamment un droit de décision sur le contre-pouvoir lorrain, cela viole le droit institutionnel et constitutionnel, cœur et matrice du droit lorrain, et rend de facto caduque, aux yeux de la constitution et de la hiérarchisation du corpus juridique, le dit décret incriminé.

Dès lors celui-ci ne s'applique pas en Lorraine.
Et dès ce soir (29 avril 1457), une fois le vote majoritaire de la HAL entériné, ce texte, sera, à ne pas en douter au vu de la violation grotesque et extrêmement dangereuse du cœur de notre droit, rétoqué par la dite assemblée.


A ce soir.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:26

Ecaterina a écrit:
Nous, Ecaterina de Sevillano, Présidente temporaire de la HAL, vous annonçons que le vote pour la présidence est en cours avec la configuration initiale de la HAL, à savoir:

SG Guise
SG Enorig
SG Gwendarion
Dame Rochelle
SG Sybille
Messire Oedipe
SG Bambou
Dame Melodie
SG Marjolaine
SG Joséphine
SG Morphée
SE Ecaterina

Ainsi le vote qui en découlera sera légal et ne pourra être contesté par aucun des deux "camps".
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:26

Ecaterina a écrit:
Citation :
Au Peuple de Lorraine
A la Duchesse de Lorraine
Au Conseil Ducal,


Comme vous le savez, suite aux problèmes liés aux troubles survenus au sein de la Haute Assemblée Lorraine, nous avons procédé à un nouveau vote pour la présidence. Le vote étant clos et les membres de la HAL s'étant exprimés, j'ai le plaisir de vous annonce mon élection à la présidence de la HAL.

Mon mandat tentera d'absorber les tensions et de faire repartir la HAL dans un respect envers le Conseil ducal tout en gardant son indépendante et son rôle de gardiens du Duché et de sa Constitution.

D'ici quelques jours plusieurs votes auront lieu concernant les membres, les statuts et certains textes afin de faire retrouver à la légalité toute sa place au sein de l'institution.

Bien à vous

Son Eminence Ecaterina de Sevillano
Présidente de la Haute Assemblée Lorraine

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:27

Guise a écrit:
Au peuple de Lorraine, à sa Noblesse, et son Clergé. Le Souverain de Bolchen vous salue.



C'est avec joie et sourire que je m'exprime ci-devant vous.

Après deux mois marqués par la chienlit, l'illégalité la plus complète du précédent conseil pro-duchesse félonne, et le renoncement de celle-ci à l'État de Droit en Lorraine, en prenant de force le contre-pouvoir que représente la HAL; nous pouvons enfin, parler d'avenir et de paix institutionnelle recouvrée depuis hier.

En effet, un hommage en marche entre le Souverain de Bolchen et le Duc de Lorraine, suite à l'acceptation de ce dernier des conditions de paix proposées par moi-même, a été effectué hier 30 juin 1457, acté par le Maréchal d'Armes Impérial, le Baron Oedipe, en présence de nos témoins respectifs.

Dès lors, la HAL et la Constitution sont restaurées par le départ des militaires de l'enceinte de-la dite Chambre qui sera à présent sacralisée.
TOUS les actes, textes et autres actions illégales perpétrées sous le mandat de Bambou vont être rétoqués dans les heures ou jours qui suivent la présente déclaration à cet effet.

Ainsi, la HAL reprenant toute sa place pour le bien de la Lorraine et de ses habitants, du plus petit jusqu'au plus grand, jure sur l'honneur de ses membres de droit, par l'intermédiaire de son seul président légitime et légal, c'est à dire moi, en coopération avec le Duc de Lorraine, de travailler dur afin de défendre Notre Constitution, Nos Libertés et la Res Publica.

Afin de ne rien vous cacher, Lorraines, lorrains, voici l'accord de paix accepté par les deux parties contractantes Bolchen/Lorraine, acté par le Maréchal d'Armes Impérial:


Citation :
Guise a proposé, pour Bolchen:


Ainsi, en échange de l'acte prenant fait immédiatement dès acceptation, de la part du Duc de Lorraine, de retirer les militaires ayant pris de force l'enceinte de la Haute Assemblée Lorraine pendant le mandat précédent, et d' ainsi restaurer la HAL et la constitution dans ses prérogatives et fonctionnement normal, nous Guise Von Frayner promettons les choses suivantes:

Que plus jamais nous ne voudrons ou tenterons de gouverner assis sur le trône [IG] Lorraine. Excluant ainsi de facto toute participation aux élections [IG] jusqu'à notre dernier souffle.

Qu'en gage de bonne volonté en ce sens, nous démissionnerons dans les jours à venir, de la présidence du parti D2L -Demain la Lorraine- pour ne plus nous occuper d'affaires politiques partisanes.

Que je renonce unilatéralement à me venger par la voie du tribunal [IG] des procès illégaux faits à mon encontre et celle de ma famille ou des membres de ma Maison, afin de pouvoir tourner la page de cette sombre période.

Qu'en tant que président légitime et légal du contre pouvoir lorrain que consiste la HAL, nous nous engageons à:
-re-prendre dans un premier temps notre fonctionnement normal en rétoquant tous les textes anti-constitutionnels -et seulement ceux-là- que la précédente duchesse par ignorance et volonté de me nuire à promulgué illégalement.
Qu' ainsi la légalité étatique reprendra toute sa place et fonction, comme si les deux mois précédents n'avaient été que cauchemar, d'où la Lorraine se serait enfin réveillée.

