Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 Charte des forgerons de Verdun

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

Charte des forgerons de Verdun Empty
MessageSujet: Charte des forgerons de Verdun Charte des forgerons de Verdun Icon_minitimeDim 3 Jan 2010 - 22:57

Citation :

Charte des forgerons concernant l’aiguisage des haches municipales de Verdun



Moi, ... , forgeron de Verdun, jure solennellement sur l'honneur de respecter la présente charte d' aiguisage des haches municipal de Verdun.



  • Je jure de respecter l'arrété concernant l’aiguisage des haches municipales, ainsi que respecter les modalités du fonctionnement de l’aiguisage des haches mentionné dans le dit arrété.
  • Je certifie être un forgeron actif résidant et possédant une forge à Verdun.
  • Je jure de respecter la loi sur les prix des haches.
  • Je jure de respecter les délais relatifs à l’aiguisage, à savoir 24h maximum entre l’achat de la hache non-aiguisé municipale et sa revente une fois aiguisée sur le marché.
  • Si je ne peux -pour des raisons justes et nobles- m'acquitter de cette tâche en temps et en heure, je promets de remettre la hache non-aiguisée en vente à son prix initial, immédiatement le jour de son achat, pour permettre à un confrère assermenté d'en reprendre la charge et ainsi de ne pas pénaliser la mairie.
  • Je jure de respecter l’autorité morale du maire et de ses représentants concernant l’aiguisage des haches municipales.
  • Je jure, par l’aiguisage des haches, de chercher le bien de la commune avant mon propre profit.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 

Charte des forgerons de Verdun

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné
» [OBLIGATOIRE]Charte du Forum
» L'Histoire du Dauphiné par Urbs
» Un Amende qui se prélève directement dans la propriété ?
» Briançon petite ville grand renom

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon de la législation ducale :: Législation caduque-