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 Loi sur les déplacements en Lorraine

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Feue Elisette
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MessageSujet: Loi sur les déplacements en Lorraine Sam 12 Déc 2009 - 14:09

Citation :

Loi sur les déplacements en Lorraine

Le Duc ou la Duchesse de lorraine détient le droit de la gestion de toute formation en déplacement en lorraine que ceux-ci soit Lorrain ou non.
Cette loi prend effet dès sa publication et rétroactivement pour toute formation de déplacement déjà existante.

Article Premier :
I. Des groupes de déplacement :

Article 1.1 :
Est considéré comme groupe de déplacement tout groupe simple, corps d’armes, lance, et armée. Ces groupes, à l’exception du groupe simple, sont également considérés comme des groupes armés.

Article Deux :
2. La noblesse et les membres du Conseil Ducal

Article 2.1 :
La Noblesse Lorraine, pour autant qu’elle habite le territoire lorrain, peut se déplacer librement en lance ou corps d’armes jusqu’au niveau d’alerte 4. A partir de ce niveau une lettre d’autorisation de circuler en groupes armés sur le territoire lorrain doit être obtenue. La dite lettre est demandée auprès du Prévôt de Lorraine qui est la voix du Duc en matière de maréchaussée et de sécurité intérieure.
Cet article s’applique également aux membres du Conseil Ducal.

Article 2.2 :
A partir du niveau d’alerte 4, une fois arrivé à destination le groupe autorisé doit être détruit.

Article 2.3 :
La création d’une armée par un noble ou conseiller ducal est interdite sans l’autorisation du Duc et de l’EM de l’Ost.

Article 2.4 :
Chaque noble ou membre du Conseil Ducal est responsable de sa lance ou corps d’armes, ainsi que des gens qui intègrent son groupe.
Il est interdit aux nobles et aux membres du Conseil Ducal voyageant en groupes armés de rejoindre une armée sans l’autorisation du Duc ou de la Duchesse en exercice.

Article 2.5 :
Toute intégration de groupe n’ayant pas d’autorisation de création ou de circulation, ou de groupe légalement suspendu est interdit sur le sol lorrain.

Article 2.6 :
Tout contrevenant aux articles 2-1 à 2-5 sera poursuivi pour Haute Trahison.

Article Trois :
3. Du peuple Lorrain

Article 3.1 :
Les habitants de Lorraine peuvent voyager librement en groupe armés ou en groupe simple tant que le niveau d’alerte est inférieur au niveau 3, tant que le but n'est nullement néfaste et qu'aucune suspension à l’encontre du dit groupe et/ou de l’une des personnes du groupe n'est en cours.
A partir du niveau d’alerte 3 une lettre d’autorisation de circuler en groupes armés sur le territoire lorrain doit être obtenue. La dite lettre est demandée auprès du Prévôt de Lorraine.

Article 3.2 :
Toute intégration de groupe n’ayant pas d’autorisation de création ou de circulation, ou de groupe légalement suspendu est interdit sur le sol lorrain.
Tout contrevenant aux articles 3-1 et 3-2 sera poursuivi pour TOP

Article Quatre :
4. Des généralités :

Article 4.1 :
Les niveaux d’alertes seront annoncés par le Duc en gargote.
Le prévôt des maréchaux en informera les douaniers et lieutenant dans leurs bureaux respectifs.

Article 4.2 :
Le Duc peut imposer la dissolution de tout groupe de déplacement en Lorraine s'il est jugé comme un danger potentiel pour le Duché.
Le Duc peut également demander la suspension de la création et/ou du passage de groupes de déplacement sur le territoire lorrain pour une durée qu’il déterminera lui-même.
Le Duc peut accorder des dérogations à la création de groupe de déplacement lors de périodes de suspension.

Article 4.3 :
Toute personne créant un groupe, armé ou non, sans autorisation du Duc ou de la Duchesse en exercice lors d'une suspension, se verra reconnu comme ennemi de la Lorraine et traitée comme telle. Elle sera également mise en procès pour trahison sans préavis.

Article 4.4 :
A partir du niveau d’alerte 4 tous les déplacements de groupes, armés ou non, vers la Capitale lorraine – Nancy – devront faire l'objet d'une autorisation demandée auprès du prévôt des maréchaux de Lorraine.

Article 4.5 :
Tout groupe forçant l'entrée de la Capitale lorraine – Nancy – sans autorisation ducale se verra reconnu comme ennemi de Lorraine, arrêté et mis en procès sur le champ.

Article 4.6 :
A partir du niveau d’alerte 4 cette loi est remplacée par la loi martiale si celle-ci a été promulguée par le Duc ou la Duchesse en exercice.

Article Cinq :
5. De L’Ost Lorrain

Article 5.1 :
Le Duc ou la Duchesse ne peut pas demander la dissolution des corps armés ou des lances de l’Ost lorrain, sans la validation du conseil.

Article 5.2 :
Cette loi ne remplace pas la Loi sur les armées de Lorraine pour les cas qui les concerne.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.1 :
Les voyageurs étrangers doivent obtenir une autorisation auprès du prévôt des maréchaux pour circuler en groupe armés sur le territoire lorrain.

Article 6.2 :
A partir du niveau d’alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d’un permis d’accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.3 :
Il existe différents permis de séjour offrant la possibilité de séjourner en Lorraine. Chacun d'eux est adaptés à des circonstances particulières permettant un contrôle précis des voyageurs étrangers.

Les différents permis existants sont les suivants :

Le permis universitaire :
Il permet à chaque érudit ou enseignant d’une contrée étrangère de venir y effectuer des taches universitaires. Ce permis donne accès à la Lorraine pour une durée d’une semaine.

• Le permis voyage d'agrément :
Il offre la possibilité aux voyageurs étrangers d’accéder au Duché durant une période maximale de 3 semaines.

Les permis commercial :
Il permet aux marchands ambulants étrangers de commercer sur le sol lorrain. Ce permis est valable pour une durée de deux semaines.

Les permis d’établissement :
Il permet à tous étrangers à la Lorraine de s’y établir et d’y vivre en toute légalité. Le dit permis doit être justifié de raison valable et sérieuse.

Article 6.4 :
Les périodes de circulation exprimées dans l'article 2.2 sont coutumières et théoriques, seule la période écrite sur le permis de circulation est officiellement reconnue.

Article 6.5 :
Tout permis peut voir sa validité augmentée ou diminuée d’un certains nombre de jours. Ces jours seront alloués et décomptés par le prévôt ou directement par le Duc.

Article 6.6 :
Les permis de séjour précités ne donnent pas droit aux étrangers de voyager en groupe armés.
Une exception peut être accordée aux permis commercial et doit être dûment mentionnée par le prévôt des maréchaux sur le dis permis.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.

Voté par le Conseil Ducal le 7 décembre 1457

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