-Que parallèlement à cela, la HAL, par l'intermédiaire de son président que je suis, enclenchera de nouvelles élections pour déterminer de son nouveau dignitaire.

-A faire preuve d'une ouverture jamais entrevue jusqu'ici, en acceptant la commission de réforme institutionnelle, et de réformer le dit fonctionnement institutionnel en fonction de ce que la HAL dans l'expression de sa majorité décidera ou rétoquera vis à vis des propositions et conclusions de la CRI.
Nous nous déclarons ici prêt à moultes ouvertures dès lors que celles-ci correspondront au bien être de la Lorraine et de l'efficacité décisionnelle nécessaire au fonctionnement de son État.

-Que nous marquons notre volonté que la HAL achèvera sa lente évolution vers sa nature profonde de chambre à l'enceinte sacralisée veillant à la constitutionnalité des lois, ne s'occupant plus d'affaires politiques.

-Que les nobles qui de facto eut égard aux statuts de la dite assemblée, ne pourront plus y siéger, pourront néanmoins se retrouver réunis au sein d'une chambre des nobles afin de ne point se retrouver exclu de l'existence lorraine.

-Qu'enfin nous déposerons les "armes" en guise de bonne volonté tout le temps où l'accord si présenté sera respecté par la couronne de Lorraine vis à vis de celle de Bolchen.

Vous Duc de Lorraine, conformément à notre correspondance écrite, consentez vous, devant le Maréchal D'armes Impérial, et en présence de nos témoins respectifs, à accepter l'effort consenti de ma part pour retrouver la paix institutionnelle en Lorraine?

Consentez vous à ainsi enterrer la hache de guerre , afin que nos couronnes respectives se rendent hommage mutuel, passant dès lors à retrouver la stabilité et la paix nécessaire à l'épanouissement du Duché de Lorraine?

Si de ma main tu te conformes et accepte à prendre, alors hommage en marche sera fait à la suite. Et avenir pourrons nous construire dorénavant en paix.


Citation :

Circa a accepté, pour la Lorraine:

Par cette poignée de main, en ce jour du 30 Juin de l’an de grâce 1457, Nous, Circa Goulard de Rubempré Duc légitime de Lorraine acceptons conformément à notre correspondance par courrier, à tenir compte de l’effort consenti par le Suzerain de Bolchen, ainsi nous acceptons les termes annoncés précédemment. Nous gageons de même enterrer la hache de guerre afin d’offrir à la Lorraine la paix tant attendu par le peuple. Et espérons que cet acte marquera le début d’une ère de travail afin d’assurer l’avenir de notre duché.


Un dernier mot plus personnel à présent. Je tiens à remercier, en tant qu' homme et président de la HAL, le Duc de Lorraine, Circa, pour avoir fait preuve de grande sagesse en acceptant cette main tendue, envers et contre toutes les pressions et autres insultes que celui-ci a subit.

Le courage dont il a fait preuve pour recouvrer la paix institutionnelle contre la lie de Lorraine prête à tout pour continuer des cabales personnelles à mon encontre au mépris de la Raison et du droit, est tout à son honneur et nous lui souhaitons les meilleurs présages pour ses deux mois durant lesquels il sera assis sur le trône [IG]. Sur nos conseils il pourra compter dès que besoin, sur quelque sujet que ce soit attenant à nos domaines de compétence et de Savoirs.

Enfin, je pardonne humainement à tous ceux qui ont tenté maladroitement de s'en prendre à moi, que ce soit en place publique par des propos bien malheureux et fallacieux, à travers mes fonctions de président de la HAL en usurpant cette fonction, ou un siège en son sein.
Pire: en s'en prenant à mes enfants, ma famille, ma Maison.

Vous avez cru pouvoir m'éliminer. Je veux vous dire que je suis plus que jamais encore en vie et bel et bien présent.

A vous tous je vous salue et vous tend la main.
Revenez à la raison, ouvrez des manuscrits, lisez des parchemins de sémantique et de droit, instruisez vous.
Guise, Bolchen, et la Lorraine ne vous en remercieront jamais assez.

La Culture est une richesse inestimable et elle évite bien des écueils. A l'avenir, ne l'oubliez jamais.


Enfin, je vous tiendrais au courant ici-même dès que possible, de l'actualité attenante aux fonctions de la HAL.





Au nom de la Haute Assemblée, pour la Lorraine, et pour les lorrains ! Salute !
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine Dim 24 Jan 2010 - 0:28

Chlodwig_von_frayner a écrit:
Chlo alla poster la déclaration officielle venue de la HAL :

Citation :
Nous Guise Von Frayner, en Notre Qualité de Président de la Haute Assemblée, déclarons que:

Conformément au droit institutionnel et à la loi référente sur la légitimité des révoltes, en accord avec l'État Major de l'Ost dans sa plus haute expression, exprimons la voix unanime de la HAL et ainsi légitimons par le Droit, la révolte contre le castel de Nancy menée militairement par le capitaine de Lorraine Sthoreal.

Ainsi, entérinons et légitimons Chlodwig Von Frayner d'Azayes, comme étant le nouveau Duc-Régent de Lorraine, et lui donnons toute latitude légale pour restaurer l'Ordre, le Travail et la Justice en Lorraine, en priorité à l'intérieur du conseil ducal.


Déclaré à Nancy le lundi 24 Août 1457, par la voix unanime de la HAL.



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine

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[RP] Annonces de la Haute Assemblée Lorraine

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