Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | .
 

 [vote] Mines : exonerations

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 01/01/2007
Nombre de messages : 4988
Nom RR (IG) : Pas de nom RRs
Localisation : sur le forum

- :

MessageSujet: [vote] Mines : exonerations Mar 22 Sep 2009 - 5:57

Citation :
Lorraines, lorrains,
Oyez, oyez,

Par décision ducale, afin de revigorer l’économie et relancer l’activité minière, le conseil ducal déclare la disposition suivante :


Dans le but de remplir de fiers lorrains nos mines ducales, et ainsi d’augmenter leur rentabilité, une exonération d'impôts sera établie pour toutes personnes allant travailler à la mine de son village.

Cette exonération s'effectuera selon les modalités suivantes :
  • Les personnes ayant 1 champ seront exonérées après être allées 3 fois à la mine
  • Les personnes ayant 2 champs seront exonérées après être allées 4 fois à la mine
  • Les personnes ayant 1 échoppe seront exonérées après être allées 3 fois à la mine
  • Les personnes ayant 1 échoppe et 1 champ seront exonérées après être allées 5 fois à la mine
  • Les personnes ayant 1 échoppe et 2 champs seront exonérées après être allées 6 fois à la mine

Et ce par tranche de quinze jours au vue du caractère bimensuel des impôts ducaux.

Ses exonérations auront lieux auprès des maires selon des modalités qu'ils pourront établir selon leurs convenances et leurs possibilités.


La présente lettre devra obligatoirement être mise en annonce locale par les maires ou leurs tribuns sous deux jours après publication ducale.


Fait à Nancy,
Le 22ème jour du mois de septembre de l’an de Grasce de Pacques 1457,
Décidé par le conseil ducal, promulgué par le Duc.





Pour () :

Contre () :

NSPP () :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
gnaazdemozgoard
personne publique
avatar

Date d'inscription : 11/07/2009
Nombre de messages : 736
Nom RR (IG) : gnaazdemozgoard
Localisation : Verdun

- :

MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Mar 22 Sep 2009 - 13:39

Pour (1) :Gnaazdemozgoard

Contre () :

NSPP () :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Piotr_Alexander
Lorrain actif
avatar

Date d'inscription : 07/04/2009
Nombre de messages : 257
Nom RR (IG) : Piotr Alexander de Sevillano
Localisation : Epinal

- :

MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Mar 22 Sep 2009 - 15:55

Pour (2) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander
Contre () :

NSPP () :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
avatar

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17076
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Mar 22 Sep 2009 - 17:41

Pour (3) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou
Contre () :

NSPP () :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sebastien de Belrupt
personne publique
avatar

Date d'inscription : 19/03/2009
Nombre de messages : 765
Nom RR (IG) : SebastienPirlet
Localisation : Lorraine, Belrupt

- :

MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Mar 22 Sep 2009 - 18:29

Pour (4) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien

Contre () :

NSPP () :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 01/01/2007
Nombre de messages : 4988
Nom RR (IG) : Pas de nom RRs
Localisation : sur le forum

- :

MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Mar 22 Sep 2009 - 18:41

Pour (5) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine

Contre () :

NSPP () :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Shirelle
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Mar 22 Sep 2009 - 19:16

Pour ( 6 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle

Contre () :

NSPP () :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Hathor1
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 03/12/2006
Nombre de messages : 5963
Nom RR (IG) : Hathor1
Localisation : Epinal

- :

Rang FDL : Garde du Bastion des loups


MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Mar 22 Sep 2009 - 19:33

Pour ( 7 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche,

Contre () :

NSPP () :

Floche m'a donné procuration pour son vote

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Hathor1
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 03/12/2006
Nombre de messages : 5963
Nom RR (IG) : Hathor1
Localisation : Epinal

- :

Rang FDL : Garde du Bastion des loups


MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Mar 22 Sep 2009 - 19:33

Pour ( 8 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor

Contre () :

NSPP () :

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
melrikk
Crieur
avatar

Date d'inscription : 02/04/2008
Nombre de messages : 671
Nom RR (IG) : melrikk
Localisation : Toul, Lorraine

Champs et Metier : Boulanger
- :

MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Mar 22 Sep 2009 - 20:23

Pour ( 9 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor, melrikk

Contre () :

NSPP () :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://domainedegondreville.forumactif.com
Theudric
Crieur
avatar

Date d'inscription : 27/12/2006
Nombre de messages : 572
Nom RR (IG) : Theudric
Localisation : Nancy

Champs et Metier : blé
Voie : Armée
- :

MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Mar 22 Sep 2009 - 20:48

Pour ( 10 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor, melrikk, Theudric

Contre () :

NSPP () :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
zahra.2
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 18/07/2008
Nombre de messages : 3417
Nom RR (IG) : Zahra.2
Localisation : ici et là

- :

MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Mar 22 Sep 2009 - 21:12

Pour ( 11 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor, melrikk, Theudric, Zahra

Contre () :

NSPP () :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Selee
figure reconnue
avatar

Date d'inscription : 31/08/2008
Nombre de messages : 913
Nom RR (IG) : Selee
Localisation : Lorraine - Nancy - Icelieu en manque de tendresse

- :

MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Mar 22 Sep 2009 - 21:47

Pour ( 12 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor, melrikk, Theudric, Zahra, Selee

Contre () :

NSPP () :

Joséphine et moi on vote un texte dont on a été les instigateurs ? Entonnant
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 01/01/2007
Nombre de messages : 4988
Nom RR (IG) : Pas de nom RRs
Localisation : sur le forum

- :

MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Jeu 24 Sep 2009 - 6:25

Approuvée : sera publiée aujourd'hui

Non c'est Bambou qui en est l'instigatrice et je ne suis pas systématiquement contre ce que vous proposez messire Duc
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Selee
figure reconnue
avatar

Date d'inscription : 31/08/2008
Nombre de messages : 913
Nom RR (IG) : Selee
Localisation : Lorraine - Nancy - Icelieu en manque de tendresse

- :

MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Jeu 24 Sep 2009 - 10:10

je parlais de la mise en forme des idées et du texte. Pas des idées en elle même.

Mis à part cela : Vive les Lapins ! (Mince archivez, le flood arrive ^^)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 01/01/2007
Nombre de messages : 4988
Nom RR (IG) : Pas de nom RRs
Localisation : sur le forum

- :

MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations Jeu 24 Sep 2009 - 11:59

Publié, j'archive
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations

Revenir en haut Aller en bas
 

[vote] Mines : exonerations

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Règle pour les champ de mines à FOW
» 100% dans les mines du thème Canyon
» Le Commissaire aux Mines et les Ports
» Chaîne vote sur wii
» Nouvelle classe de vaisseau : Les drageurs de mines

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives économiques-