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 [Caduc] 1457 - Décret sur l'éxonération d'impots des mineurs

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Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
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MessageSujet: [Caduc] 1457 - Décret sur l'éxonération d'impots des mineurs Jeu 24 Sep 2009 - 11:56

Citation :
Lorraines, lorrains,

Oyez, oyez,

Par décision ducale, afin de revigorer l’économie et relancer l’activité minière, le conseil ducal déclare la disposition suivante :


Dans le but de remplir de fiers lorrains nos mines ducales, et ainsi d’augmenter leur rentabilité, une exonération d'impôts sera établie pour toutes personnes allant travailler à la mine de son village.

Cette exonération s'effectuera selon les modalités suivantes :
  • Les personnes ayant 1 champ seront exonérées après être allées 3 fois à la mine
  • Les personnes ayant 2 champs seront exonérées après être allées 4 fois à la mine
  • Les personnes ayant 1 échoppe seront exonérées après être allées 3 fois à la mine
  • Les personnes ayant 1 échoppe et 1 champ seront exonérées après être allées 5 fois à la mine
  • Les personnes ayant 1 échoppe et 2 champs seront exonérées après être allées 6 fois à la mine

Et ce par tranche de quinze jours au vue du caractère bimensuel des impôts ducaux.

Ses exonérations auront lieux auprès des maires selon des modalités qu'ils pourront établir selon leurs convenances et leurs possibilités.


La présente lettre devra obligatoirement être mise en annonce locale par les maires ou leurs tribuns sous deux jours après publication ducale.


Fait à Nancy,
Le 22ème jour du mois de septembre de l’an de Grasce de Pacques 1457,
Décidé par le conseil ducal, promulgué par le Duc.




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